Organisation de 4 mini-séjours pour les seniors
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. A sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot). Marché de services couvert par l'a.m.p.le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché pour l'année 2013. Le marché ne sera pas reconduit. Le délai maximal d'exécution de chaque bon de commande correspond au délai nécessaire à la réalisation du séjour concerné.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2012-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-12-07
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Avis de marché
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| 2013-04-26
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Avis d'attribution de marché
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