Réalisation de l'exposition "Les Trésors de Meuse" durant l'été 2013 au musées d'arts sacrés de Saint Mihiel. Relance du lot no3 - transport et mise en place d'oeuvres au sein de l'exposition (adresse profil acheteur: https://marchespublics.cg55.fr)

Conseil général de la Meuse

Réalisation de l'exposition "Les Trésors de Meuse" durant l'été 2013 au musées d'arts sacrés de Saint Mihiel. Relance du lot no3 - transport et mise en place d'oeuvres au sein de l'exposition(adresse profil acheteur: https://marchespublics.cg55.fr).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Artrans Axal

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-07	Avis de marché
2012-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:

Transport de 16 oeuvres situées dans des églises réparties sur le territoire meusien (détail dans le cahier des charges). Transport de 4 oeuvres situées à la cathédrale de Verdun. Transport d'oeuvre situées dans des musées de Bar le Duc, Verdun et Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: Place Pierre François Gossin, BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-08-23 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-183034
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Documents composant le dossier de consultation des entreprises (cahier des charges et règlement de consultation) gratuitement téléchargeables sur le profil acheteur du Département (cf adresse plus) ou gratuitement remis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut). Accord-cadre mono-attributaire au sens du directives communautaires du 31.3.2004 et de la jurisprudence du conseil d'état du 8.8.2008 "Commune de Nanterre" (no 309136) et marché à bons de commande sans engagement sur des seuils minimum ni maximum de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics français. La ou les reconductions visées à l'art. II.2.3 du présent avis seront, le cas échéant, prononcée pour une période d'une année de sorte que la durée maximale n'excède pas 4 années. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: RelanceLot3_ExpositionTresorsMeu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces à founir à l'appui de la candidature:

— DC1 - Lettre de candidature: habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer,

— DC2 - Déclaration du candidat: individuel ou membre du groupement à compléter entièrement par le candidat,

— Noti 2- etat annuel des certificats reçus: document complété par l'administration fiscale: certificats fiscaux et sociaux au 31.12. de l'année précédant le mois de réception des offres ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31.12. de l'année précédant le lancement de la présente consultation,

— attestation d'assurance responsabilité civile: en cours de validité,

— références de service ou fournitures similaires: - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (pour les entreprises nouvellemnt créées, fournir les références de leur personnel dirigeant).

Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, professionnelles et financières.

Situation économique et financière: Cf ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif sous 30 jours selon conditions fixées dans le cahier des charges.

Financement prévisionnel fixé comme suit:

— drac: 20 %,

— fonds du patrimoine: 15 %,

— mécénat BNP Paribas: 4 %,

— région Lorraine: 2 %,

— département de la Meuse: 59 %.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (40)
2. Valeur technique des prestations. (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.cg55.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RelanceLot3_ExpositionTresorsMeu
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire au sens du directives communautaires du 31.3.2004 et de la jurisprudence du conseil d'état du 8.8.2008 "Commune de Nanterre" (no 309136) et marché à bons de commande sans engagement sur des seuils minimum ni maximum de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics français.

La ou les reconductions visées à l'art. II.2.3 du présent avis seront, le cas échéant, prononcée pour une période d'une année de sorte que la durée maximale n'excède pas 4 années.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 110-183034 (2012-06-07)

Avis d'attribution de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 812 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre François Gossin, BP 50514
Contact
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331538
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-183034
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Lieu où le contrat signé peut être consulté: dans le respect des conditions fixées par la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs, auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut). Date de notification du marché: 9.10.2012. Annonce no211, BOAMP 111 B du 12.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: Artrans Axal
Adresse postale: ZI de Bennwihr Gare - 7 rue du Canal
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de la Carrière
Source: OJS 2012/S 202-331538 (2012-10-15)

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