Réhabilitation de la SEGPA du collège Robert et Sonia Delaunay à Gray

Conseil général de la Haute Saône

Les travaux sont répartis en 13 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-06 Avis de marché
2012-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne le réaménagement du bâtiment D de SEGPA à Gray.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Saône
Adresse postale: 4 A rue de l'Industrie - BP 10339
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.chainel@cg70.fr 📧
Téléphone: +33 384957435 📞
Fax: +33 384957431 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date limite de soumission: 2012-02-16 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-007196
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: — prix des prestations: 50 %, — valeur technique: 50 %. Le prix des prestations sera noté sur 5 points. Le critère "valeur technique", noté sur 5 points, se décompose en quatre sous-critères, pondérés comme suit: — documents techniques des matériaux, matériels et produits mis en oeuvre: 1 point, — descriptif de l'organisation du chantier: schéma de gestion des déchets: 1,5 points, — moyens mis en oeuvre pour limiter les nuisances en site occupé: 1,5 points, — effectif envisagé sur le chantier et qualification du personnel: 1 point. Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 6 mois. Ce délai part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant. Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax, courrier ou courriel, à l'adresse définie. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La remise des plis doit se faire: — soit par lettre recommandée avec avis de réception ou déposé contre récépissé avant la date limite, — soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux sont répartis en 13 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: démolitions
Brève description: Démolitions.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: terrassement
Brève description: Terrassement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: maçonnerie gros oeuvre
Brève description: Maçonnerie gros oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque candidat devra obligatoirement faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes: option no 1: circulation extérieure.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: charpente bardage étanchéité
Brève description: Charpente bardage étanchéité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries extérieures aluminium
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: métallerie
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plâtrerie isolation peinture plafond
Brève description: Plâtrerie isolation peinture plafond.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: ravalement
Brève description: Ravalement.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: carrelage faïences
Brève description: Carrelage faïences.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: revêtement de sol mince
Brève description: Revêtement de sol mince.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: chauffage ventilation plomberie
Brève description: Chauffage ventilation plomberie.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: electricité courants faibles
Brève description: Electricité courants faibles.
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque candidat devra obligatoirement faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives…
… suivantes:— Option no 1: affichage heure,— Option no 2: fin de cours.
… suivantes:
— Option no 1: affichage heure,
— Option no 2: fin de cours.
Description des options:
Les travaux, objet des présents marchés, pourront faire l'objet le cas échéant d'avenants en application de l'article 118 du code des marchés publics, ainsi que de marchés complémentaires en application de l'article 35 II 5° du code des marchés publics.
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Numéro de référence: 161
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue Joseph Thevenin, 70100 Gray, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— formulaire DC1, lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Documents à présenter dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— NOTI2 (état annuel des certificats reçus).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
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— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si versement d'une avance de 5 %, garantie à première demande exigée à concurrence du montant de l'avance accordée. Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les travaux, objet des présents marchés, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:
— délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil général,
— ressources propres,
— prix fermes actualisables,
— intérêts moratoires au taux de refinancement de la BCE majoré de 7 points en cas de dépassement du délai global de paiement,
— application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Autres conditions particulières:
Le titulaire du marché devra souscrire une police d'assurance couvrant sa responsabilité civile, garantissant les tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des travaux ainsi qu'une assurance au titre de la garantie décennale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. Les personnes autorisées à y assister sont celles désignées en application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.
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Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des bâtiments
M. Chainel Christophe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Direction des services techniques et des transports - espace 70
Adresse postale: 4a rue de l'Industrie - BP 10339
Point de contact: M. Otz Daniel
Téléphone: +33 384957432 📞
Courrier électronique: daniel.otz@cg70.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.cg70.fr 🌏
Point de contact: Mlle Galland Julie
Téléphone: +33 384957430 📞
Courrier électronique: julie.galland@cg70.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_2e3vSLQefb 🌏
Point de contact: service de l'administration - bureau des marchés
Mme Stevenot Karine
Téléphone: +33 384957419 📞
Courrier électronique: karine.stevenot@cg70.fr 📧
Fax: +33 384957401 📠
URL pour la participation: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-05-02 📅
Date de fin: 2012-11-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 161
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 50 %,
— valeur technique: 50 %.
Le prix des prestations sera noté sur 5 points.
Le critère "valeur technique", noté sur 5 points, se décompose en quatre sous-critères, pondérés comme suit:
— documents techniques des matériaux, matériels et produits mis en oeuvre: 1 point,
— descriptif de l'organisation du chantier: schéma de gestion des déchets: 1,5 points,
— moyens mis en oeuvre pour limiter les nuisances en site occupé: 1,5 points,
— effectif envisagé sur le chantier et qualification du personnel: 1 point.
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 6 mois. Ce délai part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant. Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax, courrier ou courriel, à l'adresse définie. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
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La remise des plis doit se faire:
— soit par lettre recommandée avec avis de réception ou déposé contre récépissé avant la date limite,
— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 005-007196 (2012-01-06)
Avis d'attribution de marché (2012-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 610,58 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149387
Se réfère à l'avis: 2012/S 5-007196
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Nombre total d'offres reçues pour les lots attribués: 60. Date de signature des marchés par M. le président du Conseil Général en date du 10 avril 2012. Les marchés sont consultables à l'adresse suivante: D.S.T.T., Espace 70, Service des Bâtiments, 4A rue de l'Industrie, BP 10339, 70006 Vesoul cedex. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007. Délai global d'exécution: 6 mois tous lots confondus. Estimation initiale (H.T.). du marché dans sa globalité: 377 500,00 euro(s) (H.T.). (options comprises). Pour les lots 3 et 13, les estimations ainsi que les montants attribués incluent les options. Annonce no117, B.O.A.M.P. 6 A du 10 janvier 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 mai 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue Joseph Thévenin, 70100 Gray, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: SARL Arches Demolitions
Adresse postale: La Fontaine Gauche Route d'Epinal
Commune postale: Arches
Code postal: 88380
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atp16@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://demolition-location-bennes-deconstruction-demantelement.demolition-arches.fr/ 🌏

2️⃣
Nom: Entreprise Poissenot Patrick
Adresse postale: route de Vannes
Commune postale: Grandecourt
Code postal: 70120

3️⃣
Nom: SA Entreprise Comtoise De Batiment
Adresse postale: rue Plasnière
Commune postale: Cult
Code postal: 70150

4️⃣
Nom: Entreprise Durand Fils
Adresse postale: 5 rue des Combottes
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Courrier électronique: durandfils@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.durandfils-25.com/presentation.htm 🌏

5️⃣
Nom: SARL Dadeau
Adresse postale: Impasse Les Angles
Commune postale: Vaivre et Montoille
Code postal: 70000
Adresse Internet: http://www.dadeau-menuiserie.fr/ 🌏

6️⃣
Nom: SARL Menuiserie Morisseau
Adresse postale: Zone d'activité Côte Renverse
Commune postale: Dampierre sur Salon
Code postal: 70180
Adresse Internet: http://www.menuiserie-morisseau.com 🌏

7️⃣
Nom: SA Sodex Obliger
Adresse postale: rue des Trois Croix
Commune postale: Miserey Salines
Code postal: 25480

8️⃣
Nom: Groupement Bonglet (mandataire)/société Dôloise de Peinture
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons le Saunier
Code postal: 39000
Courrier électronique: montchanin.bonglet@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bonglet.fr 🌏

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: SARL Filipuzzi
Adresse postale: 96 boulevard des Alliés
Commune postale: Vesoul

1️⃣1️⃣
Nom: SARL Revetec
Adresse postale: 8 rue des Artisans
Commune postale: Avanne Aveney
Code postal: 25720

1️⃣2️⃣
Nom: Entreprise EIMI Services
Adresse postale: 3 rue du Vallon
Commune postale: Ecole Valentin
Courrier électronique: eimiservices.besancon@eimi.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eimi.fr/SERVICES/localisation.htm 🌏

1️⃣3️⃣
Nom: Entreprise Striby Freres
Adresse postale: 27 rue de Verdun
Commune postale: Arc les Gray
Code postal: 70100
Adresse Internet: http://pro.pagesjaunes.fr/stribyfreres 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
8
2
7
4
Source: OJS 2012/S 091-149387 (2012-05-10)
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