Transport routier inopiné de voyageurs région Rhône Alpes
SNCF - CAI SUD EST
Transport routier de voyageurs en situations perturbées inopinées par autocars de 50 places environ:
— de manière impromptue (incidents caténaires, déraillements),
— connues quelques jours à l'avance (mouvements sociaux ou prolongation d'une situation perturbée).
Mise en place d'un accord cadre pour une période de 2 ans renouvelable une fois 6 mois.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF - CAI Sud Est
Adresse postale: 120 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69502
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213 🌏
Courrier électronique: anais.lavie@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 482313573 📞
Fax: +33 482313621 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-090316
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lyon Part Dieu
Brève description: Point d'ancrage Lyon Part Dieu.
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lyon Perrache
Brève description: Point d'ancrage Lyon Perrache.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Grenoble
Brève description: Point d'ancrage Grenoble.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chambéry
Brève description: Point d'ancrage Chambéry.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Valence
Brève description: Point d'ancrage Valence.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Saint-Étienne
Brève description: Point d'ancrage Saint-Étienne.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Annecy
Brève description: Point d'ancrage Annecy.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Roanne
Brève description: Point d'ancrage Roanne.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Ambérieu
Brève description: Point d'ancrage Ambérieu.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Annemasse
Brève description: Point d'ancrage Annemasse.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Bellegarde
Brève description: Point d'ancrage Bellegarde.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Bourg St Maurice
Brève description: Point d'ancrage BSM.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Chamonix
Brève description: Point d'ancrage Chamonix.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Saint-Gervais-les-Bains
Brève description: Point d'ancrage Saint-Gervais-les-Bains.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Thonon
Brève description: Point d'ancrage Thonon.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Vienne
Brève description: Point d'ancrage Vienne.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Montbrison
Brève description: Point d'ancrage Montbrison.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Macon
Brève description: Point d'ancrage Macon.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Modane
Brève description: Point d'ancrage Modane.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Villefranche-sur-Saône
Brève description: Point d'ancrage Villefranche-sur-Saône.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Gap
Brève description: Point d'ancrage Gap.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Montélimar
Brève description: Point d'ancrage Montélimar.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Bourgoin Jallieu
Brève description: Point d'ancrage BJ.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Bourg en Bresse
Brève description: Point d'ancrage BGB.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Albertville
Brève description: Point d'ancrage Albertville.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Feurs
Brève description: Point d'ancrage Feurs.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: L'Arbresle
Brève description: Point d'ancrage l'Arbresle.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: La Roche-sur-Foron
Brève description: Point d'ancrage La Roche-sur-Foron.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Givors
Brève description: Point d'ancrage Givors.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Villars les Dombes
Brève description: Point d'ancrage Villars les Dombes.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Oyonnax
Brève description: Point d'ancrage Oyonnax.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Aix les Bains
Brève description: Point d'ancrage Aix les Bains.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Saint-André-le-Gaz
Brève description: Point d'ancrage Saint-André-le-Gaz.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Pierrelatte
Brève description: Point d'ancrage Pierrelatte.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Culoz
Brève description: Point d'ancrage Culoz.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Saint-Marcellin
Brève description: Point d'ancrage Saint-Marcellin.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Saint-Jean-de-Maurienne
Brève description: Point d'ancrage Saint-Jean-de-Maurienne.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Clelles
Brève description: Point d'ancrage Clelles.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Rives
Brève description: Point d'ancrage Rives.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: 9143 / LY-1845AL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: RAS.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 30
Des candidats ont été sélectionnés ✅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CAI Sud Est
Anaïs Lavie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 055-090316 (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.39 lots: un lot par point d'ancrage: Les prestations de transport routier de voyageurs sont susceptibles d'être réalisées au départ des 39 points d'ancrage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF - CAI Sud Est
Adresse postale: 120 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69502
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213 🌏
Courrier électronique: anais.lavie@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 482313573 📞
Fax: +33 482313621 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-090316
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les actes de candidatures doivent être transmis EXCLUSIVEMENT par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1.
Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les "Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF" par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courriel n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601.
Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com - fournisseurs - rubrique cadre juridique.
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français.
La SNCF se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
Liste des entreprises déja sélectionnées:
— ABD Voyages, 16 passage de la Coche, 73260 Aigueblanche, FRANCE,
— ADL Autocars La fontaine aux Loups, 39210 Plainoiseau, FRANCE,
— Ailleurs Autocars, 63 rue Greyffié de Bellecombe, 73600 Moutiers, FRANCE,
— Albanais Voyages, 12 avenue Gantin, 74150 Rumilly, FRANCE,
— Alpbus Fournier, 32 rue des Vanneaux, 74800 Saint Pierre En Faucigny, FRANCE,
— Alpes Decouverte 523, route de Rages 73000 Sonnaz, FRANCE,
— Anselmino, ZI des Moulins, 38830 Allevard, FRANCE,
— Archimbaud, Le Bourg, 42430 Jure, FRANCE,
— Armand Tourisme, BP33, 07100 Annonay, FRANCE,
— AURAN, rue du Dr Samuel Heinemann, 30130 Pont Saint Esprit, FRANCE,
— Aurore Evasion, quartier Joudin, 73240 Saint Genix sur Guiers, FRANCE,
— Autocars Bernard, La Tourronde, 05000 Gap, FRANCE,
— Autocars Faure, Les Salines, 38480 Le Pont de Beauvoisin, FRANCE,
— Autocars Gaillard, ZI Les Platières, 69440 Mornant, FRANCE,
— Autocars Just, 24 rue du Stade 42660 Jonzieux, FRANCE,
— Autocars Merle, 786 route Corderie, 38110 La Chapelle De La Tour, FRANCE,
— Berard Transdev, BP 32, 73210 Aime, FRANCE,
— Bertolami, avenue Gambetta 26260 Saint Donat sur L'Herbasse, FRANCE,
— Blanc Le Mirantin, 73270 Areches Beaufort, FRANCE,
— BM Transport, 2025 route de Villemontais, 42300 Villerest, FRANCE,
— Borini, 224 route de Sallanches - Demi-Quartier 74120 Megeve, FRANCE,
— Bouchet Frere Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier, 73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier, FRANCE,
— Brun Voyages, ZI de Bacon, 38570 Goncelin, FRANCE,
— Bustours, ZA de Penaye, 01300 Chazey Bons, FRANCE,
— Caporin Voyages, 1 boulevard de l'Etivallière, 42000 Saint Etienne, FRANCE,
— CAR Postal, 215 rue Einstein 71000 Macon, FRANCE,
— Cars Annequin, 34 avenue de Chantereine 38300 Bourgoin-Jallieu, FRANCE,
— Cars Berthelet 19 rue de l'Avenir 69740 Genas, FRANCE,
— Cars Bierce 260 boulevard M Rondet 42153 Riorges, FRANCE,
— Cars Bluma 1 Impasse Lucien Sampaix 69190 Saint Fons, FRANCE,
— Cars de la Vallée d'Azergues route de Thizy 69870 Grandris, FRANCE,
— CARS du Trieves 38650 Monestier de Clermont, FRANCE,
— Cars Faure Le Fayet Zone industrielle 38540 Valencin, FRANCE,
— Cars Garnier 43 avenue Mal Foch 38260 La Cote Saint Andre, FRANCE,
— Cars Jacquet ZI Les Valignons 74460 Marnaz, FRANCE,
— Cars Laurendon 42920 Chalmazel, FRANCE,
— CARS Lieutaud 36 boulevard Saint Roch 84000 Avignon, FRANCE,
— Charriere 26 rue Laurent de Lavoisier 26800 Portes Les ValencE, FRANCE,
— Chazot 1 rue Marcellin Allard 42000 Saint Etienne, FRANCE,
— Clunysois Voyages Rochefort 71250 Cluny, FRANCE,
— Colloud Le Bulle 74200 Reyvroz, FrANCE,
— Courriers Rhodaniens ZA Leopha rue d'Espagne 69780 Moins, FRANCE,
— Crolard "10 rue de la Césière-, FRANCE,
— ZI de Vovray Seynod" 74000 Annecy, FRANCE,
— Dalbon Goulaz Les Masses 38570 Theys, FRANCE,
— De Andrade La croisée 38160 Chatte, FRANCE,
— Driot-Masson 43140 Saint-Didier-En-Velay, FRANCE,
— Dunand Voyages, 6 rue Antoine Berthod 74000 Meythet, FRANCE,
— Embrun Bus SAS Cars Jullien Le petit Liou 05200 Baratier, FRANCE,
— Eyraud 17 ter route de Lyon 38120 Fontanil Cornillon, FRANCE,
— Faure Vercors 21 avenue de la Falaise 38360 Sassenage, FRANCE,
— Fayard 20 rue Jules Ferry 26140 Anneyron, FRANCE,
— Flaine Transfert 55-61 Route Nationale 74308 Cluses, FRANCE,
— Flouret Tourisme 53 rue Louis Braille 42230 Roche La Moliere, FRANCE,
— Francony Voyages Avenue Denis Therme 73630 Le Chatelard, FRANCE,
— Frossard Veolia 166 route d'Appremont 73490 La Ravoire, FRANCE,
— Garage Central du Trieves / Pelloux Autocars Place Paul Brachet 38710 Mens, FRANCE,
— Ginhoux Sotra 26 route de Montélimar 07200 Aubenas, FRANCE,
— Gonthier Voyages ZA Les Blachères 73130 Saint Avre, FRANCE,
— Gounon ZA La Borie 43120 Monistrol Sur Loire, FRANCE,
— Grillet Voyages 4, rue de Montpelaz 74150 Rumilly, FRANCE,
— Grindler rue du Levant-Z I des Speyres 38450 Vif, FRANCE,
— Guderzo Le Janivon 01800 Villieu Loyes Mollon, FRANCE,
— Guignier Champ sur Drac 38560 Jarrie, FRANCE,
— Guillermin 49 Le Clos du Verger 42470 Saint Symphorien De Lay, FRANCE,
— Hugon Tourisme SARL Impasse des Moulins 43750 Vals Pre Le Puy, FRANCE,
— Interhone AlpES, 31 rue J Zay - BP 62 69800 Saint Priest, FRANCE,
— Jura Bus 100 rue René Maire 39000 Lons Le Saunier, FRANCE,
— Keolis Drôme 26 rue laurent lavoisier 26800 POrtes Les Valence, FRANCE,
— Keolis Le Train Bleu 14 bis place de la Gare 38160 Saint Marcellin, FRANCE,
— Keolis Planche 69 rue du Champ du Garet 69400 Villefranche Sur Saone, FRANCE,
— Keolis Val de Saone 30 rue Guerlande 71880 Chatenoy le Royal, FRANCE,
— Les Cars de la Vallée rue Lavoisier 42420 Lorette, FRANCE,
— Les Cars du Vivarais Garage Lot Prélacour 07410 Saint Felicien, FRANCE,
— Les Cars Roannais / Keolis ZI Les Guérins 42120 Le Coteau, FRANCE,
— Les Courriers Du Devoluy La Combe 05250 Agnieres En Devoluy, FRANCE,
— Les Rapid'Bleus 60 avenue Jean Moulin 26100 Romans Sur Isere, FRANCE,
— Les Rapid'Verts quartier Pierre Pointue 26150 Die, FRANCE,
— Lieutaud Cars SAS 36, boluevard Saint Roch 84000 Avignon, FRANCE,
— Lombard Voyages Le Bois Chevret 71480 Varennes Saint Sauveur, FRANCE,
— Loyet Voyages BP 3 Cedex 73210 Aime, FRANCE,
— LUX Voyages 25 rue Charles Dumoulin 71100 Lux, FRANCE,
— Maisonneuve 521, avenue de l'Europe 69220 Saint Jean D'Ardieres, FRANCE,
— Malaganne Morel rue de la Balme 38640 Claix, FRANCE,
— Mercier Tourisme place du Taurobole 26600 Tain L'Hermitage, FRANCE,
— Migratour Autocars 43000 Le Puy En Velay, FRANCE,
— Monnet Voyages 15, 17 route de Grenoble 38590 Saint Etienne de Saint Geoirs, FRANCE,
— Mont Blanc Bus 591 Promenade Marie Paradis 74400 Chamonix, FRANCE,
— Naime Voyages CD 42 ZI Le Favier 69230 Saint Genis Laval, FRANCE,
— Ollivieri 8 rue du 8 mai 1945 69720 Saint Laurent de Mure, FRANCE,
— Panetto (ETS) - Resa Travel 6 rue du Repos 69007 Lyon, FRANCE,
— Peguet Voyages Grande Allée de Tenay 71800 Saint Christophe En Brionnais, FRANCE,
— Pellegrin Plan Léothaud 05120 L'Argentiere La Bessee, FRANCE,
— Pepin 38580 La Ferriere, FRANCE,
— Perraud Pays de Savoie avenue des Alpes 73110 La Rochette, FRANCE,
— Perraud Voyages 137 rue Mayoussand 38430 Moirans, FRANCE,
— Philibert (Caluire) 24 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire, FRANCE,
— Philippe (Transports) 20 avenue Jules Ferry 74200 Thonon Les Bains, FRANCE,
— Pinet "ZA du Plat — avenue Jean Moulin" 05400 Veynes, FRANCE,
— Pitton Tourisme Grande Rue 73220 Aiguebelle, FRANCE,
— Planche (Cottin-Prioux)-Savigneux 10 boulevard Duguet 42600 Savigneux, FRANCE,
— Rapides de Saone et Loire 2 rue François Rude 71100 Chalon sur Saone, FRANCE,
— RDTA (Bourg en Bresse) rue François Arago 01000 Bourg en Bresse, FRANCE,
— Regie Voyages Drome (Valence) 131 avenue des Auréats 26000 Valence, FRANCE,
— Rhone Alpes Evasion 120, avenue Général Frère 69008 Lyon, FRANCE,
— Rhone Nord Autocars (L'Arbresle) 863 rue C Terrasse 69210 L'Arbresle, FRANCE,
— Rochette Plaine Lieu dit Meximieux 42130 Montverdun, FRANCE,
— SABA Autocars "10 rue de la Bouverie - ZI de Vovray" 74600 Seynod, FRANCE,
— SAT Annemasse 2 place de la Gare 74100 Annemasse, FRANCE,
— SAT Le Fayet PAE du Pays du Mont Blanc 74190 Passy Le Fayet, FRANCE,
— SAT Montmelian avenue Paul Louis Merlin 73800 Montmelian, FRANCE,
— SAT Thonon 11 avenue Jules Ferry 74200 Thonon les Bains, FRANCE,
— Segui 159, Grande Rue 38390 Montalieu Vercieu, FRANCE,
— SEM VFD 21 rue Diderot 38400 Saint Martin D'Heres, FRANCE,
— Seyssels Cars, ZA de Montauban 74910 Seyssel, FRANCE,
— Showtrain, 16 route de l'artisanat 74190 Le Fayet, FRANCE,
— Sivignon Beaujolais voyages 69430 Marchampt, FRANCE,
— SRT 11 rue d'Outre Furan 42000 Saint Etienne, FRANCE,
— STA - Faure Albertville 166 rue Ambroise Croizat 73200 Albertville, FRANCE,
— Stepien Autocars Rozelay 71420 Ciry le Noble, FRANCE,
— STP autocars 16 bis rue Mathieu Vallat 42230 Roche La Moliere, FRANCE,
— Teste "rue Jacques Menuet — ZI Sud Le petit pelican" 26200 Montelimar, FRANCE,
— Touriscar 104 avenue d'Annecy 74160 Collonges sous Saleve, FRANCE,
— Trans Alpes 504 avenue Henri Falcoz 73300 Saint Jean De Maurienne, FRANCE,
— Trans Arc Credoz En Bercaille 39000 Lons Le Saunier, FRANCE,
— Trans Jura Cars 6 rue Castellion 01100 Oyonnax, FRANCE,
— Transavoie 962 A avenue de la Houille Blanche 73000 Chambery, FRANCE,
— "Transdev (STA MIDI) Sud Est Mobilites" 1 impasse Evarest Gallois, 26700 Pierrelatte, FRANCE,
— Transdev Dauphine -Voreppe 11, rue de la Métallurgie 38420 Domene, FRANCE,
— "Transdev Martin (Autocars) Bourg Saint Maurice" place de la gare 73700 Bourg Saint Maurice, FRANCE,
— Transdev Savoie 1 rue Sommeiller 73500 Modane, FRANCE,
— TSL Transports service lyonnais, 3 bis rue Victor Hugo 69500 Bron, FRANCE,
— TV Autocars 44 allée des Tilleuls 07300 Tournon-sur-Rhone, FRANCE,
— TVF 10 boulevard Duguet 42600 Montbrison, FRANCE,
— VEOLIA TRANSPORT "28 rue Gambetta - BP 171" 69190 Saint Fons, FRANCE,
— Veolia Transport rue du Bélier 07100 Annonay, FRANCE,
— Veolia Transport 11 chemin de la Plaine 69390 Vourles, FRANCE,
— Veolia Transport Rai 67 avenue des Neigeos 74600 Seynod, FRANCE,
— VHL Autocars ZA La Donnière 69970 Marennes, FRANCE,
— Voyages Gounon ZA La Borie 2 43 120 Monistrol sur Loire, FRANCE,
— Voyages Jaccon rue Saint Agrève 43190 Tence, FRANCE,
— Voyages Venet Le Bourg 69850 Duerne, FRANCE,
— Autocars Jacob 10 rue des Jardins 05000 Gap, FRANCE,
— Europ' Tours 272 rue de versoix 01220 Divonne Les Bains, FRANCE,
— SARL Daniel Rignon et Fils avenue du General de Gaulle - BP 11 05100 Briancon, FRANCE,
— SNVA Europe Autocars ZI des Moulins 38830 Saint Pierre D'Allevard, FRANCE,
Société des Cars Alpes Littoral "1 cours Ladoucette, BP162" 05004 Gap Cedex, FRANCE,
— Stamidi / Sud Est Mobilites Site de Pierrelatte 1 impasse Evariste Galois 26701 Pierrelatte, FRANCE,
— Autocars ResalP chemin de Fontchristiane 05100 Briancon, FRANCE,
— Cars Giraud Bousensayes 05170 Orcieres, FRANCE,
— Autocars Imbert ZA le Villard 05600 Guillestre, FRANCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:
Transport routier de voyageurs en situations perturbées inopinées par autocars de 50 places environ:
— de manière impromptue (incidents caténaires, déraillements),
— connues quelques jours à l'avance (mouvements sociaux ou prolongation d'une situation perturbée).
Mise en place d'un accord cadre pour une période de 2 ans renouvelable une fois 6 mois.
Intitulé du lot: Lyon Part Dieu
Brève description: Point d'ancrage Lyon Part Dieu.
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lyon Perrache
Brève description: Point d'ancrage Lyon Perrache.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Grenoble
Brève description: Point d'ancrage Grenoble.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chambéry
Brève description: Point d'ancrage Chambéry.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Valence
Brève description: Point d'ancrage Valence.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Saint-Étienne
Brève description: Point d'ancrage Saint-Étienne.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Annecy
Brève description: Point d'ancrage Annecy.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Roanne
Brève description: Point d'ancrage Roanne.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Ambérieu
Brève description: Point d'ancrage Ambérieu.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Annemasse
Brève description: Point d'ancrage Annemasse.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Bellegarde
Brève description: Point d'ancrage Bellegarde.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Bourg St Maurice
Brève description: Point d'ancrage BSM.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Chamonix
Brève description: Point d'ancrage Chamonix.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Saint-Gervais-les-Bains
Brève description: Point d'ancrage Saint-Gervais-les-Bains.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Thonon
Brève description: Point d'ancrage Thonon.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Vienne
Brève description: Point d'ancrage Vienne.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Montbrison
Brève description: Point d'ancrage Montbrison.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Macon
Brève description: Point d'ancrage Macon.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Modane
Brève description: Point d'ancrage Modane.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Villefranche-sur-Saône
Brève description: Point d'ancrage Villefranche-sur-Saône.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Gap
Brève description: Point d'ancrage Gap.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Montélimar
Brève description: Point d'ancrage Montélimar.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Bourgoin Jallieu
Brève description: Point d'ancrage BJ.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Bourg en Bresse
Brève description: Point d'ancrage BGB.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Albertville
Brève description: Point d'ancrage Albertville.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Feurs
Brève description: Point d'ancrage Feurs.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: L'Arbresle
Brève description: Point d'ancrage l'Arbresle.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: La Roche-sur-Foron
Brève description: Point d'ancrage La Roche-sur-Foron.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Givors
Brève description: Point d'ancrage Givors.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Villars les Dombes
Brève description: Point d'ancrage Villars les Dombes.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Oyonnax
Brève description: Point d'ancrage Oyonnax.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Aix les Bains
Brève description: Point d'ancrage Aix les Bains.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Saint-André-le-Gaz
Brève description: Point d'ancrage Saint-André-le-Gaz.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Pierrelatte
Brève description: Point d'ancrage Pierrelatte.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Culoz
Brève description: Point d'ancrage Culoz.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Saint-Marcellin
Brève description: Point d'ancrage Saint-Marcellin.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Saint-Jean-de-Maurienne
Brève description: Point d'ancrage Saint-Jean-de-Maurienne.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Clelles
Brève description: Point d'ancrage Clelles.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Rives
Brève description: Point d'ancrage Rives.
Quantité ou étendue:
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
39 lots: un lot par point d'ancrage: Les prestations de transport routier de voyageurs sont susceptibles d'être réalisées au départ des 39 points d'ancrage
Numéro de référence: 9143 / LY-1845AL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété et signé,
— L'imprimé DC2 intitulé "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
—— par courrier à: Imprimerie Nationale, BP 514, 59505 Douai Cedex, FRANCE,
—— par télécopie au: +33 327082751,
—— par Internet à: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm,
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte, la déclaration de l'OIT (organisation internationale du travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail (voir: http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm),
Afficher plus
— Le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal,
— Afin d'aider les candidats à élaborer un dossier complet et à la SNCF d'en faciliter le dépouillement, les candidats sont invités à remplir un cadre de réponse, disponible sur demande exclusivement par courriel à anais.lavie@sncf.fr (fichier au format Excel 2002).
Afficher plus
Les demandes doivent être reçues le 6.4.2012 au plus tard.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants:
— la liste des véhicules susceptibles d'intervenir pour les prestations objet du présent avis de marché (avec nombre de places: majoritairement des autocars de 50 places environ, année de mise en circulation) obligatoirement équipés de ceintures de sécurité,
Afficher plus
— la liste des dépôts où sont situés ces véhicules,
— la liste et les coordonnées des personnes à contacter 24h/24 et 7j/7,
— les attestations d'assurance de mise en circulation de véhicules, responsabilité civile,
— attestation de capacité professionnelle,
— licence communautaire.
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros.
Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 30 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF.
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 30
Des candidats ont été sélectionnés ✅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CAI Sud Est
Anaïs Lavie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 055-090316 (2012-03-16)
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