Transport de personnes avec chauffeur

Avis de marché (2012-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321505054 📞
Fax: +33 321505138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-118273
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 avril 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport de personnes avec chauffeur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transport de personnes intra-muros
Brève description: Transport de personnes intra-muros.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 80 000 EUR HT sans montant maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport de personnes hors Arras
Brève description: Transport de personnes hors Arras.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT, sans montant maximum.
Informations complémentaires sur les lots: Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: ARR12S0018

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
Nom: la collectivité accepte les dépôts des offres par voie dématérialisée selon les modalités décrites au règlement de consultation
Commune postale: Arras
URL pour informations complémentaires: http://arras.fr 🌏
Nom: les dossiers de consultation sont accessibles sur le site de la ville à http://arras.fr ou peuvent être envoyés gratuitement sur simple demande formulée par mail à s-marches@ville-arras.fr, ou peuvent être retirés sur place: bureau 122 - 1er étage - 6 place Guy Mollet 62022 Arras
URL des documents: https://marches.rvvn.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434&orgAcronyme=arras 🌏
Nom: Ville d'Arras
Point de contact: bureau 122 - 1er étage
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434&orgAcronyme=arras 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ARR12S0018

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 328631300 📞
Fax: +33 328631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics, Préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Source: OJS 2012/S 071-118273 (2012-04-10)