Services de curage, nettoyage et inspection vidéo des réseaux sur les différents goupes de Porte des Alpes Habitat
Porte des Alpes habitat OPCH
Les stipulations du présent marché concernent 1) des services de curage, nettoyage et inspections vidéo par une intervention préventive annuelle par site:
Pour le lot 1 secteur Bel Air suivant annexes 2, 3 et 4.
Pour le lot 2 - secteur centre et extérieurs suivant annexes 6, 7 et 8 2) des services de curage courants liés à des dysfonctionnements des réseaux.
Pour le lot 1 Secteur Bel Air suivant annexe 1.
Pour le lot 2 Secteur centre et extérieurs suivant annexe 5.
Le délai de réception des offres était de 2012-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-03 | Avis de marché |
| 2012-05-11 | Informations complémentaires |
| 2012-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Porte des Alpes Habitat OPCH
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11
Code postal: 69802
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-143174
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
360 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Bel Air.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 70 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Centre et Extérieurs.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 12TR02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: confère annexes au CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour les visites d'entretien annuel (50)
2. Prix des prestations pour les services courants (20)
3. Moyens humains - équivalent temps plein - et matériels affectés aux travaux (15)
4. Mémoire technique précisant la méthodologie employée pour les curages verticaux étant précisé qu'il s'agit de batiments habités (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe Lamotte
Nom: Porte des Alpes Habitat
Adresse postale: service marchés publics, 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11
Point de contact: Soit:
Fax: +33 472233185 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12TR02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Greffe.Ta Lyon@Juradm.Fr
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Source: OJS 2012/S 087-143174 (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 13.7.2012 jusqu'au 12.7.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Porte des Alpes Habitat OPCH
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11
Code postal: 69802
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-143174
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
360 000 💰
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent 1) des services de curage, nettoyage et inspections vidéo par une intervention préventive annuelle par site:
Pour le lot 1 secteur Bel Air suivant annexes 2, 3 et 4.
Pour le lot 2 - secteur centre et extérieurs suivant annexes 6, 7 et 8 2) des services de curage courants liés à des dysfonctionnements des réseaux.
Pour le lot 1 Secteur Bel Air suivant annexe 1.
Pour le lot 2 Secteur centre et extérieurs suivant annexe 5.
Brève description: Secteur Bel Air.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 70 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Centre et Extérieurs.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 12TR02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: confère annexes au CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau minimum: Effectif 2 Le candidat devra justifier de véhicules hydro-cureur de 19 tonnes, équipés de pompe haute pression de 145 ch.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les fonds propres de Porte des Alpes Habitat.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour les visites d'entretien annuel (50)
2. Prix des prestations pour les services courants (20)
3. Moyens humains - équivalent temps plein - et matériels affectés aux travaux (15)
4. Mémoire technique précisant la méthodologie employée pour les curages verticaux étant précisé qu'il s'agit de batiments habités (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe Lamotte
Nom: Porte des Alpes Habitat
Adresse postale: service marchés publics, 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11
Point de contact: Soit:
Fax: +33 472233185 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12TR02
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Greffe.Ta Lyon@Juradm.Fr
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - référé pré-contractuel (Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative) qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Le recours contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat (Arret du Conseil d'Etat du 16.7.2007 - no291545) - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative).
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Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Source: OJS 2012/S 087-143174 (2012-05-03)
Informations complémentaires (2012-05-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-152797
Se réfère à l'avis: 2012/S 87-143174
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2012/S 093-152797 (2012-05-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-152797
Se réfère à l'avis: 2012/S 87-143174
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2012/S 093-152797 (2012-05-11)
Avis d'attribution de marché (2012-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253885
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-17 📅
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 6 rue Antonin Dumas ZI
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 6 rue Antonin Dumas
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 152-253885 (2012-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253885
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Annonce no153, B.O.A.M.P. 88 A.Annonce no250, B.O.A.M.P. 88 B du 5 mai 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6 août 2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-17 📅
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 6 rue Antonin Dumas ZI
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 6 rue Antonin Dumas
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - référé pré-contractuel (articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative) qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Le recours contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat (arret du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007 - no291545) - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative).
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