Pru Clairs Soleils - requalification de la rue Rosa Parks, abords de la tour 73, accès au site PSR, espace boisé

Ville de Besançon

Pru Clairs Soleils - requalification de la rue Rosa Parks, abords de la tour 73, accès au site PSR, espace boisé.
Réalisation d'aménagements de voirie, de réseaux et d'espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-27 Avis de marché
2012-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
— Aménagements de voirie: terrassements, dépose de bordure, fraisage d'enrobés, pose de bordures, exécution de trottoirs et de stationnements en enrobés, exécution d'enrobés de chaussée, exécution d'une résine sur dalle béton, exécution d'un mur de soutènement, pose de mobilier urbain,— assainissement: pose de caniveau et d'avaloirs pour eaux de voirie,— eclairage public: réalisation de massifs de candélabre et pose de réseau enterré,— aménagement d'espaces verts: démolition de maçonneries, pose de clôtures, de portails, apport de terre végétale, engazonnement, plantations, réfection de mur maçonné.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381615124 📞
Fax: +33 381615185 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247046
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées et concernent la structure de chaussée / enrobés. Durée du marché: 3 mois à dater de mi-octobre 2012. Retrait du dossier de consultation: — retrait par voie électronique. Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr/. — retrait sur support papier. Ville de besancon - services techniques - direction grands travaux. secretariat-direction-grands-travaux@besancon.fr 2 rue Mégevand - 25034 besancon cedex Tél: 03 81 61 51 24 - fax: 03 81 61 51 85. Adresse où les offres doivent être transmises: La Ville de Besançon choisit la transmission des offres par voie électronique. Cependant, la Ville de Besançon ne refusera pas de recevoir les offres sur support papier (application de l'article 56 du Code des Marchés Publics). Transmission par voie électronique: Dépôt des offres sur le site: https://www.marches.grandbesancon.fr/. Important: les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique. Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante: Mairie de Besançon. Bureau du Courrier - entrée C1 - niveau O. 2, rue Mégevand - 25034 - bESANCON Cedex Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de: Ville de Besancon - services Techniques - direction Grands Travaux. secretariat-direction-grands-travaux@besancon.fr — renseignements techniques: Stéphane SPATOLA - tél: 03 81 61 59 20 - fax 03 81 61 51 85. — renseignements administratifs: Maryse MAIREY - tél: 03 81 61 51 79 - fax 03 81 61 51 85. Cet avis fait l'objet d'une publication dans le JOUE, le BOAMP et sur la plate-forme de dématérialisation de la ville de Besançon, avec une date d'envoi du 27 juillet 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 juillet 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pru Clairs Soleils - requalification de la rue Rosa Parks, abords de la tour 73, accès au site PSR, espace boisé.
Réalisation d'aménagements de voirie, de réseaux et d'espaces verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
— Aménagements de voirie: terrassements, dépose de bordure, fraisage d'enrobés, pose de bordures, exécution de trottoirs et de stationnements en enrobés, exécution d'enrobés de chaussée, exécution d'une résine sur dalle béton, exécution d'un mur de soutènement, pose de mobilier urbain,
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— assainissement: pose de caniveau et d'avaloirs pour eaux de voirie,
— eclairage public: réalisation de massifs de candélabre et pose de réseau enterré,
— aménagement d'espaces verts: démolition de maçonneries, pose de clôtures, de portails, apport de terre végétale, engazonnement, plantations, réfection de mur maçonné.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes: les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire selon la procédure du marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable dans les conditions prévues à l'article 35.ii.6 du code des marchés publics.
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Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Rosa Parks, 25000 Besançon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,
—— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
—— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
—— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
Niveaux minimaux de capacités liés et proportionnés à l'objet du marché:
— fntp 3421 (enrobés classiques -chaussées urbaines).
Ou toute autre pièce permettant de justifier ces niveaux minimaux de capacité exigés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché. La constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance, est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Emprunt.
Paiement par virement bancaire dans un délai de paiement de 30 jours.
Paiement sur présentation de décomptes mensuels.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires.
Autres conditions particulières:
L'Exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique des prestations sur la base d'un mémoire technique indiquant la méthodologie, les moyens, le planning, la gestion des déchets, les moyens mis en oeuvre pour limiter les nuisances de chantier, la sécurité et la santé des travailleurs, le respect de l'environnement (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: services techniques - direction grands travaux
M. le maire

Référence
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées et concernent la structure de chaussée / enrobés.
Durée du marché: 3 mois à dater de mi-octobre 2012.
Retrait du dossier de consultation:
— retrait par voie électronique.
Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr/.
— retrait sur support papier.
Ville de besancon - services techniques - direction grands travaux.
2 rue Mégevand - 25034 besancon cedex
Tél: 03 81 61 51 24 - fax: 03 81 61 51 85.
Adresse où les offres doivent être transmises:
La Ville de Besançon choisit la transmission des offres par voie électronique. Cependant, la Ville de Besançon ne refusera pas de recevoir les offres sur support papier (application de l'article 56 du Code des Marchés Publics).
Transmission par voie électronique:
Dépôt des offres sur le site: https://www.marches.grandbesancon.fr/.
Important: les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique.
Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante:
Mairie de Besançon.
Bureau du Courrier - entrée C1 - niveau O.
2, rue Mégevand - 25034 - bESANCON Cedex
Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de:
Ville de Besancon - services Techniques - direction Grands Travaux.
— renseignements techniques:
Stéphane SPATOLA - tél: 03 81 61 59 20 - fax 03 81 61 51 85.
— renseignements administratifs:
Maryse MAIREY - tél: 03 81 61 51 79 - fax 03 81 61 51 85.
Cet avis fait l'objet d'une publication dans le JOUE, le BOAMP et sur la plate-forme de dématérialisation de la ville de Besançon, avec une date d'envoi du 27 juillet 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 juillet 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: voir coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2012/S 148-247046 (2012-07-27)
Avis d'attribution de marché (2012-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 224 684,42 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-322940
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247046
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Annonce no129, BOAMP 147 A.Annonce no190, BOAMP 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Rosa Parks, 25000 Besançon, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations sur la base d'un mémoire technique indiquant la méthodologie, les moyens, le planning, la gestion des déchets, les moyens mis en oeuvre pour limiter les nuisances de chantier, la sécurité et la santé des travailleurs, le respect de l'environnement (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-21 📅
Nom: Std
Adresse postale: ZA aux Grands Champs
Commune postale: Dannemarie sur Crête
Code postal: 25410
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 197-322940 (2012-10-10)
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