Mapa article 30 Organisation des séjours de vacances pour les enfants de 4 à 12 ans durant les vacances scolaires d'été au cours de l'année 2013
Mapa article 30 organisation des séjours de vacances pour les enfants de 4 à 12 ans durant les vacances scolaires d'été au cours de l'année 2013.
Conformément à l'article 30 du code des marchés publics, le présent marché est un marché à procédure adaptée scindé en 2 lots:
Lot no1: séjour pour les 4 à 7 ans.
Lot no2: séjours pour les 6 à 12 ans.
Le présent marché revêt la forme d'un marché fractionné " à bons de commande" conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2012-10-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-10-30
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Avis de marché
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