Service de transports scolaires pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée
Conseil général de la Nièvre
Service de transports scolaires pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GIHP Lorraine Transports
- • lot déclaré sans suite
- • R & H Trans Dem
- • SARL Les Forges
- • Transports Ferrari Jean-Philippe
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-24 | Avis de marché |
| 2012-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil général de la Nièvre
Adresse postale: hôtel du département 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606909 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239485
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Circuit Germigny-Sur-Loire / Nevers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit St Aubin les Forges / Nevers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit Breugnon / Nevers.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit Trucy l'orgueilleux / Nevers et ou Clamecy.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit Bouhy / St Amand en Puisaye.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuit Corbigny / Nevers.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12S0045
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des assemblées et de l'achat public
Nom: conseil Général de la Nièvre
Adresse postale: pôle BTI - direction Adjointe des Transports 14 rue Jeanne d'arc
Téléphone: +33 386618710 📞
Courrier électronique: sonia.branche@cg58.fr 📧
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0045
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Source: OJS 2012/S 143-239485 (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Marché passé pour une période d'un an reconductible 2 fois par période d'un an pour une durée totale de 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil général de la Nièvre
Adresse postale: hôtel du département 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606909 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239485
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (03.86.60.58.59), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 juillet 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de transports scolaires pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée.
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuit Germigny-Sur-Loire / Nevers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit St Aubin les Forges / Nevers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit Breugnon / Nevers.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit Trucy l'orgueilleux / Nevers et ou Clamecy.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit Bouhy / St Amand en Puisaye.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuit Corbigny / Nevers.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12S0045
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat (DC 2),
— lettre de candidature (DC 1),
— carte de qualification professionnelle ou liste de références ou certificats de capacité pour des prestations équivalentes et achevées depuis moins de trois ans,
— Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par la DDT (ou engagement sur l'honneur à accomplir les formalités d'inscription).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours.
Virement bancaire (mandat administratif).
Budget départemental 2012.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des assemblées et de l'achat public
Nom: conseil Général de la Nièvre
Adresse postale: pôle BTI - direction Adjointe des Transports 14 rue Jeanne d'arc
Téléphone: +33 386618710 📞
Courrier électronique: sonia.branche@cg58.fr 📧
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0045
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (03.86.60.58.59), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 juillet 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Source: OJS 2012/S 143-239485 (2012-07-24)
Avis d'attribution de marché (2012-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 725 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue de la Chaumière
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-370237
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239485
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: SARL Les Forges
Adresse postale: 55 boulevard Boigues
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: GIHP Lorraine Transports
Adresse postale: 15 allée des Grands Paquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-27 📅
Nom: R & H Trans Dem
Adresse postale: 457 quartier de la Gare
Commune postale: Tannay
Code postal: 58190
5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
6️⃣
Nom: Transports Ferrari Jean-Philippe
Adresse postale: La Ferme des Loges
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
10
8
4
13
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2012/S 225-370237 (2012-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 725 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue de la Chaumière
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-370237
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239485
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Annonce no 217, BOAMP 144 B du 27.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: SARL Les Forges
Adresse postale: 55 boulevard Boigues
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: GIHP Lorraine Transports
Adresse postale: 15 allée des Grands Paquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-27 📅
Nom: R & H Trans Dem
Adresse postale: 457 quartier de la Gare
Commune postale: Tannay
Code postal: 58190
5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
6️⃣
Nom: Transports Ferrari Jean-Philippe
Adresse postale: La Ferme des Loges
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
10
8
4
13
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2012/S 225-370237 (2012-11-20)
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