Restauration collective
Ville de L'Isle-d'Abeau
Fabrication, fourniture et livraison des repas de midi en liaison froide pour les écoles communales et les centres de loisirs et les goûters des centres de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-25 | Avis de marché |
| 2012-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Quantité ou étendue: 685 000968 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Isle-d'Abeau
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville, CS 45006
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-ida.com 🌏
Courrier électronique: finance@mairie-ida.com 📧
Téléphone: +33 474182000 📞
Fax: +33 474182017 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-25 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-134886
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fabrication, fourniture et livraison de goûters, pour les centres loisirs.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR maximum 4 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 685 000 💰
968 000 💰
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour une période de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 12_08
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire, André Colomb Bouvard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.affiches.fr 🌏
Nom: Ville de L'Isle-d'Abeau
Point de contact: Renaud Lilian
Courrier électronique: finances.marches@mairie-ida.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-ida.com 🌏
URL des documents: http://www.mairie-ida.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12_08
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 082-134886 (2012-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Quantité ou étendue: 685 000968 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Isle-d'Abeau
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville, CS 45006
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-ida.com 🌏
Courrier électronique: finance@mairie-ida.com 📧
Téléphone: +33 474182000 📞
Fax: +33 474182017 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-25 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-134886
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dématérialisation des procédures: Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication, fourniture et livraison des repas de midi en liaison froide pour les écoles communales et les centres de loisirs et les goûters des centres de loisirs.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fabrication, fourniture, et livraison des repas de midi, en liaison froide, pour les écoles publiques de L'Isle-d'Abeau.
Quantité ou étendue: Minimum 300 000 EUR maximum 400 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fabrication, fourniture et livraison des repas de midi, en liaison froide, pour les centres de loisirs de la ville de l'isle d'abeau.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fabrication, fourniture et livraison de goûters, pour les centres loisirs.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR maximum 4 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 685 000 💰
968 000 💰
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour une période de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 12_08
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat; Les documents listés dans les formulaires DC1 et DC2 Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire, André Colomb Bouvard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.affiches.fr 🌏
Nom: Ville de L'Isle-d'Abeau
Point de contact: Renaud Lilian
Courrier électronique: finances.marches@mairie-ida.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-ida.com 🌏
URL des documents: http://www.mairie-ida.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12_08
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dématérialisation des procédures: Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-d'Abeau
Contact
Courrier électronique: lrenaud@mairie-ida.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331631
Se réfère à l'avis: 2012/S 82-134886
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12 08
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Nom: ELRES SAS Elior Restauration Enseignement
Adresse postale: 61/69 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 202-331631 (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-d'Abeau
Contact
Courrier électronique: lrenaud@mairie-ida.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331631
Se réfère à l'avis: 2012/S 82-134886
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Annonce no236, B.O.A.M.P. 84 B du 28 avril 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12 08
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Nom: ELRES SAS Elior Restauration Enseignement
Adresse postale: 61/69 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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