Sécurisation des digues de l'Agly Maritime - lot 1: inventaires de la faune et de la flore terrestre et aquatique

Conseil général Pyrénées Orientales

Sécurisation des digues de l'Agly Maritime - lot 1: inventaires de la faune et de la flore terrestre et aquatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Biotope — Aquascope/sous-traitant GOR Société Biotope (mandataire)

Qui ?

• Conseil général Pyrénées Orientales

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-24	Avis de marché
2013-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantité ou étendue:

La présente étude consiste d'une part en une expertise écologique complète (à la fois terrestre et aquatique) devant servir de base pour la réalisation de diverses études utiles à la constitution des dossiers règlementaires relatifs au projet de sécurisation des digues, et d'autre part en l'analyse des impacts du projet sur les milieux naturels (faune, flore, ...) terrestres et aquatiques et l'évalutation d'incidence Natura 2000.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.cg66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cg66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-306099
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de début des prestations: 4.2.2013 nota: le présent appel d'offres bénéficie des dispositions des articles 57-II-4° et 57-II-5° du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) relatives à la réduction des délais de consultation, le pouvoir adjudicateur ayant envoyé l'avis d'appel à la concurrence par voie électronique et mis à disposition le DC complet par voie électronique. Chaque critère fera l'objet d'une notation sur une échelle de 0 à 10 (10 étant la meilleure note). Les notes obtenues seront ensuite pondérées par les pourcentages proportionnels au poids de chaque critère tel que décrit plus haut. Le classement général des offres sera obtenu à l'aide des sommes des notes pondérées obtenues pour l'ensemble des critères. Le candidat retenu aura la meilleure note. Le délai part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du marché de commencer l'exécution des études. Le DCE peut être obtenu directement par téléchargement sur le site https://marches.cg66.fr (après identification), ou par voie papier sur demande écrite (fax ou courrier). La transmission des offres par voie électronique est autorisée. Condition d'envoi des offres: 1) transmission support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions "offre pour: sécurisation des digues de l'agly maritime - lot 1: inventaires de la faune et de la flore terrestre et aquatique - ne pas ouvrir". Les horaires d'ouverture du service sont les suivants: 9:00 - 12:00 / 14:00 - 17:00. Les services du Conseil général seront exceptionnellement fermés le vendredi 2.11.2012 Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par voie postale par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. 2) Transmission par voie électronique: Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises, transmettre leur candidature et leur offre, les entreprises doivent se rendre sur le site https://marches.cg66.fr Les réponses électroniques seront cryptées et signées électroniquement dans le cadre de l'utilisation de la plate-forme du Cg66 (adresse: https://marches.cg66.fr). Ceci suppose la détention d'un certificat électronique délivré par une des autorités de certifications mentionnées à la page suivante: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Les réponses doivent être transmises électroniquement sur la plate-forme avant la date et l'heure indiquées sur la page de garde du présent règlement. Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur offre quelques minutes avant l'heure limite et de s'être assurés par un test préalable qu'ils maîtrisent bien le mode de fonctionnement de la plate-forme (attention aux pré-requis techniques). Les offres comportant les caractéristiques suivantes ne seront pas prises en compte: — offres électroniques transmises après la date et l'heure limite, — offres électroniques comprenant des fichiers avec des formats de document non autorisés, — offres électroniques comprenant des programmes informatiques malveillants sous réserve d'une éventuelle tentative de réparation par les services de la collectivité, — offres électroniques transmises par un autre canal que le site de dématérialisation mis à la disposition des candidats par le Cg66. Nota: le choix du mode de transmission et irréversible. Ainsi, le double envoi d'un pli sur support papier (ou, le cas échéant, sur support physique électronique) et par voie électronique n'est pas autorisé. Dans les deux cas, les deux plis seront considérés comme non recevables. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.

Informations complémentaires

Date prévisionnelle de début des prestations: 4.2.2013 nota: le présent appel d'offres bénéficie des dispositions des articles 57-II-4° et 57-II-5° du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) relatives à la réduction des délais de consultation, le pouvoir adjudicateur ayant envoyé l'avis d'appel à la concurrence par voie électronique et mis à disposition le DC complet par voie électronique. Chaque critère fera l'objet d'une notation sur une échelle de 0 à 10 (10 étant la meilleure note). Les notes obtenues seront ensuite pondérées par les pourcentages proportionnels au poids de chaque critère tel que décrit plus haut. Le classement général des offres sera obtenu à l'aide des sommes des notes pondérées obtenues pour l'ensemble des critères. Le candidat retenu aura la meilleure note. Le délai part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du marché de commencer l'exécution des études. Le DCE peut être obtenu directement par téléchargement sur le site https://marches.cg66.fr (après identification), ou par voie papier sur demande écrite (fax ou courrier). La transmission des offres par voie électronique est autorisée. Condition d'envoi des offres: 1) transmission support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions "offre pour: sécurisation des digues de l'agly maritime - lot 1: inventaires de la faune et de la flore terrestre et aquatique - ne pas ouvrir". Les horaires d'ouverture du service sont les suivants: 9:00 - 12:00 / 14:00 - 17:00. Les services du Conseil général seront exceptionnellement fermés le vendredi 2.11.2012 Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par voie postale par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. 2) Transmission par voie électronique: Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises, transmettre leur candidature et leur offre, les entreprises doivent se rendre sur le site https://marches.cg66.fr Les réponses électroniques seront cryptées et signées électroniquement dans le cadre de l'utilisation de la plate-forme du Cg66 (adresse: https://marches.cg66.fr). Ceci suppose la détention d'un certificat électronique délivré par une des autorités de certifications mentionnées à la page suivante: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Les réponses doivent être transmises électroniquement sur la plate-forme avant la date et l'heure indiquées sur la page de garde du présent règlement. Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur offre quelques minutes avant l'heure limite et de s'être assurés par un test préalable qu'ils maîtrisent bien le mode de fonctionnement de la plate-forme (attention aux pré-requis techniques). Les offres comportant les caractéristiques suivantes ne seront pas prises en compte:

— offres électroniques transmises après la date et l'heure limite,

— offres électroniques comprenant des fichiers avec des formats de document non autorisés,

— offres électroniques comprenant des programmes informatiques malveillants sous réserve d'une éventuelle tentative de réparation par les services de la collectivité,

— offres électroniques transmises par un autre canal que le site de dématérialisation mis à la disposition des candidats par le Cg66. Nota: le choix du mode de transmission et irréversible. Ainsi, le double envoi d'un pli sur support papier (ou, le cas échéant, sur support physique électronique) et par voie électronique n'est pas autorisé. Dans les deux cas, les deux plis seront considérés comme non recevables.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sécurisation des digues de l'Agly Maritime - lot 1: inventaires de la faune et de la flore terrestre et aquatique.

Description des options:

Oui au sens du droit européen. Description de ces options: des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution de contrat.

Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: BBA-P12R5006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Pyrénées-Orientales (66).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conformément aux articles 86 à 111 du CMP et plus précisément, selon les stipulations du CCAP: financement:

— budget départemental principal: chapitre 020,

— ressources propres paiement:

— par mandat administratif, dans le délai règlementaire global de 30 jours maximum - acomptes prévus (article 8 du CCAP),

— forme du prix: prix unitaires,

— prix révisables mensuellement,

— possibilité de nantir ou de céder le marché,

— avance prévue de 5 % du montant initial du marché (article 7 du CCAP), sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, exigée pour versement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Conformément à la règlementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique et de tous les sous détails de prix demandés (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège du CG 66

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Malherbe Hermeline
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom: Conseil général des Pyrénées-Orientales - direction des routes - pôle études générales
Adresse postale: 30 rue Pierre Bretonneau, BP 906
Commune postale: Perpignan Cedex
Point de contact: Mme Richard Amara
Fax: +33 468858889 📠
Nom: Mme la Présidente du Conseil général des Pyrénées-Orientales, service des marchés publics
Adresse postale: 150 avenue de Milan - MI Saint-Charles, BP 906

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BBA-P12R5006
Informations complémentaires

Informations complémentaires

— offres électroniques transmises après la date et l'heure limite,

— offres électroniques comprenant des fichiers avec des formats de document non autorisés,

— offres électroniques comprenant des programmes informatiques malveillants sous réserve d'une éventuelle tentative de réparation par les services de la collectivité,

— offres électroniques transmises par un autre canal que le site de dématérialisation mis à la disposition des candidats par le Cg66. Nota: le choix du mode de transmission et irréversible. Ainsi, le double envoi d'un pli sur support papier (ou, le cas échéant, sur support physique électronique) et par voie électronique n'est pas autorisé. Dans les deux cas, les deux plis seront considérés comme non recevables.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L551-1 du code de justice administrative) - conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R 421-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 n° 291545),

— référé contractuel (article L551-14 du code de justice administrative), il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dés lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Source: OJS 2012/S 186-306099 (2012-09-24)

Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 995 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061270
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-306099
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Annonce nº 246, BOAMP 187 B du 27.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées-Orientales (66)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-01 📅
Nom: Groupement Biotope — Aquascope/sous-traitant GOR Société Biotope (mandataire)
Adresse postale: 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58
Commune postale: Mèze
Code postal: 34140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'acte faisant grief,- recours des tiers évincés auprès du juge du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publicité,-référé contractuel (article L.551-14 du code de justice administrative). Les contrats conclus peuvent être consultés par les candidats non retenus, sur demande écrite auprès du service des marchés, et sous réserve du secret industriel, économique et commercial.

Source: OJS 2013/S 039-061270 (2013-02-20)

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