Restauration collective scolaire, péri scolaire et des personnes âgées des foyers logements de la ville de Montreuil

Ville de Montreuil

La ville de Montreuil souhaite passer, pour les besoins de sa restauration collective, un marché qui s'inscrit dans une démarche de restauration dite "Responsable" visant à favoriser, dans la conception des repas proposés: la qualité de produit, la proximité et la saisonnalité. Une attention particulière sera également apportée aux modalités visant à favoriser le respect de l'environnement (conditionnement des aliments, choix de matériaux recyclables et/ou compostables). La ville a également fait le choix de promouvoir l'insertion professionnelle dans le cadre de ce marché.
Ces besoins de restaurations concernent.
La restauration scolaire et péri scolaire:
— Activité scolaire 4/7 jours: 46 établissements scolaires maternels ou élémentaires dont 2 groupes scolaires. À la rentrée 2013: 49 établissements dont 3 groupes scolaires,
— centres de loisirs (1 jour par semaine et toutes les vacances scolaires hors jours fériés): situés majoritairement dans les écoles et 2 centres de loisirs situés en Seine et Marne (77) qui fonctionnent pendant les vacances d'été,
— Plans d'urgence: outre l'approvisionnement des établissements scolaires et des centres de loisirs, la ville organise de façon ponctuelle ou récurrente pendant la période hivernal ou toute autre période, différentes prestations dans le cadre des dispositifs dits plan grand froid scolaire, plan neige voirie, plan canicule, plan d'hébergement d'urgence pour les sinistrés, plan grand froid à destination de personnes hébergées du fait des conditions météorologiques.
La restauration des personnes âgées des foyers logements: 2 résidences: les Blancs-Vilains et Ramenas. La livraison effectuée en barquette individuelles en liaison froide.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-15 Avis de marché
2012-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montreuil
Adresse postale: 3 rue de Rosny
Code postal: 93105
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montreuil.fr 🌏
Courrier électronique: audrey.theodose@montreuil.fr 📧
Téléphone: +33 148706294 📞
Fax: +33 148706294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date limite de soumission: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 34-054782
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
L'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation, librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis ou sur le site de la ville de Montreuil (http://www.montreuil.fr; rubrique marchés publics). Composition du DCE: Règlement de consultation; Cahier des clauses administratives particulières (commun aux 2 lots). Cahier des clauses techniques particulières (1 par lot). Acte d'engagement. Annexe à l'acte d'engagement relative à l'insertion par l'activité économique; Bordereau des prix unitaires (1 par lot); Questionnaire. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires en interrogeant le contact mentionné dans le présent avis au plus tard 14 jours avant la date limite de remise des offres (soit jusqu'au 21.3.2012 à 17:00) de préférence sur la plate forme de dématérialisation de la ville http://marches.montreuil.fr/. Les réponses seront transmises au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres (soit jusqu'au 26.3.2012 à 17:00) à tous les candidats ayant retiré le dossier. Précisions sur les candidatures: Les Dc1 et Dc2 sont accessibles sur le site internet du minefe. En cas de candidature en groupement, les documents relatifs à la candidature sont produits par chacun des membres du groupement (à l'exception du Dc1, commun au groupement). Les documents relatifs à la candidature donneront lieux à une appréciation globale de la capacité du groupement. Précisions sur les modalités d'ouverture des offres: Les dates et heures d'ouverture des offres indiquées dans le présent avis sont données à titre prévisionnel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 967 000 💰
13 626 000 💰
Brève description:
La ville de Montreuil souhaite passer, pour les besoins de sa restauration collective, un marché qui s'inscrit dans une démarche de restauration dite "Responsable" visant à favoriser, dans la conception des repas proposés: la qualité de produit, la proximité et la saisonnalité. Une attention particulière sera également apportée aux modalités visant à favoriser le respect de l'environnement (conditionnement des aliments, choix de matériaux recyclables et/ou compostables). La ville a également fait le choix de promouvoir l'insertion professionnelle dans le cadre de ce marché.
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Ces besoins de restaurations concernent.
La restauration scolaire et péri scolaire:
— Activité scolaire 4/7 jours: 46 établissements scolaires maternels ou élémentaires dont 2 groupes scolaires. À la rentrée 2013: 49 établissements dont 3 groupes scolaires,
— centres de loisirs (1 jour par semaine et toutes les vacances scolaires hors jours fériés): situés majoritairement dans les écoles et 2 centres de loisirs situés en Seine et Marne (77) qui fonctionnent pendant les vacances d'été,
— Plans d'urgence: outre l'approvisionnement des établissements scolaires et des centres de loisirs, la ville organise de façon ponctuelle ou récurrente pendant la période hivernal ou toute autre période, différentes prestations dans le cadre des dispositifs dits plan grand froid scolaire, plan neige voirie, plan canicule, plan d'hébergement d'urgence pour les sinistrés, plan grand froid à destination de personnes hébergées du fait des conditions météorologiques.
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La restauration des personnes âgées des foyers logements: 2 résidences: les Blancs-Vilains et Ramenas. La livraison effectuée en barquette individuelles en liaison froide.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: restauration scolaire et péri-scolaire
Brève description:
L'organisation de la restauration scolaire concerne 25 écoles maternelles, 21 élémentaires dont 2 groupes scolaires (26 maternelles et 23 élémentaires dont 3 groupes scolaires en 2013) et des centres de loisirs sur Montreuil. Durant la période estivale 2 autres centres excentrés sont ouverts en Seine et Marne. L'ensemble fonctionne en liaison froide. Les maternelles fonctionnent en service à table, les élémentaires tendent à être aménagées en self-service (10 self-services sont en fonctionnement actuellement). Outre le repas du midi, la ville de Montreuil propose toute l'année une prestation "Matinale" et le…
… goûter.La ville organise également, de façon ponctuelle ou récurrente, pendant la période hivernale ou toute autre période, différentes prestations dans le cadre des dispositifs dits plan grand froid scolaire, plan neige voirie, plan canicule, plan d'hébergement d'urgence pour les sinistrés, plan grand froid à destination de personnes hébergées du fait des conditions météorologiques.
… goûter.
La ville organise également, de façon ponctuelle ou récurrente, pendant la période hivernale ou toute autre période, différentes prestations dans le cadre des dispositifs dits plan grand froid scolaire, plan neige voirie, plan canicule, plan d'hébergement d'urgence pour les sinistrés, plan grand froid à destination de personnes hébergées du fait des conditions météorologiques.
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Valeur estimée hors TVA: 2 925 000 💰
13 500 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: restauration des personnes âgées
Brève description:
Ce lot concerne la livraison de repas en barquettes individuelles et en liaison froide pour 2 résidences où les personnes peuvent déjeuner ou diner 6 jours sur 7.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
126 000 💰
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée initiale d'une année, reconductible 2 fois pour la même durée.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012-RES-006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1; NOTI 2: état annuel des certificats reçus ou copie des certificats fiscaux et sociaux équivalents,
Les Dc1 et NOTI 2 sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2.
Le Dc2 est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/.
Capacité technique et professionnelle:
Références: Liste des clients de l'entreprise pour des prestations du même type; certificats ou agréments; diplômes, accréditation, certificat de respect des normes; description et présentation de son entreprise (activité principale, type de clientèle, personnel global de l'entreprise, moyens techniques globaux de l'entreprise).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par le budget communal (ressources propres du pouvoir adjudicateur). Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et de son décret d'application 2002-232 modifié.
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Autres conditions particulières:
Le marché est soumis à une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 14 du code des marchés publics).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Montreuil

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Audrey Theodose
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.montreuil.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marches.montreuil.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches.montreuil.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-RES-006
Informations complémentaires
L'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation, librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis ou sur le site de la ville de Montreuil (http://www.montreuil.fr; rubrique marchés publics).
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Composition du DCE:
Règlement de consultation;
Cahier des clauses administratives particulières (commun aux 2 lots).
Cahier des clauses techniques particulières (1 par lot).
Acte d'engagement.
Annexe à l'acte d'engagement relative à l'insertion par l'activité économique;
Bordereau des prix unitaires (1 par lot);
Questionnaire.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires en interrogeant le contact mentionné dans le présent avis au plus tard 14 jours avant la date limite de remise des offres (soit jusqu'au 21.3.2012 à 17:00) de préférence sur la plate forme de dématérialisation de la ville http://marches.montreuil.fr/.
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Les réponses seront transmises au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres (soit jusqu'au 26.3.2012 à 17:00) à tous les candidats ayant retiré le dossier.
Précisions sur les candidatures:
Les Dc1 et Dc2 sont accessibles sur le site internet du minefe.
En cas de candidature en groupement, les documents relatifs à la candidature sont produits par chacun des membres du groupement (à l'exception du Dc1, commun au groupement). Les documents relatifs à la candidature donneront lieux à une appréciation globale de la capacité du groupement.
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Précisions sur les modalités d'ouverture des offres:
Les dates et heures d'ouverture des offres indiquées dans le présent avis sont données à titre prévisionnel.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2012/S 034-054782 (2012-02-15)
Avis d'attribution de marché (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 229-376594
Se réfère à l'avis: 2012/S 34-054782
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Annonce no131, BOAMP 35 A. Annonce no 276, BOAMP 35 B du 18.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Elres (Elior Restauration)
Adresse postale: 15 rue Paul Doumer
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2012/S 229-376594 (2012-11-27)
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