Services de transports de personnes pour le groupement de la Ville de Hem
Ville de Hem
Services de transports de personnes pour le groupement de la Ville de Hem 3 lots qui donneront lieu chacun à un marché. - Lot no 1: transports piscine (Ville) - lot no 2: tous transports, notamment ALSH et sorties culturelles (Ville) - lot no 3: Transports scolaires pour les écoles publiques (caisse des écoles).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-14 | Avis de marché |
| 2012-07-17 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Hem
Adresse postale: 42 rue du Général Leclerc
Code postal: 59510
Commune postale: Hem
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ville-hem.fr 📧
Téléphone: +33 320667011 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-14 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123910
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 transports piscine (Ville)
Brève description: Lot 1 transports piscine (Ville).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 tous transports, notamment ALSH et sorties culturelles (Ville)
Brève description: Lot 2 tous transports, notamment ALSH et sorties culturelles (Ville).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 transports scolaires pour les écoles publiques (caisse des écoles)
Brève description: Lot 3 transports scolaires pour les écoles publiques (caisse des écoles).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: 2012-22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Hem, 59510 Hem, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député maire, Francis Vercamer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Hem
Point de contact: service gestion de la commande publique
Mme Marine Machet
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_M7pnafZ3hH 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-22
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320630878 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/demarches-et-procedures/ 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2012/S 075-123910 (2012-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet les services de transports de personnes, enfants et adultes accompagnants ou adultes au profit du groupement de la ville de Hem, notamment: -transports piscine aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de la ville de Hem; mini 10 000 EUR(s) HT par an maxi 26 000 EUR(s) HT par an -transports aux centres de Loisirs sans hébergement (Alsh) et aux actions culturelles de la Ville de Hem; mini 15 000 EUR(s) HT par an maxi 35 000 EUR(s) HT par an -transports scolaires aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la caisse des écoles de la Ville de Hem; mini 12 000 EUR(s) HT par an maxi 35 000 EUR(s) HT par an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Hem
Adresse postale: 42 rue du Général Leclerc
Code postal: 59510
Commune postale: Hem
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ville-hem.fr 📧
Téléphone: +33 320667011 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-14 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123910
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Critères et sous critères: prix 40 %. Valeur technique 50 % dont: caractéristiques du parc existant 15 %; hygiène extérieure et intérieure des véhicules (possibilité de se rendre à l'entrepôt du postulant lors de l'analyse des offres): 20 %; equipement en GPS pour assurer la maîtrise des itinéraires: 15 %. Performances en matière de protection de l'environnement 10 %. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: LE pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de transports de personnes pour le groupement de la Ville de Hem 3 lots qui donneront lieu chacun à un marché. - Lot no 1: transports piscine (Ville) - lot no 2: tous transports, notamment ALSH et sorties culturelles (Ville) - lot no 3: Transports scolaires pour les écoles publiques (caisse des écoles).
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Intitulé du lot: Lot 1 transports piscine (Ville)
Brève description: Lot 1 transports piscine (Ville).
Informations complémentaires sur les lots:
Les transports s'organiseront entre les établissements scolaires de la ville et le bassin de natation d'une part, et les établissements scolaires et la piscine des 3 villes d'autre part et ce, durant les jours scolaires uniquement. Une liste des écoles et des piscines est annexée au cahier des clauses particulières.
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Intitulé du lot: Lot 2 tous transports, notamment ALSH et sorties culturelles (Ville)
Brève description: Lot 2 tous transports, notamment ALSH et sorties culturelles (Ville).
Informations complémentaires sur les lots:
Les principaux transports s'organiseront entre les centre de loisirs sans hébergement (basés dans des locaux scolaires) ou le service des actions culturelles de la ville de Hem et des destinations qui seront fixées à l'avance, via plannings (les destinations les plus courantes sont indiquées à titre indicatif dans le bordereau de prix). Durant les vacances d'été, des ramassages seront organisés dans les centres de loisirs sans hébergement pour des destinations dans l'agglomération lilloise. De même, des rotations intra-muros seront également organisées.
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Intitulé du lot: lot 3 transports scolaires pour les écoles publiques (caisse des écoles)
Brève description: Lot 3 transports scolaires pour les écoles publiques (caisse des écoles).
Informations complémentaires sur les lots:
Les transports s'organiseront entre les établissements scolaires de la ville et des destinations qui seront fixées par plannings, durant les jours scolaires uniquement.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: reconductions et marché pour prestations similaires. Avenants et marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012-22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Hem, 59510 Hem, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; -renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres inscrits au budget. Virement administratif et selon les dispositions du code des assurances.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député maire, Francis Vercamer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Hem
Point de contact: service gestion de la commande publique
Mme Marine Machet
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_M7pnafZ3hH 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-22
Informations complémentaires
Critères et sous critères: prix 40 %. Valeur technique 50 % dont: caractéristiques du parc existant 15 %; hygiène extérieure et intérieure des véhicules (possibilité de se rendre à l'entrepôt du postulant lors de l'analyse des offres): 20 %; equipement en GPS pour assurer la maîtrise des itinéraires: 15 %. Performances en matière de protection de l'environnement 10 %. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: LE pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320630878 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/demarches-et-procedures/ 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2012/S 075-123910 (2012-04-14)
Avis d'attribution de marché (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-hem.fr 🌏
Téléphone: +33 320665738 📞
Fax: +33 320665830 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228285
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123910
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012/22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Hem.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-13 📅
Nom: Mariot Gamelin autocars
Adresse postale: 2 rue de la Paix
Commune postale: Salomé
Code postal: 59496
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député maire Francis Vercamer
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille cedex
Téléphone: +33 320680878 📞
Adresse Internet: lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/demarches-et-procedures/ 🌏
Source: OJS 2012/S 137-228285 (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-hem.fr 🌏
Téléphone: +33 320665738 📞
Fax: +33 320665830 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228285
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123910
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Modalités de consultation du dossier de consultation: mairie de HEM.
Service gestion de la commande publique, 42 rue du général Leclerc 59510 HEM. Téléphone: +33 320667011, télécopieur: +33 320665830. Mail: marchespublics@ville-hem.fr.
Montant des marchés.
Lot n° 1: transports piscine.
Mini annuel: 10 000 EUR HT.
Maxi annuel: 26 000 EUR HT.
Lot n° 2: tous transports et notamment CLSH et sorties culturelles.
Mini annuel: 15 000 EUR HT.
Maxi annuel: 35 000 EUR HT.
Lot n° 3: transports scolaires pour les écoles publiques.
Mini annuel:12 000 EUR HT.
Maxi annuel: 35 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012/22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Hem.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-13 📅
Nom: Mariot Gamelin autocars
Adresse postale: 2 rue de la Paix
Commune postale: Salomé
Code postal: 59496
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député maire Francis Vercamer
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille cedex
Téléphone: +33 320680878 📞
Adresse Internet: lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/demarches-et-procedures/ 🌏
Source: OJS 2012/S 137-228285 (2012-07-17)
Avis d'attribution de marché (2012-08-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265318
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Mariot Gamelin Autocars
Adresse postale: 2 rue de La Paix
Commune postale: Salome
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 159-265318 (2012-08-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265318
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Marché à bons de commande divisé en 3 lots:
— Lot 1: transports piscine aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de la Ville de Hem; mini 10 000 EUR HT par an maxi 26 000 EUR HT par an,
— Lot 2: transports aux centres de Loisirs sans hébergement (ALSH) et aux actions culturelles de la Ville de Hem; mini 15 000 EUR HT par an maxi 35 000 EUR HT par an,
— Lot 3: transports scolaires aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la Caisse des écoles de la Ville de Hem; mini 12 000 EUR HT par an maxi 35 000 EUR HT par an. Modalités de consultation des contrats: Ville de Hem, service de la commande publique - 42 rue du Général Leclerc, 59510 Hem - sur rendez-vous du mardi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le samedi de 8:00 à 12:00. Tél. +33 320665738 Fax +33 320665830 courriel: marchespublics@ville-hem.fr. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce n° 265, BOAMP 77 B du 19.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.
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Attribution du marché
Nom: Mariot Gamelin Autocars
Adresse postale: 2 rue de La Paix
Commune postale: Salome
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 159-265318 (2012-08-17)
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