Marché de prestations de reprographie
INSEP
La présente consultation a pour objet la reprographie et le façonnage de documents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • INSEP
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-01 | Avis de marché |
| 2012-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176952
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Selon l'article 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Selon l'article 52 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Prix des prestations % (25)
3. Délai d'exécution % (25)
4. Démarche environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur de l'INSEP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.insep.fr/ 🌏
Nom: INSEP: sef/unite depenses/bat A
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/32
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 106-176952 (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics avec le montant minimum prévu dans l'acte d'engagement dudit marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176952
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/ Durée du marché: 1 an reconductible tacitement 3 fois maximum unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier peut être retiré et les offres déposées sur la platre-forme: http://www.marches-publics.info/accueil.htm.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la reprographie et le façonnage de documents.
Numéro de référence: 2012/32
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Selon l'article 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Selon l'article 52 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le présent marché pourra être attribué soit à un opérateur économique (entreprise générale), soit à des opérateurs économiques autorisés à se porter candidats sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous respect des règles relatives à la concurrence. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché. Un même candidat ne pouvant se présenter à la fois en tant que candidat individuel et dans un ou plusieurs groupements d'entreprises.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Prix des prestations % (25)
3. Délai d'exécution % (25)
4. Démarche environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur de l'INSEP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.insep.fr/ 🌏
Nom: INSEP: sef/unite depenses/bat A
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/32
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/ Durée du marché: 1 an reconductible tacitement 3 fois maximum unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier peut être retiré et les offres déposées sur la platre-forme: http://www.marches-publics.info/accueil.htm.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée; référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du CJA), Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du code des marchés publics; référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au Joue ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA); recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16.7.2007 n° 291545).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 106-176952 (2012-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 174-286975
Se réfère à l'avis: 2012/S 106-176952
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Nom: Electrogeloz
Adresse postale: 122-130 rue Marcel Hartmann
Commune postale: Ivry sur Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur de l'Insep
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Commune postale: Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 174-286975 (2012-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 174-286975
Se réfère à l'avis: 2012/S 106-176952
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.insep.fr/.
Annonce no 382, BOAMP 107 B du 6.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Nom: Electrogeloz
Adresse postale: 122-130 rue Marcel Hartmann
Commune postale: Ivry sur Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur de l'Insep
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Commune postale: Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée; Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du CJA), Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics; Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au Joue ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA); Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16.7.2007 no 291545).
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