Marché de reprographie à l'AMVS: dossiers et plans
Agglomération Maubeuge Val-de-Sambre
Prestation de reprographie de dossiers et de plans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-19 | Avis de marché |
| 2012-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val-de-Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.amvs.fr 🌏
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-022404
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Ce marché à bons de commande est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du 1er bon de commande. Il est renouvelable 3 fois par...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT).”
“Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).”
Brève description:
“Prestation de reprographie de dossiers et de plans.”
Description des options:
“Option au sens du droit européen.”
“Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du 1er bon de commande. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction de...”
Afficher plus
“La reconduction du marché est tacite conformément à l'article 16 du décret no 2011-1000 du 25.8.2011. Le titulaire ne peut s'y opposer.”
“Dans l'hypothèse où l'agglomération Maubeuge Val de Sambre ne souhaite pas reconduire le marché, un courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception...”
Afficher plus
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AM12.08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 59603 Maubeuge, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Voir le détail au règlement de consultation article 6.”
Situation économique et financière:
“Voir détail au règlement de consultation article 6.”
Capacité technique et professionnelle:
“Voir détail au règlement de consultation article 6.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur le budget général de la collectivité. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle soit sous forpe d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement d'entreprises,...”
Afficher plus
Procédure
Method of payment for documents:
“Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.achatpublic.com.”
“Après réservation par téléphone ou télécopie, le dossier peut également être remis sur place ou par correspondance écrite contre un chèque d'un montant de...”
Afficher plus
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délai (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Pauvros Rémi, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AM12.08
Informations complémentaires
“Ce marché à bons de commande est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du 1er bon de commande.”
“Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction soit une durée maximale de 4 ans.”
“La reconduction du marché est tacite conformément à l'article 16 du décret no 2011-1000 du 25.8.2011. Le titulaire ne peut s'y opposer.”
“Dans l'hypothèse ou l'agglomération Maubeuge Val de Sambre ne souhaite pas reconduire la marché, un courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception...”
Afficher plus
“L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielee, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal...”
Afficher plus
“Téléphone: +33 320631300 télécopie: +33 320631347.”
“Ils peuvent également introduire:”
“— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de...”
Afficher plus
“— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus
“— un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative,”
“— une demande de déféré préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire,”
“— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de...”
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 014-022404 (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val-de-Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.amvs.fr 🌏
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-022404
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Ce marché à bons de commande est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du 1er bon de commande. Il est renouvelable 3 fois par...”
Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT).”
“Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).”
Brève description:
“Prestation de reprographie de dossiers et de plans.”
Description des options:
“Option au sens du droit européen.”
“Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du 1er bon de commande. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction de...”
Afficher plus (2)
“La reconduction du marché est tacite conformément à l'article 16 du décret no 2011-1000 du 25.8.2011. Le titulaire ne peut s'y opposer.”
“Dans l'hypothèse où l'agglomération Maubeuge Val de Sambre ne souhaite pas reconduire le marché, un courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception...”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AM12.08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 59603 Maubeuge, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Voir le détail au règlement de consultation article 6.”
Situation économique et financière:
“Voir détail au règlement de consultation article 6.”
Capacité technique et professionnelle:
“Voir détail au règlement de consultation article 6.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur le budget général de la collectivité. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle soit sous forpe d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement d'entreprises,...”
Procédure
Method of payment for documents:
“Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.achatpublic.com.”
“Après réservation par téléphone ou télécopie, le dossier peut également être remis sur place ou par correspondance écrite contre un chèque d'un montant de...”
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délai (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Pauvros Rémi, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AM12.08
Informations complémentaires
“Ce marché à bons de commande est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du 1er bon de commande.”
“Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction soit une durée maximale de 4 ans.”
Afficher plus (4)
“La reconduction du marché est tacite conformément à l'article 16 du décret no 2011-1000 du 25.8.2011. Le titulaire ne peut s'y opposer.”
“Dans l'hypothèse ou l'agglomération Maubeuge Val de Sambre ne souhaite pas reconduire la marché, un courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception...”
“L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielee, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal...”
“Téléphone: +33 320631300 télécopie: +33 320631347.”
Afficher plus (6)
“Ils peuvent également introduire:”
“— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de...”
“— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de...”
“— un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative,”
“— une demande de déféré préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire,”
“— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de...”
Avis d'attribution de marché (2012-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Contact
Téléphone: +33 3327530100 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 177-291214
Se réfère à l'avis: 2012/S 14-022404
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Annonce no 197, BOAMP 16 B du 24.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“agglomération Maubeuge Val de Sambre, 59603 Maubeuge.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-16 📅
Nom: Copy Service
Adresse postale: 12 place Vauban
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pauvros Rémi, Président
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal...”
Afficher plus
“Téléphone: +33 320631300, Télécopie: +33 320631347.”
“— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de...”
Afficher plus
“— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus
“— un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du Code de Justice administrative,”
Source: OJS 2012/S 177-291214 (2012-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Contact
Téléphone: +33 3327530100 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 177-291214
Se réfère à l'avis: 2012/S 14-022404
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Annonce no 197, BOAMP 16 B du 24.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“agglomération Maubeuge Val de Sambre, 59603 Maubeuge.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-16 📅
Nom: Copy Service
Adresse postale: 12 place Vauban
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pauvros Rémi, Président
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal...”
“Téléphone: +33 320631300, Télécopie: +33 320631347.”
Afficher plus (3)
“— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de...”
“— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de...”
“— un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du Code de Justice administrative,”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕