Transport d'enfants sur le territoire communautaire

Communauté de communes de l'Autunois

Transport d'enfants sur le territoire communautaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-11 Avis de marché
2012-05-16 Informations complémentaires
2012-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Cette prestation comporte trois tranches fermes:— tranche ferme no 1: exécution du service intercommunal de transports scolaires.Lot no 1: service no 30155 - RPI Anost/Cussy-en-Morvan/La Petite Verrière.Lot no 2: service no 30159 - rPI Tavernay/Sommant.Lot no 3: service no 30154 - la Celle en Morvan/Roussillon-en-Morvan.Lot no 4: service no 30160 - RPI Monthelon/La Grande Verrière.Lot no 5: service no 30150 - la Grande Verrière.Lot no 6: service no 30157 - RPI Dracy Saint-Loup/Igornay/Barnay/ Cordesse.Lot no 7: service no 30153 - Curgy.Lot no 8: service no 30162 - Autun/Fragny.Lot no 9: service no 30158 - RPI Lucenay l'evêque/Chissey-en-Morvan.Lot no 10: service no 30152 - antully.— Tranche ferme no 2: transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques, sportives et culturelles (bons de commande article 77 du code des marchés publics 2006).Olot no 1: mise à disposition d'un véhicule de plus de 50 places avec chauffeur ou transport des écoles aux lieux d'activités.Olot no 2: sorties pédagogiques ou voyages exceptionnels.— Tranche ferme no 3: transport des enfants pour le service Animation Jeunesse de la Communauté de Communes de l'autunois (bons de commande article 77 du code des marchés publics 2006).Olot no 1: transport sur Autun (trajet simple ou retour simple) pour des sorties ponctuelles (cinéma, ludothèque, muséum...).Olot no 2: circuit de ramassage pendant les vacances scolaires sur Autun pour les enfants inscrits aux accueils de loisirs.Olot no 3: transport hors Autun.La tranche ferme no 3 présente une option (voir article 7 du CCTP de la tranche ferme 3). Le candidat devra obligatoirement répondre à l'option demandée. La collectivité territoriale peut ne pas lever cette option. Une variante est proposée au candidat dans l'option.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Autunois
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapins, BP 97
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.ccautunois.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.simo@cc-autunois.fr 📧
Téléphone: +33 385868070 📞
Fax: +33 385868085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152548
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'enfants sur le territoire communautaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: service no 30155 - RPI Anost/Cussy-en-Morvan/La Petite Verrière
Brève description: Service no 30155 - RPI Anost/Cussy-en-Morvan/La Petite Verrière.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: service no 30159 - RPI Tavernay/Sommant
Brève description: Service no 30159 - RPI Tavernay/Sommant.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: service no 30154 - la Celle-en-Morvan/Roussillon-en-Morvan
Brève description: Service no 30154 - la Celle-en-Morvan/Roussillon-en-Morvan.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: service no 30160 - RPI Monthelon/La Grande Verrière
Brève description: Service no 30160 - RPI Monthelon/La Grande Verrière.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: service no 30150 - la Grande Verrière
Brève description: Service no 30150 - la Grande Verrière.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: service no 30157 - RPI Dracy Saint-Loup/Igornay/Barnay/ Cordesse
Brève description: Service no 30157 - RPI Dracy Saint-Loup/Igornay/Barnay/ Cordesse.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: service no 30153 - Curgy
Brève description: Service no 30153 - Curgy.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: service no 30162 - autun/Fragny
Brève description: Service no 30162 - autun/Fragny.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: service no 30158 - RPI Lucenay-l'Evêque/Chissey-en-Morvan
Brève description: Service no 30158 - RPI Lucenay-l'Evêque/Chissey-en-Morvan.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: service no 30152 - Antully
Brève description: Service no 30152 - Antully.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: tranche 2 - mise à disposition d'un véhicule de plus de 50 places avec chauffeur ou transport des écoles aux lieux d'activités
Brève description:
Tranche 2 transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques - mise à disposition d'un véhicule de plus de 50 places avec chauffeur ou transport des écoles aux lieux d'activités.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: tranche 2 - sorties pédagogiques ou voyages exceptionnels
Brève description:
Tranche 2 - transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques - sorties pédagogiques ou voyages exceptionnels.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: tranche 3 - transport sur Autun (trajet simple ou retour simple) pour des sorties ponctuelles (cinéma, ludothèque, muséum...)
Brève description:
Tranche 3 transport des enfants pour l'animation jeunesse - transport sur Autun (trajet simple ou retour simple) pour des sorties ponctuelles (cinéma, ludothèque, muséum...).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: tranche 3 - circuit de ramassage pendant les vacances scolaires sur Autun pour les enfants inscrits aux accueils de loisirs
Brève description:
Tranche 3 transports des enfants pour le service animation jeunesse - circuit de ramassage pendant les vacances scolaires sur Autun pour les enfants inscrits aux accueils de loisirs.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: tranche 3 - transport hors Autun
Brève description:
Tranche 3 transport des enfants pour le service animation jeunesse - transport hors Autun.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Cette prestation comporte trois tranches fermes:
— tranche ferme no 1: exécution du service intercommunal de transports scolaires.
Lot no 1: service no 30155 - RPI Anost/Cussy-en-Morvan/La Petite Verrière.
Lot no 2: service no 30159 - rPI Tavernay/Sommant.
Lot no 3: service no 30154 - la Celle en Morvan/Roussillon-en-Morvan.
Lot no 4: service no 30160 - RPI Monthelon/La Grande Verrière.
Lot no 5: service no 30150 - la Grande Verrière.
Lot no 6: service no 30157 - RPI Dracy Saint-Loup/Igornay/Barnay/ Cordesse.
Lot no 7: service no 30153 - Curgy.
Lot no 8: service no 30162 - Autun/Fragny.
Lot no 9: service no 30158 - RPI Lucenay l'evêque/Chissey-en-Morvan.
Lot no 10: service no 30152 - antully.
— Tranche ferme no 2: transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques, sportives et culturelles (bons de commande article 77 du code des marchés publics 2006).
Olot no 1: mise à disposition d'un véhicule de plus de 50 places avec chauffeur ou transport des écoles aux lieux d'activités.
Olot no 2: sorties pédagogiques ou voyages exceptionnels.
— Tranche ferme no 3: transport des enfants pour le service Animation Jeunesse de la Communauté de Communes de l'autunois (bons de commande article 77 du code des marchés publics 2006).
Olot no 1: transport sur Autun (trajet simple ou retour simple) pour des sorties ponctuelles (cinéma, ludothèque, muséum...).
Olot no 2: circuit de ramassage pendant les vacances scolaires sur Autun pour les enfants inscrits aux accueils de loisirs.
Olot no 3: transport hors Autun.
La tranche ferme no 3 présente une option (voir article 7 du CCTP de la tranche ferme 3). Le candidat devra obligatoirement répondre à l'option demandée. La collectivité territoriale peut ne pas lever cette option. Une variante est proposée au candidat dans l'option.
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Description des options:
La tranche ferme no 3 présente une option (voir article 7 du CCTP de la tranche ferme 3 disponible sur e bourgogne). Le candidat devra obligatoirement répondre à l'option demandée. La collectivité territoriale peut ne pas lever cette option. Une variante est proposée au candidat dans l'option.
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Numéro de référence: 010/2012 à 025/2012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir Cahier des Charges disponible sur le profil acheteur de la CCA (e bourgogne).
Situation économique et financière:
Voir Cahier des Charges disponible sur le profil acheteur de la CCA (e bourgogne).
Capacité technique et professionnelle:
Voir Cahier des Charges disponible sur le profil acheteur de la CCA (e bourgogne).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Voir Cahier des Charges disponible sur le profil acheteur de la CCA (e bourgogne).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir Cahier des Charges disponible sur le profil acheteur de la CCA.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article 51-vi du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire. (Dans un groupement solidaire, chacun des prestataires membres du groupement est engagé pour la totalité du marché).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delphine Simo
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 010/2012 à 025/2012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 80739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 092-152548 (2012-05-11)
Informations complémentaires (2012-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156022
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152548
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2012/S 095-156022 (2012-05-16)
Avis d'attribution de marché (2012-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295652
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Annonce no 280, BOAMP 94 B du 16.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Les Rapides de Saone et Loire
Adresse postale: rue Antonin Richard, BP 317
Commune postale: Chalon sur Saone cedex
Code postal: 71108
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Chalon sur Saone Cedex

3️⃣

4️⃣
Commune postale: Chalon sur Saone

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Les rapides de Saone et Loire

8️⃣

9️⃣
Nom: SARL Brague Manuel David
Adresse postale: 5 rue de la Grange Vertu
Commune postale: Autun
Code postal: 71400

1️⃣0️⃣
Commune postale: Chalon sur saone

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 180-295652 (2012-09-14)
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Fournisseurs:
Les Rapides de Saône et Loire SARL Brague Manuel David
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier