Réhabilitation de la déchetterie de Saint-Marcel
CA Chalon Val de Bourgogne
Réhabilitation de la déchetterie de Saint-Marcel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de portails
- • Réhabilitation environnementale › Réhabilitation de site industriel
- • Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
- • Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation › Installation de matériel de signalisation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
- • Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation de site industriel
Quantité ou étendue: Marché décomposé en 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réhabilitation de site industriel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245676
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réhabilitation de la déchetterie de Saint-Marcel.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement - dépollution - voirie - signalisation.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte une PSE obligatoire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fondations spéciales.
Numéro du lot: 3
Brève description: Génie civil des murs de quais et dallages des bennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Réseaux secs et humides.
Numéro du lot: 5
Brève description: Métallerie des murs de quai.
Numéro du lot: 6
Brève description: Plantations - clôtures - portails.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Aoogddrehabdechmarcel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC 1 et DC 2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % conformément aux articles 101 et suivants du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogddrehabdechmarcel
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assase, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation de site industriel
Quantité ou étendue: Marché décomposé en 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réhabilitation de site industriel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245676
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article 14 du Code des Marchés publics, l'exécution des marchés comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Les candidats devront adresser leur offre, soit électroniquement sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AOOGDDREHABDECHMARCEL, soit support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, dans ce cas utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des offres.
Précisions sur la rubrique II2.3) le candidat devra chiffrer obligatoirement dans son offre, les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:p.
PSE no (lot no 1) moins value utilisation de matériaux de recyclage issue de l'autopont en remplacement des matériaux de carrière.
PSE no 1 (lot no 6): plantation des végétaux fournis: végétaux pour talus - arbres de hautes tiges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réhabilitation de la déchetterie de Saint-Marcel.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement - dépollution - voirie - signalisation.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte une PSE obligatoire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fondations spéciales.
Numéro du lot: 3
Brève description: Génie civil des murs de quais et dallages des bennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Réseaux secs et humides.
Numéro du lot: 5
Brève description: Métallerie des murs de quai.
Numéro du lot: 6
Brève description: Plantations - clôtures - portails.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Aoogddrehabdechmarcel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC 1 et DC 2.
Capacité technique et professionnelle:
Références de moins de 5 ans portant sur des travaux similaires ou qualifications FNTP / qualibat suivantes:
Lot 1 : 2321 - 3421 - 346 - 347,
Lot 2 : 243 - 24,
Lot 3 : 113,
Lot 4 : 5154 - 5114 - 5332 - 6422 - 6423 - 651 - 673,
Lot 6: P 120.
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % conformément aux articles 101 et suivants du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de l'établissement et subventions.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Prix révisables.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogddrehabdechmarcel
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article 14 du Code des Marchés publics, l'exécution des marchés comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Les candidats devront adresser leur offre, soit électroniquement sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AOOGDDREHABDECHMARCEL, soit support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, dans ce cas utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des offres.
Afficher plus
Précisions sur la rubrique II2.3) le candidat devra chiffrer obligatoirement dans son offre, les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:p.
PSE no (lot no 1) moins value utilisation de matériaux de recyclage issue de l'autopont en remplacement des matériaux de carrière.
PSE no 1 (lot no 6): plantation des végétaux fournis: végétaux pour talus - arbres de hautes tiges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assase, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de Justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté Tropic Travaux Signalisation.
Source: OJS 2012/S 147-245676 (2012-07-27)
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