Mise a disposition d'autocars pour les transports collectifs scolaires, municipaux et des associations
Ville de Saint-Marcellin
Trajets cours et longs sur bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-12 | Avis de marché |
| 2013-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Marcellin
Adresse postale: 21 Place d'armes BP 49
Code postal: 38162
Commune postale: Saint-Marcellin
Contact
Téléphone: +33 476384161 📞
Fax: +33 476640883 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-293286
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Trajets cours et longs sur bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Trajets courts inférieurs ou égaux à 30 km.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
190 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les montants min et max sont donnés sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Trajets longs supérieurs à 30 km.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
110 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 201238416fi005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement en 30 jour selon les règles de la comptabilité publique et le Cmp.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix et coûts % (50)
2. Lot 1: Délais de prise en compte des commandes % (30)
3. Lot 1: Qualité de la prestation (sécurité) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: ville de Saint-Marcellin: Lauriane Negre
Adresse postale: place d'Armes
Code postal: 38160
Courrier électronique: lauriane.negre@saint-marcellin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201238416fi005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2012/S 178-293286 (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Marcellin
Adresse postale: 21 Place d'armes BP 49
Code postal: 38162
Commune postale: Saint-Marcellin
Contact
Téléphone: +33 476384161 📞
Fax: +33 476640883 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-293286
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com Marché à bons de commande criteres d'attributions: Lot 1 / Trajets Courts 1. Prix et coûts 50 % 2. Qualité de la prestation (sécurité)20 % 3. Délais de prise en compte des commandes 30 % lot 2 / Trajets Longs 1. Prix et coûts 70 % 2. Qualité de la prestation (sécurité)30 % durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois maximum (durée maximale du marché: 4 ans) unité monétaire utilisée, l'euro.dossier téléchargeable sur www.saint-marcellin.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Trajets cours et longs sur bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Trajets courts inférieurs ou égaux à 30 km.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
190 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les montants min et max sont donnés sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Trajets longs supérieurs à 30 km.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
110 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 201238416fi005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité économique et financière suffisante pour effectuer plusieurs trajets quotidiens (lots 1) et des trajets définis à l'avance (lot 2), dans les meilleures conditions, en respectant les prescriptions du cahier des charges.
Capacité technique et professionnelle:
Capacité professionnelles et techniques suffisante pour effectuer plusieurs trajets quotidiens (lots 1) et des trajets définis à l'avance (lot 2), dans les meilleures conditions, en respectant les prescriptions du cahier des charges. Avoir toutes les habilitations requises par la règlementation en matière de transports de personnes et particulièrement d'enfants.
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Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement en 30 jour selon les règles de la comptabilité publique et le Cmp.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix et coûts % (50)
2. Lot 1: Délais de prise en compte des commandes % (30)
3. Lot 1: Qualité de la prestation (sécurité) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: ville de Saint-Marcellin: Lauriane Negre
Adresse postale: place d'Armes
Code postal: 38160
Courrier électronique: lauriane.negre@saint-marcellin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201238416fi005
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com Marché à bons de commande criteres d'attributions: Lot 1 / Trajets Courts 1. Prix et coûts 50 % 2. Qualité de la prestation (sécurité)20 % 3. Délais de prise en compte des commandes 30 % lot 2 / Trajets Longs 1. Prix et coûts 70 % 2. Qualité de la prestation (sécurité)30 % durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois maximum (durée maximale du marché: 4 ans) unité monétaire utilisée, l'euro.dossier téléchargeable sur www.saint-marcellin.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2012/S 178-293286 (2012-09-12)
Avis d'attribution de marché (2013-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Marcellin
Adresse postale: 21 place d'Armes, BP 49
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2013-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 006-006141
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-293286
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Sarl Autocars Le Train Bleu (Keolis)
Adresse postale: 3 impasse C Chardon
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2013/S 006-006141 (2013-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Marcellin
Adresse postale: 21 place d'Armes, BP 49
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2013-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 006-006141
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-293286
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com
Lot 2 : groupement donc la Sarl Le Train Bleu est le mandataire, groupement avec Perraud Voyages, et Andrade Voyages.
Annonce no 113, B.O.A.M.P. 179 B du 15.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.1.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Sarl Autocars Le Train Bleu (Keolis)
Adresse postale: 3 impasse C Chardon
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2013/S 006-006141 (2013-01-04)
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