Transports d'enfants et d'adultes par autocars
Ville de Valenciennes
Transports d'enfants et d'adultes par autocars.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SARL Cars Valenciennois
- • SARL Transports Couteaux / Les Cars du Hainaut / Les Cars Verts
- • SAS Place Autocars
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-19 | Avis de marché |
| 2012-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: hôtel de ville - place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327225900 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-128703
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports d'enfants et d'adultes par autocars.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures Petites Enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur no1
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: transports dans le cadre des Accueils de Loisirs sans Hébergement pour enfants et adolescents
Brève description:
Intitulé du lot: sorties éducatives, culturelles et de loisirs
Brève description: Sorties éducatives, culturelles et de loisirs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: transports d'adultes et d'étudiants
Brève description: Transports d'adultes et d'étudiants.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre jugée selon le mémoire technique (30)
3. Actions entreprises par le candidat en matière de protection de l'environnement jugée selon le mémoire technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Nom: Mairie de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Point de contact: service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: http://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2012/S 078-128703 (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit:Lot n° 1: transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures petites enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur n° 1.Lot n° 2: transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures petites enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur n° 2.Lot n° 3: transports dans le cadre des accueils de Loisirs sans Hébergement pour enfants et adolescents.Lot n° 4: sorties éducatives, culturelles et de loisirs.Lot n° 5: transports d'adultes et d'étudiants.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: hôtel de ville - place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327225900 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-128703
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/.
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports d'enfants et d'adultes par autocars.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures Petites Enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur no1
Brève description:
Transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures Petites Enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur no1.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures Petites Enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur no2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transports dans le cadre des Accueils de Loisirs sans Hébergement pour enfants et adolescents
Brève description:
Transports dans le cadre des Accueils de Loisirs sans Hébergement pour enfants et adolescents.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sorties éducatives, culturelles et de loisirs
Brève description: Sorties éducatives, culturelles et de loisirs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: transports d'adultes et d'étudiants
Brève description: Transports d'adultes et d'étudiants.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit:
Lot n° 1: transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures petites enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur n° 1.
Lot n° 2: transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures petites enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur n° 2.
Lot n° 3: transports dans le cadre des accueils de Loisirs sans Hébergement pour enfants et adolescents.
Lot n° 4: sorties éducatives, culturelles et de loisirs.
Lot n° 5: transports d'adultes et d'étudiants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre jugée selon le mémoire technique (30)
3. Actions entreprises par le candidat en matière de protection de l'environnement jugée selon le mémoire technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Nom: Mairie de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Point de contact: service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: http://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/.
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2012/S 078-128703 (2012-04-19)
Avis d'attribution de marché (2012-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, place d'Armes, BP 90339
Contact
Courrier électronique: commandes-publiques@ville-valenciennes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312020
Se réfère à l'avis: 2012/S 78-128703
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-29 📅
Nom: SARL Transports Couteaux / Les Cars du Hainaut / Les Cars Verts
Adresse postale: ZAE les Prés du Roy
Commune postale: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Place Autocars
Adresse postale: 6 place Roger Salengro
Commune postale: Trith Saint Leger
Code postal: 59125
3️⃣
Nom: SARL Cars Valenciennois
Adresse postale: 36 rue Ernest Macarez
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/demarches-et-procedures/ 🌏
Source: OJS 2012/S 190-312020 (2012-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, place d'Armes, BP 90339
Contact
Courrier électronique: commandes-publiques@ville-valenciennes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312020
Se réfère à l'avis: 2012/S 78-128703
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Lot 1 - Transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures Petites Enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur no 1: Montant minimum annuel: 33 000,00 EUR HT, montant maximum annuel: 76 000,00 EUR HT.
Lot 2 - Transports des enfants à partir des écoles primaires et des structures Petites Enfances vers les structures sportives, culturelles et de loisirs - secteur no 2: Montant minimum annuel: 33 000,00 EUR HT, montant maximum annuel: 76 000,00 EUR HT.
Lot 3 - Transports dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement pour enfants et adolescents: 69 241,13 EUR HT.
Lot 4 - Sorties éducatives, culturelles et de loisirs: Montant minimum annuel: 20 000,00 EUR HT, montant maximum annuel: 55 000,00 EUR HT.
Lot 5 - Transports d'adultes et d'étudiants: Montant minimum annuel: 4 000,00 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000,00 EUR HT.
Le marché est passé pour une durée d'un an renouvelable une fois. Il prendra effet au 1.7.2012.
Annonce no 197, BOAMP 80 B du 24.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-29 📅
Nom: SARL Transports Couteaux / Les Cars du Hainaut / Les Cars Verts
Adresse postale: ZAE les Prés du Roy
Commune postale: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Place Autocars
Adresse postale: 6 place Roger Salengro
Commune postale: Trith Saint Leger
Code postal: 59125
3️⃣
Nom: SARL Cars Valenciennois
Adresse postale: 36 rue Ernest Macarez
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/demarches-et-procedures/ 🌏
Source: OJS 2012/S 190-312020 (2012-10-01)
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