Réhabilitation de 657 logements Mailles Catherine et Jacqueline

CUS habitat

Réhabilitation de 657 logements.
Mailles Catherine et Jacqueline.
Strasbourg Hautepierre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ALTER
• BS Elec
• Decopeint
• Fregonese
• Groupement Les Peintures Reunies - Decopeint - Palusci
• Isola
• Pfleger Menuiserie
• Pomilio
• Sav Electronique
• Schmitt Fridolin
• Speyser Lucien et Cie

Qui ?

• CUS habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Quantité ou étendue:

Marché ordinaire séparé.Les travaux sont répartis en 17 lots désignés ci-dessous.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 1 rue de Genève, CS 80250
Code postal: 67006
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156563
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

La visite est obligatoire, elle aura lieu semaine 22. Veuillez prendre contact avant le 24 mai avec monsieur Puerini (maître d'oeuvre) au +33 390235802 ou au +33 610832617. Cette consultation comporte des clauses d’insertion sociale (article 4 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005) définies à l’article 9 du règlement de la consultation. Mode de passation: Marché en appel d’offre ouvert passé en application de l’Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. L’offre du candidat devra impérativement être fournie en 2 exemplaires (1 original + 1 copie) selon règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réhabilitation de 657 logements.

Mailles Catherine et Jacqueline.

Strasbourg Hautepierre.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros-oeuvre
Informations complémentaires sur les lots:

Certificats: 2112-2113 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificats: 2112-2113 (ou équivalent).

Effectif: 2.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Echafaudage
Informations complémentaires sur les lots:

Certificats: 1411-1412 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificats: 1411-1412 (ou équivalent).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Isolation thermique par l’extérieur - tranche 01
Informations complémentaires sur les lots:

Certificats: 7131-7132 (ou équivalent).Effectif: 3.

Certificats: 7131-7132 (ou équivalent).

Effectif: 3.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Isolation thermique par l’extérieur - tranche 02
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Isolation thermique par l’extérieur - tranche 03
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Isolation thermique par l’extérieur - tranche 04
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sanitaire
Informations complémentaires sur les lots:

Certificat: 5112 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificat: 5112 (ou équivalent).

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Electricité - tranche 01
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifelec Classe 3 (ou équivalent).Effectif: 2.

Qualifelec Classe 3 (ou équivalent).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Electricité - tranche 02
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Electricité - tranche 03
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Electricité - tranche 04
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Vmc
Informations complémentaires sur les lots:

Certificat: 5431 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificat: 5431 (ou équivalent).

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Peinture intérieure
Informations complémentaires sur les lots:

Certificat: 6112 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificat: 6112 (ou équivalent).

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Serrurerie
Informations complémentaires sur les lots:

Certificat: 4412 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificat: 4412 (ou équivalent).

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Informations complémentaires sur les lots:

Certificat: 4311 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificat: 4311 (ou équivalent).

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Désamiantage
Informations complémentaires sur les lots:

Certificat: 1512 (ou équivalent).Effectif: 2.

Certificat: 1512 (ou équivalent).

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Distribution TV
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifelec Classe 2 (ou équivalent).Effectif: 2.

Qualifelec Classe 2 (ou équivalent).

Quantité ou étendue:

Marché ordinaire séparé.

Les travaux sont répartis en 17 lots désignés ci-dessous.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 22 mois
Numéro de référence: AO12/005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Justification du respect des qualifications professionnelles demandées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.

Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: ANRU, CUS, Conseil général, PRET CDC.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le cas échéant, forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du lot:

Groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises sur support papier sera remis à chaque candidat contre un chèque de 50,00 EUR auprès d'Images services pour paiement des frais de reprographie (il est cependant précisé que les DPGF seront aussi remis par voie électronique). Le dossier pourra également être téléchargé gratuitement sur le site achatpublic.com.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: Cabinet AEA Architectes
Adresse postale: 3 a rue du 22 Novembre
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Point de contact: Marc Puerini
Téléphone: +33 390235802 📞
Courrier électronique: m.puerini@architectes-aea.com 📧
Fax: +33 389596111 📠
Nom: Images services
Adresse postale: 27 rue du Fossé des Treize
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CUS Habitat - Office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 1 rue de Genève

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO12/005
Informations complémentaires

La visite est obligatoire, elle aura lieu semaine 22. Veuillez prendre contact avant le 24 mai avec monsieur Puerini (maître d'oeuvre) au +33 390235802 ou au +33 610832617.

Cette consultation comporte des clauses d’insertion sociale (article 4 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005) définies à l’article 9 du règlement de la consultation.

Mode de passation:

Marché en appel d’offre ouvert passé en application de l’Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005.

La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

L’offre du candidat devra impérativement être fournie en 2 exemplaires (1 original + 1 copie) selon règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service marchés de CUS Habitat
Adresse postale: 1 rue de Genève
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
Source: OJS 2012/S 095-156563 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Valeur totale du marché: 538 850,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-322917
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-156563
Numéro JO-S: 197

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Strasbourg Hautepierre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-05 📅
Nom: Pomilio
Adresse postale: 2 avenue de l'Energie
Commune postale: Bischheim
Code postal: 67800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Fregonese
Adresse postale: 6 rue Desaix ZI
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450

3️⃣
Nom: Groupement Les Peintures Reunies - Decopeint - Palusci
Adresse postale: BP 33
Commune postale: Mundolsheim Cedex
Code postal: 67451

4️⃣
Nom: Isola
Adresse postale: 11 rue Alfred de Vigny
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Speyser Lucien et Cie
Adresse postale: 1 rue de l'Industrie
Commune postale: Gerstheim
Code postal: 67150

8️⃣
Nom: BS Elec
Adresse postale: 6 rue René Laennec ZA Mittelfeld
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Decopeint
Adresse postale: 2 rue Mathis
Commune postale: Kilstett
Code postal: 67840

1️⃣4️⃣
Nom: Schmitt Fridolin
Adresse postale: 5 route industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120

1️⃣5️⃣
Nom: Pfleger Menuiserie
Adresse postale: 39 rue Saglio
Code postal: 67100

1️⃣6️⃣
Nom: Alter
Adresse postale: 18 rue Gay Lussac
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Sav Electronique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat - service gestion des marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Genève CS 80250
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67006
Source: OJS 2012/S 197-322917 (2012-10-09)

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