Transport d'élèves

Ville de Besançon

Transport d'élèves.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars Gtv
• Monts Jura Autocars

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-31	Avis de marché
2012-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2g rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: corine.bedeau@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615261 📞
Fax: +33 381615929 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 104-173625
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31 mai 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'élèves.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: primaire Montboucons-Maternelle Kennedy
Brève description:

Transport d'élèves de l'école primaire des Montboucons à l'école maternelle Kennedy et retour (4 trajets par jour).

Quantité ou étendue: Maximum: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maternelle Près de Vaux - elémentaire Bregille
Brève description:

Transport d'élèves de l'école maternelle Près de Vaux à l'école élémentaire Bregille et retour (8 trajets par jour).

Quantité ou étendue: Maximum: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: maternelle T. Bernard - maternelle J. Macé
Brève description:

Transport d'élèves de l'école maternelle T. Bernard à la maternelle J.Macé et retour (4 trajets par jour).

Quantité ou étendue: Maximum: 60 000 EUR (HT).
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25000 Besançon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des moyens logistiques par l'entreprise pour réaliser la prestation (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Corine Bedeau
M. le maire
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besancon
Adresse postale: 2 G rue Mégevand
URL pour informations complémentaires: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-17 📅
Date de fin: 2013-09-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2012/S 104-173625 (2012-05-31)

Avis d'attribution de marché (2012-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-334771
Se réfère à l'avis: 2012/S 104-173625
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Annonce no225, BOAMP 106 B du 5.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon, 25000 Besançon, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des moyens logistiques par l'entreprise pour réaliser la prestation (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-26 📅
Nom: Autocars Gtv
Adresse postale: 3 rue de Nozieres
Commune postale: Serre les Sapins
Code postal: 25770
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@gtv.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Monts Jura Autocars
Adresse postale: 4 rue Berthelot BP 1399
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 204-334771 (2012-10-18)

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