Transport scolaire 92-047-12-01-car

Ville de Marnes-la-Coquette

Transport en car des élèves des écoles maternelle et primaire (régulier et occasionnel).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-19 Avis de marché
Avis de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marnes-la-Coquette
Adresse postale: 3 place de la Mairie
Code postal: 92430
Commune postale: Marnes-la-Coquette
Contact
Courrier électronique: mairiedemarnes@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 147410636 📞
Fax: +33 147015734 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 79-130022
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport en car des élèves des écoles maternelle et primaire (régulier et occasionnel).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 92-047-12-01-CAR
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MF06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par la commune. Le paiement est assuré par le Trésorier Principal de Meudon, dans un délai de 30 jours après réception de la facture en mairie.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur professionnelle (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Barody-Weiss Christiane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Mairie de Marnes-la-Coquette
Point de contact: M. Henry Gaël, secrétaire de mairie
Téléphone: +33 147410777 📞

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2015-08-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 92-047-12-01-CAR
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel doit être introduit avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours après la date d'envoi de notification du refus de l'offre (délai réduit à 11 jours si la notification de rejet est adressée par voie électronique). Le référé contractuel doit être introduit dans un délai de 31 jours après publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne. En l'absence d'avis d'attribution ce délai de recours est porté à 6 mois à compter de la signature du contrat. Le recours en contestation de la validité du contrat doit être introduit dans un délai de 2 mois après publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union europpéenne.
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Marché renouvelable
Mai 2015.
Source: OJS 2012/S 079-130022 (2012-04-19)
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