Prestations de déménagement pour l'UCBL
Université Claude Bernard - Lyon 1
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du code des marchés publics. Le lot 1 multi-attributaire (5 titulaires), fait l'objet de marchés subséquents à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics auprès du fournisseur désigné au titre de l'année concernée après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre. Les lots 2 et 3 mono-attributaires feront l'objet de marchés subséquents à bons de commande auprès de leur titulaire passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le lot 3 est réservé à une entreprise adaptée ou à un établissement d'aide par le travail conformément à l'article 15 du code de marchés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-04 | Avis de marché |
| 2012-07-13 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“Les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent sur les différents sites de l'université Claude Bernard Lyon 1. Ces mouvements peuvent être...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447964 📞
Fax: +33 472447965 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-13 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-145080
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
“Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics. Le DCE...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du code des...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Opérations courantes et opérations spécifiques
Brève description:
“Les mobiliers suivants sont concernés: - mobilier de bureau; - mobilier de salles de cours; - archives, documentations diverses (livres, périodiques,...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Déménagement de produits dangereux et équipements spéciaux
Brève description:
“Les produits quel que soit leur état (liquide, solide, ou gazeux) et quel que soit leur caractère (chimique, biologique, radioactif) devront être triés,...”
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Petites manutentions internes et petits transferts
Brève description:
“Le lot 3 est relatif aux prestations de petits déménagements donnant lieu à de la manutention interne et de petits transferts de bureau à bureau dans un...”
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Additional information about the lots:
“Le lot 3 est réservé à une entreprise adaptée ou à un établissement d'aide par le travail conformément à l'article 15 du code de marchés.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12011S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lyon, Villeurbanne, Bourg-en-Bresse, Saint-Etienne, Pierre Bénite, Saint Génis Laval, La Seyne sur Mer.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années; - déclaration des effectifs.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 7
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai d'exécution (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme Bambara Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69622
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Point de contact: Mme Nouet Delphine
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-k-_r7bEKf 🌏
URL pour la participation: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12011S
Informations complémentaires
“Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics. Le DCE...”
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“(1) Analyse portant sur des engagements définitifs des candidats valables pour toute la durée de l'accord-cadre ainsi que sur leur BPU (Ms1) de validité...”
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“(2) Analyse portant sur quatre opérations ciblées (Ms0): présentation de cas concrets destinés à obtenir une offre spécifique des candidats (valant 50 % de...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché d'un référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 478928316 📞
Source: OJS 2012/S 088-145080 (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“Les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent sur les différents sites de l'université Claude Bernard Lyon 1. Ces mouvements peuvent être...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447964 📞
Fax: +33 472447965 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-13 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-145080
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
“Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics. Le DCE...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du code des...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Opérations courantes et opérations spécifiques
Brève description:
“Les mobiliers suivants sont concernés: - mobilier de bureau; - mobilier de salles de cours; - archives, documentations diverses (livres, périodiques,...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Déménagement de produits dangereux et équipements spéciaux
Brève description:
“Les produits quel que soit leur état (liquide, solide, ou gazeux) et quel que soit leur caractère (chimique, biologique, radioactif) devront être triés,...”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Petites manutentions internes et petits transferts
Brève description:
“Le lot 3 est relatif aux prestations de petits déménagements donnant lieu à de la manutention interne et de petits transferts de bureau à bureau dans un...”
Additional information about the lots:
“Le lot 3 est réservé à une entreprise adaptée ou à un établissement d'aide par le travail conformément à l'article 15 du code de marchés.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12011S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lyon, Villeurbanne, Bourg-en-Bresse, Saint-Etienne, Pierre Bénite, Saint Génis Laval, La Seyne sur Mer.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Situation économique et financière:
“— Déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années; - déclaration des effectifs.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 7
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai d'exécution (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme Bambara Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69622
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Point de contact: Mme Nouet Delphine
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-k-_r7bEKf 🌏
URL pour la participation: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12011S
Informations complémentaires
“Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics. Le DCE...”
“(1) Analyse portant sur des engagements définitifs des candidats valables pour toute la durée de l'accord-cadre ainsi que sur leur BPU (Ms1) de validité...”
Afficher plus (2)
“(2) Analyse portant sur quatre opérations ciblées (Ms0): présentation de cas concrets destinés à obtenir une offre spécifique des candidats (valant 50 % de...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché d'un référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 478928316 📞
Source: OJS 2012/S 088-145080 (2012-05-04)
Informations complémentaires (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 139-231520
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-145080
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2012/S 139-231520 (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 139-231520
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-145080
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2012/S 139-231520 (2012-07-13)
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