Marche de fourniture de combustible et de carburant
SIVOM des Deux Alpes
Livraison de combustible en cuve et de fourniture de carburant à la pompe du prestataire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-05 | Avis de marché |
| 2013-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM des Deux Alpes
Adresse postale: BP 5, 4 place de La Maison des 2 Alpes
Code postal: 38860
Commune postale: Les Deux Alpes
Contact
Adresse Internet: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: st.2alpes@orange.fr 📧
Téléphone: +33 476795009 📞
Fax: +33 476795091 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320728
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: livraison de combustible en cuve
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de carburant à la pompe
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour le lot 1 (40)
2. Délai de livraison pour le lot 1 (30)
3. Sécurité d'approvisionnement pour le lot 1 (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement pour le lot 1 (10)
5. Prix des prestations pour le lot 2 (60)
6. Sécurité d'approvisionnement pour le lot 2 (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SIVOM des 2 Alpes
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SIVOM des 2 Alpes
Adresse postale: BP 5 4 place de La Maison des 2 Alpes
Commune postale: Les 2 Alpes
Point de contact: Mme Langlois
URL pour informations complémentaires: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de début: 2013-01-01 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2012/S 195-320728 (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM des Deux Alpes
Adresse postale: BP 5, 4 place de La Maison des 2 Alpes
Code postal: 38860
Commune postale: Les Deux Alpes
Contact
Adresse Internet: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: st.2alpes@orange.fr 📧
Téléphone: +33 476795009 📞
Fax: +33 476795091 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320728
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Le dce est téléchargeable sur st2alpes.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Livraison de combustible en cuve et de fourniture de carburant à la pompe du prestataire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livraison de combustible en cuve
Brève description:
Livraison de combustible fuel, fuel grand froid, gas oil, gas oil grand froid, gnr, gnr grand froid dans trois ateliers des services techniques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de carburant à la pompe
Brève description:
Fourniture de carburant super 95, super 98, et gas oil pour les véhicules du SIVOM des 2 Alpes.
Durée de l'accord: 48 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Garanties financières de l'avance le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour le lot 1 (40)
2. Délai de livraison pour le lot 1 (30)
3. Sécurité d'approvisionnement pour le lot 1 (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement pour le lot 1 (10)
5. Prix des prestations pour le lot 2 (60)
6. Sécurité d'approvisionnement pour le lot 2 (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SIVOM des 2 Alpes
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SIVOM des 2 Alpes
Adresse postale: BP 5 4 place de La Maison des 2 Alpes
Commune postale: Les 2 Alpes
Point de contact: Mme Langlois
URL pour informations complémentaires: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://st2alpes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de début: 2013-01-01 📅
Informations complémentaires
Le dce est téléchargeable sur st2alpes.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2012/S 195-320728 (2012-10-05)
Avis d'attribution de marché (2013-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom des Deux Alpes
Adresse postale: BP 5, 4 place de la Maison des 2 Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008471
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320728
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-04 📅
Nom: Sas Carbel
Adresse postale: avenue de la Muzelle
Commune postale: Les 2 Alpes
Code postal: 38860
2️⃣
Code postal: 38520
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 008-008471 (2013-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom des Deux Alpes
Adresse postale: BP 5, 4 place de la Maison des 2 Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008471
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320728
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Annonce no347, B.O.A.M.P. 196 B du 10.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-04 📅
Nom: Sas Carbel
Adresse postale: avenue de la Muzelle
Commune postale: Les 2 Alpes
Code postal: 38860
2️⃣
Code postal: 38520
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 008-008471 (2013-01-08)
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