Marchés à bons de commande relatifs aux travaux d'entretien des bâtiments et installations techniques des hôpitaux universitaires est parisien (HUEP) établissements de l'Assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP) 18 lots

APHP - Groupe hospitalier HUEP

Marchés à bons de commande relatifs aux travaux d'entretien des bâtiments et installations techniques des hôpitaux universitaires est parisien (HUEP) établissements de l'Assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACTV TP
• APCP
• Art et Le Bois
• Driot
• EGDC
• Fermeture Moratin
• Guerineau
• Guinier
• Peintures parisiennes
• Pommerol
• Schneider
• Seicol
• SER

Qui ?

• APHP - Groupe hospitalier HUEP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-20	Avis de marché
2013-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: APHP - groupe hospitalier HUEP
Adresse postale: cellule des Marchés, 26 avenue du Docteur Arnold Netter
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: cecile.marchal@rth.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 144735337 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date limite de soumission: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 118-194997
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

L'AP - HP est un Établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 20.7.2012. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art.6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et Dxf. L'APHP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 Giga-Bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (DC) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.

Informations complémentaires

L'AP - HP est un Établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 20.7.2012. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art.6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et Dxf. L'APHP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 Giga-Bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (DC) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Pour les sites hospitaliers: Tenon, Trousseau La Roche Guyon et Rothschild, le démarrage du marché prendra effet à compter du 20.2.2013.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: étanchéité
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: maconnerie- sols durs- carrelage- faience
Brève description: Maconnerie- sols durs- carrelage- faience.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le site hospitalier de Tenon le marché prendra effet à compter du 20.2.2013.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: menuiserie
Brève description: Menuiserie.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour les sites hospitalier: Tenon, Trousseau La Roche Guyon et Rothschild le marché prendra effet à compter du 17.5.2013.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: faux plafonds
Brève description: Faux plafonds.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le site hospitalier de Tenon le marché prendra effet à compter du 17.5.2013.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: sols souples
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: paillasses meubles spéciaux
Brève description: Paillasses meubles spéciaux.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: vitrerie miroiterie- films adhesifs
Brève description: Vitrerie miroiterie- films adhesifs.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: serrurerie métallerie- portes aluminium
Brève description: Serrurerie métallerie- portes aluminium.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: stores et volets roulants
Brève description: Stores et volets roulants.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Vrd
Brève description: VRD.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: plomberie couverture
Brève description: Plomberie couverture.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: courants forts- courants faibles
Brève description: Courants forts- courants faibles.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fluides médicaux
Brève description: Fluides médicaux.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: c.v.c regulation
Brève description: c.v.c regulation
Informations complémentaires sur les lots:

Pour les sites hospitaliers de Tenon, Trousseau La Roche Guyon et Rothschild, le marché prendra effet à compter du 20.2.2013.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: nettoyage des gaines
Brève description: Nettoyage des gaines.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: curage des réseaux
Brève description: Curage des réseaux.
Numéro de référence: HUEP-12-033-GH-TVX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Imprimé DC 1 ou équivalent, en cas de groupement, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires;

2. Imprimé DC 2 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. Les mentions du capital et du Chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante;

3. Imprimé DC4 ou équivalent en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises bilan ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Situation économique et financière: Imprime DC2.
Capacité technique et professionnelle:

Mémoire technique qualifications indiquées dans le réglement de consultation en fonction des lots.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par chaque site hospitalier du groupe HUEP et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no 2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. L'acte d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Marchal Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cellule des marchés
Adresse postale: 26 avenue du Docteur Arnold Netter
Point de contact: site Armand Trousseau
Mme Cécile Marchal
Courrier électronique: cecile.marchal@trs.aphp.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HUEP-12-033-GH-TVX
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2012/S 118-194997 (2012-06-20)

Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cellule des marchés, 26 avenue du Docteur Arnold Netter

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009879
Se réfère à l'avis: 2012/S 118-194997
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

5 lots de cette consultation ont fait l'objet d'une déclaration sans suite. Ils ont été relancés en septembre 2012. Annonce nº 165, BOAMP 120 A. Annonce nº 282, BOAMP 120 B du 23.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Egdc
Adresse postale: 6 rue Chapon
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Art et Le Bois
Adresse postale: 8/10 av. de La Libération
Commune postale: Pamfou
Code postal: 77830

3️⃣
Nom: Apcp
Adresse postale: av. des Trois Peuples
Commune postale: Montigny Le Bretonneux
Code postal: 78180

4️⃣
Nom: Peintures parisiennes
Adresse postale: 14 rue du Port
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110

5️⃣
Nom: Ser
Adresse postale: 36 rue Francois Billoux
Commune postale: Villejuif
Code postal: 94800

6️⃣
Nom: Seicol
Adresse postale: 5 rue du Moulin Neuf
Commune postale: Stains
Code postal: 93240

7️⃣
Nom: Pommerol
Adresse postale: 1 rue Paul Gauguin
Commune postale: Villiers sur Marne
Code postal: 94350

8️⃣
Nom: Guerineau
Adresse postale: 42 av. President S. Allende
Commune postale: Vitry sur Seine
Code postal: 94400

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-08 📅
Nom: Fermeture Moratin
Adresse postale: 22 av. Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230

1️⃣0️⃣
Nom: Actv tp
Adresse postale: 46 av. Beausejour
Commune postale: Champigny sur Marne
Code postal: 94500

1️⃣1️⃣
Nom: Schneider
Adresse postale: 3 rue Pasteur
Commune postale: Viry Chatillon
Code postal: 91170

1️⃣2️⃣
Nom: Guinier
Adresse postale: 71 rue Etienne Dolet
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140

1️⃣3️⃣
Nom: Driot
Adresse postale: 8 rue des Carmes
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Source: OJS 2013/S 009-009879 (2013-01-09)

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