Prestations traiteurs

Ville de Roubaix

Prestations de traiteurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-26 Avis de marché
2012-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Pour les lots 1 à 4, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Pour les lots 5 et 6, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec un titulaire par lot.Lot 1, maximum: 30 000,00 EUR (HT).Lot 2, maximum: 15 000,00 EUR (HT).Lot 3, maximum: 5 000,00 EUR (HT).Lot 4, maximum: 50 000,00 EUR (HT).Lot 5, maximum: 40 000,00 EUR (HT).Lot 6, maximum: 30 000,00 EUR (HT).Les montants seont identiques pour les périodes de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roubaix
Adresse postale: 17 Grand Place DGAJ marchés publics bâtiment C, 1er étage BP 737
Code postal: 59066
Commune postale: Roubaix Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roubaix.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-roubaix.fr 📧
Téléphone: +33 20664836 📞
Fax: +33 20664751 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138588
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Garanties et capacités techniques, financières et capacités professionnelles. Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "Ne pas ouvrir par le service du courrier". La transmission électronique des offres est préconisée. (http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres pour le lot 3 sont: 1- prix des prestations sur la base du détail estimatif: 71 %; 2 - qualité des échantillons: 25 % décomposé comme suit: — l'aspect, la présentation (50 %), — la saveur, le goût. (50 %). 3 - prestations dans le périmètre du lot prenant en compte des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit: — denrées issues de l'agriculture biologique 3, — denrées issues du commerce équitable 3, — emballage et conditionnement particulier 3. 4-délai de livraison à réception de la commande: 5 % Pour le lot 4 les critères de jugment sont: 1- prix des prestations sur la base du détail estimatif: 61 %; 2 - qualité des échantillons: 15 % décomposé comme suit: — l'aspect, la présentation (50 %), — la saveur, le goût. (50 %). 3- originalité des propositions: 10 %; 4 - prestations dans le périmètre du lot prenant en compte des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit: — denrées issues de l'agriculture biologique 3, — denrées issues du commerce équitable 3, — emballage et conditionnement particulier 3. 5-personnel de service: 5 % Nombre de personne mobilisable. Qualité de la présentation (formation, uniformes...). Pour le lot no5 les critères de jugements des offres sont: 1-originalité des propositions: 41 %; 2-qualité des présentations: 30 %; 3-prix des prestations (hors service): 10 %; 4-personnel de service: 10 %. Nombre de personne mobilisable. Qualité de la présentation (formation, uniformes...). 5-prestations incluant des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit: — denrées issues de l'agriculture biologique: 3, — denrées issues du commerce équitable: 3, — emballage et conditionnement particulier: 3. Pour le lot no6 les critères de jugements des offres sont: 1-prix des prestations:41 %; 2-originalité des propositions: 20 %; 2-qualité des présentations: 20 %; 4-personnel de service: 10 %. Nombre de personne mobilisable. Qualité de la présentation (formation, uniformes...). 3-prestations incluant des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit: — denrées issues de l'agriculture biologique: 3, — denrées issues du commerce équitable: 3, — emballage et conditionnement particulier: 3. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes: Les échantillons porteront sur: Lot 1 : 2 formules sandwich standard (sans boisson). Lot 2 : 2 plateaux repas standard (sans boisson). Lot 3: un plateau d'une vingtaine de viennoiseries. Lot 4: cocktail simple (2 x 3 pièces par personne: 2 salés +1 sucré). Ces derniers devront être apportés en Mairie aux dates prévues dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 avril 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de traiteurs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sandwichs.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum: 30 000,00 EUR HT par an. Marché à bons de commande conclu avec trois titulaires maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plateaux - repas.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum: 15 000,00 EUR HT par an. Marché à bons de commande conclu avec trois titulaires maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: Petits déjeuners - viennoiseries.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum: 5 000,00 EUR HT par an. Marché à bons de commande conclu avec trois titulaires maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description: Buffets - cocktails.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum: 50 000,00 EUR HT par an. Marché à bons de commande conclu avec trois titulaires maximum.
Numéro du lot: 5
Brève description: Banquets.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum: 40 000,00 EUR HT par an. Marché à bons de commande conclu avec un seul titulaire.
Numéro du lot: 6
Brève description: Voeux du Maire au personnel municipal (cocktail +).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum: 30 000,00 EUR HT par an. Marché à bons de commande conclu avec un seul titulaire.
Quantité ou étendue:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Pour les lots 1 à 4, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Pour les lots 5 et 6, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec un titulaire par lot.
Lot 1, maximum: 30 000,00 EUR (HT).
Lot 2, maximum: 15 000,00 EUR (HT).
Lot 3, maximum: 5 000,00 EUR (HT).
Lot 4, maximum: 50 000,00 EUR (HT).
Lot 5, maximum: 40 000,00 EUR (HT).
Lot 6, maximum: 30 000,00 EUR (HT).
Les montants seont identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 12SER016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Roubaix, 59100 Roubaix, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature ou formulaire Dc1, dûment complété, daté et signé,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par les co-traitants (DC 1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de fonctionnement de la commune.
Ressources propres.
Délai global de paiement de 30 jours: article 98 du cmp français modifié par le décret no2008-1355.
Règlement des comptes: conditions du CCAG. FCS et articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prix sont ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire Barème du fournisseur, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-06-08 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2: prix des prestations jugé sur la base du détail estimatif (61)
2. Lots 1 et 2: qualité des échantillons jugée sur l'aspect, la présentation (50 %) et la saveur, le goût (50 %) (25)
3. Lots 1 et 2: prestations dans le périmètre du lot prenant en compte des préoccupations de développement durable: denrées issues de l'agriculture biologique, denrées issues du commerce équitable,emballage et conditionnement particulier (9)
4. Lots 1 et 2: délai de livraison à réception de la commande (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de Ville de Roubaix

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Van-Wingene Lydie
M. le maire de Roubaix
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SER016
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Garanties et capacités techniques, financières et capacités professionnelles.
Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "Ne pas ouvrir par le service du courrier".
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La transmission électronique des offres est préconisée. (http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.
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Les critères de jugement des offres pour le lot 3 sont:
1- prix des prestations sur la base du détail estimatif: 71 %;
2 - qualité des échantillons: 25 % décomposé comme suit:
— l'aspect, la présentation (50 %),
— la saveur, le goût. (50 %).
3 - prestations dans le périmètre du lot prenant en compte des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit:
— denrées issues de l'agriculture biologique 3,
— denrées issues du commerce équitable 3,
— emballage et conditionnement particulier 3.
4-délai de livraison à réception de la commande: 5 %
Pour le lot 4 les critères de jugment sont:
1- prix des prestations sur la base du détail estimatif: 61 %;
2 - qualité des échantillons: 15 % décomposé comme suit:
3- originalité des propositions: 10 %;
4 - prestations dans le périmètre du lot prenant en compte des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit:
5-personnel de service: 5 %
Nombre de personne mobilisable.
Qualité de la présentation (formation, uniformes...).
Pour le lot no5 les critères de jugements des offres sont:
1-originalité des propositions: 41 %;
2-qualité des présentations: 30 %;
3-prix des prestations (hors service): 10 %;
4-personnel de service: 10 %.
5-prestations incluant des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit:
— denrées issues de l'agriculture biologique: 3,
— denrées issues du commerce équitable: 3,
— emballage et conditionnement particulier: 3.
Pour le lot no6 les critères de jugements des offres sont:
1-prix des prestations:41 %;
2-originalité des propositions: 20 %;
2-qualité des présentations: 20 %;
3-prestations incluant des préoccupations de développement durable: 9 % décomposé comme suit:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes:
Les échantillons porteront sur:
Lot 1 : 2 formules sandwich standard (sans boisson).
Lot 2 : 2 plateaux repas standard (sans boisson).
Lot 3: un plateau d'une vingtaine de viennoiseries.
Lot 4: cocktail simple (2 x 3 pièces par personne: 2 salés +1 sucré).
Ces derniers devront être apportés en Mairie aux dates prévues dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 avril 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 20631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 20631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable
Avril 2014.
Source: OJS 2012/S 084-138588 (2012-04-26)
Avis d'attribution de marché (2012-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300086
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138588
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Le dossier est consultable en mairie de roubaix, au service des marchés publics, sur rendez-vous. Les dates de notification: ° pour l'atelier Gourmand: notifiés le 8.9.2012 ° pour Nord prestation restauration: notifiés le 10.9.2012 ° pour Lebrun traiteur: notifiés le 10.9.2012 ° pour Delaye restauration: notifié le 8.9.2012 la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Cette consultation a été passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Pour les lots 1 à 4, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour les lots 5 et 6, il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec un titulaire par lot. Lot 1, maximum: 30 000,00 EUR HT Lot 2, maximum: 15 000,00 EUR HT Lot 3, maximum: 5 000,00 EUR HT Lot 4, maximum: 50 000,00 EUR HT Lot 5, maximum: 40 000,00 EUR HT Lot 6, maximum: 30 000,00 EUR HT. Les montants seont identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Ce dernier peut être reconduit pour une période de 1 an. Annonce n° 226, BOAMP 85 B du 1.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Roubaix, 59100 Roubaix.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-03 📅
Nom: L'Atelier Gourmand
Adresse postale: 7 place du Maréchal Delattre de Tassigny
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Nord Prestation Restauration
Adresse postale: 3 rue de l'Espérance
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 3 rue de l'Epérance

7️⃣

8️⃣
Nom: Lebrun Traiteur
Adresse postale: ZA rue Koenig, BP 111
Commune postale: Wavrin Cedex
Code postal: 59536

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Partenaire de la Forme
Adresse postale: 43/3 rue de Saint-Amand

1️⃣3️⃣
Nom: Delaye Restauration
Adresse postale: 48 rue de l'Epeule

1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lille
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,
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— les candidats évincés peuvent introduire dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché, un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.. Le code de justice administrative est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille.
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Source: OJS 2012/S 183-300086 (2012-09-19)