Marché de transports de personnes

Ville de Caudry

Marché de transports de personnes organisé pour les trajets réguliers et les activités municipales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-20 Avis de marché
2013-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caudry
Adresse postale: place du Général de Gaulle, BP 10199
Code postal: 59540
Commune postale: Caudry
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie.caudry.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@mairie.caudry.fr 📧
Téléphone: +33 327757000 📞
Fax: +33 327757001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302971
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de transports de personnes organisé pour les trajets réguliers et les activités municipales.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Transports urbains (Transports Collectifs Caudrésiens, Tcc) et circuits scolaires, cantines, aînés.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: Transports divers liés aux activités municipales.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
90 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Caudry, 59540 Caudry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie de l'attestation préfectorale autorisant les services de transports et copie certifiée conforme, délivrée depuis moins d'un an, du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports routiers de personnes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres et redevance d'un montant de 0.75 euro réclamée à l'usager pour le réseau Tcc.
Paiement selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique de l'offre (organisation du service, moyens techniques et humains mis en oeuvre pour assurer le service) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alain Cotteau
M. le maire de la Ville
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2012/S 184-302971 (2012-09-20)
Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 804,63 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010412
Se réfère à l'avis: 2012/S 184-302971
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 janvier 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Caudry, 59540 Caudry.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique de l'offre (organisation du service, moyens techniques et humains mis en œuvre pour assurer le service) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-24 📅
Nom: Les Autocars du Cambrésis
Adresse postale: 1 place Ernest Plet
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville,
Source: OJS 2013/S 009-010412 (2013-01-09)
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