Services de transport scolaire pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée
Conseil général de la Nièvre
Appel d'offres ouvert.
Marché à bons de commande avec minimum et avec maximum - date prévisionnelle de début de la prestation: rentrée scolaire 2012 - durée d'exécution: 1 an reconductible 2 fois soit une durée totale de 3 ans.
Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adpep 58
- • Ambulances du Nohain
- • Ambulances Perrot
- • lot déclaré sans suite
- • offre déclarée inacceptable
- • Taxi Boulle Frédéric
- • Transports Ferrari Jean-Philippe
- • Transports Vortex
- • Voyages GONIN
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-27 | Avis de marché |
| 2012-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606909 📞
Fax: +33 386606756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-100505
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des assemblées et de l'achat public
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: DITN service transports
Téléphone: +33 386618708 📞
Courrier électronique: sonia.branche@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Nom: Conseil général de la nièvre
Adresse postale: service des assemblées et de l'achat public
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 062-100505 (2012-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606909 📞
Fax: +33 386606756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-100505
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386606756), par courriel (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert.
Marché à bons de commande avec minimum et avec maximum - date prévisionnelle de début de la prestation: rentrée scolaire 2012 - durée d'exécution: 1 an reconductible 2 fois soit une durée totale de 3 ans.
Brève description:
Lormes - Pouques Lormes - Empury - Bazoches - Saint André en Morvan - St Aubin Des Chaumes - Neuffontaines - Dun les Places - Saint Martin du Puy - Marigny L'Eglise - Chalaux - Avallon (Destination: Avallon).
Durée de l'accord: 36 mois Numéro du lot: 2
Brève description:
Chiddes - Luzy - Millay - Flety - Tazilly - Ternant - Saint Seine - La Nocle Maulaix - Savigny Poil Fol - Lanty - Avrée - Rémilly - Semelay - Fours - Cercy la Tour (destination: Decize).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Thianges - villE Langy - Anlezy - Frasnay Reugny - Billy Chevannes - Saint Benin d'Azy - Limon - Beaumont Sardolles - La Fermeté - Sauvigny Les Bois - Saint Eloi - Saint Firmin - Saint Jean aux Amognes - Nevers - (destination: Nevers).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Champvert - Decize (y compris communes alentours) - Saint Léger des Vignes - La Machine - Trois Vesvres - Sougy sur Loire - Druy Parigny - Saint Ouen sur Loire - Imphy - Chevenon - Fleury sur Loire - Avril sur Loire - Nevers (destination: Nevers).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Saint Pierre le Moutier - Mars sur Allier - Saint Parize le Chatel - Langeron - Saincaize Meauce - Magny Cours - Gimouille - Challuy - Sermoise sur Loire - Nevers - Varennes Vauzelles (destination: Nevers et/ou Varennes Vauzelles).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Donzy - Suilly la Tour - Garchy - Bulcy - Cessy Les Bois - Sainte Colombe des Bois - Vielmanay - Narcy - Varennes les Narcy (destination: Cosne sur Loire et/ou La Charité sur Loire).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Mesves sur Loire - la Charite sur Loire (y compris communes alentours) - La Marche - Champvoux - Raveau - Chaulgnes - Tronsanges - fourchambault - Marzy - Nevers (destination: Nevers).
Numéro du lot: 8
Brève description:
Germigny sur Loire - Pougues les Eaux - Garchizy - Fourchambault - Marzy - Nevers (destination: Nevers).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Saint Aubin les Forges - Balleray - Guerigny - Parigny les Vaux - Saint Martin d'Heuille - Urzy - Varennes Vauzelles - Ourouer - Nevers (destination: Nevers).
Numéro du lot: 10
Brève description:
Breugnon - La Chapelle Saint André - Oudan - Champlemy - Arzembouy - Prémery - Sichamps - Dompierre sur Nièvre - la Celle sur Nièvre - Giry - Saint Bonnot - Beaumont la Ferrière - Saint Aubin des Forges - Poiseux - Nevers (destination: Nevers).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Châtillon en Bazois - Alluy - Biches - Tintury - Saint Benin d'Azy - Nevers - Sauvigny les Bois - dIennes Aubigny - Fertrève - Imphy (destination: Nevers et/ou Imphy).
Numéro du lot: 12
Brève description:
Trucy l'Orgueilleux - Corvol l'Orgueilleux - Courcelles - La Chapelle Saint André - Varzy - Villiers le Sec - Cuncy les Varzy - Saint Germain des Bois - Ouagne - Saint Pierre du Mont - Rix - Breugnon - Clamecy - Nevers (destination: Nevers et/ou Clamecy).
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Brève description:
Armes - Dornecy - Breves - La Maison Dieu - Metz le Comte - Teigny - Saizy - Nuars - Corbigny - Monceaux le Comte - Saint Didier - Flez Cuzy - Lys - Tannay - Amazy - Asnois - Villiers sur Yonne - Chevroches - Clamecy (destination: Clamecy).
Numéro du lot: 14
Brève description:
Bouhy - Dampierre sous Bouhy - Ciez - Perroy - Alligny Cosne - Saint Loup - Saint Verain - bitry - Myennes - La Celle sur Loire - Neuvy sur Loire - Annay - Arquian - Saint Amand en Puisaye (destination: Saint Amand en Puisaye).
Numéro du lot: 15
Brève description:
Corbigny - Saint Reverien - Bazolles - Sardy les Epiry - Vitry Lache - Crux la Ville - Guipy - Chitry les Mines - Chaumont - Saint Saulge - La Collancelle - Pazy (destination: Nevers).
Numéro du lot: 16
Brève description:
Parigny les Vaux - Urzy - Pont Saint Ours - Coulanges les Nevers - Varennes Vauzelles - Nevers (destination: Nevers).
Numéro de référence: 12S0001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes.
Situation économique et financière:
— garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2),
— carte de qualification professionnelle ou une liste de références ou des certificats de capacité, pour des prestations équivalentes et achevées depuis moins de 3 ans.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours.
Virement bancaire: mandat administratif.
Budget 2012.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des assemblées et de l'achat public
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: DITN service transports
Téléphone: +33 386618708 📞
Courrier électronique: sonia.branche@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Nom: Conseil général de la nièvre
Adresse postale: service des assemblées et de l'achat public
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0001
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386606756), par courriel (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 062-100505 (2012-03-27)
Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250638
Se réfère à l'avis: 2012/S 62-100505
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Voyages Gonin
Adresse postale: 52 route de la Machine
Commune postale: St Léger des Vignes
Code postal: 58300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transports Vortex
Adresse postale: 22 bis rue de l'Eglantier
Commune postale: Evry Cédex
Code postal: 91028
3️⃣
Nom: Transports Ferrari Jean-Philippe
Adresse postale: La ferme des Loges
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
4️⃣
Nom: Ambulances Perrot
Adresse postale: 9 rue des 4 Vents
Commune postale: Decize
5️⃣
Nom: Adpep 58
Adresse postale: 64 route de Marzy
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
6️⃣
Nom: Ambulances du Nohain
Adresse postale: PA du Val de Loire, rue des Forgerons
Commune postale: Cosne sur Loire
Code postal: 58200
7️⃣
8️⃣
Nom: Offre déclarée inacceptable
9️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Adresse postale: 52 rte de la Machine
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Taxi Boulle Frédéric
Adresse postale: 147 rue de la Colline Latrault
Commune postale: Breugnon
Code postal: 58460
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: 64 rte de Marzy
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Assemblées et de l'Achat public
Source: OJS 2012/S 150-250638 (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250638
Se réfère à l'avis: 2012/S 62-100505
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce no 257, BOAMP 63 B du 29.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Voyages Gonin
Adresse postale: 52 route de la Machine
Commune postale: St Léger des Vignes
Code postal: 58300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transports Vortex
Adresse postale: 22 bis rue de l'Eglantier
Commune postale: Evry Cédex
Code postal: 91028
3️⃣
Nom: Transports Ferrari Jean-Philippe
Adresse postale: La ferme des Loges
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
4️⃣
Nom: Ambulances Perrot
Adresse postale: 9 rue des 4 Vents
Commune postale: Decize
5️⃣
Nom: Adpep 58
Adresse postale: 64 route de Marzy
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
6️⃣
Nom: Ambulances du Nohain
Adresse postale: PA du Val de Loire, rue des Forgerons
Commune postale: Cosne sur Loire
Code postal: 58200
7️⃣
8️⃣
Nom: Offre déclarée inacceptable
9️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Adresse postale: 52 rte de la Machine
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Taxi Boulle Frédéric
Adresse postale: 147 rue de la Colline Latrault
Commune postale: Breugnon
Code postal: 58460
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: 64 rte de Marzy
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Assemblées et de l'Achat public
Source: OJS 2012/S 150-250638 (2012-08-03)
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