Fourniture et livraison de produits d'emballages
Régie autonome des transports parisiens
Marché pour la livraison et la fouritures de produits d'emballages en carton et plastique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gélatines › Adhésifs
- • Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique › Papier ou carton ondulé
- • Sacs d'emballage › Sachets d'emballage
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: michele.deschamps@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158773923 📞
Fax: +33 158773930 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138978
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Sacs, pochettes, sachets, gaines et films en polyéthylène
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: La durée du marché précisée s'entend à compter de la notification.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'emballages en kraft
Brève description:
Quantité ou étendue:
Informations complémentaires sur les lots: La durée du marché précisée à la rubrique s'entend à compter de la notification.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Etiquettes, adhésifs et cerclage
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pochettes de sécurité imprimées
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michèle Deschamps
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ratp.fr/fournisseurs 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique unité projets et contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée LAC LA65
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 084-138978 (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur 4 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un marché à commandes à montant minimum et maximum:Lot 1: Sacs, pochettes, sachets, gaines et fillms en polyéthylène.Nombre d'articles stockés: 34.Montant annuel estimé: 105 000 EUR.Montant annuel minimum - 30 %: 73 000 EUR.Montant annuel maximum +40 %: 146 000 EUR.Lot 2: Produits d'emballages en carton.Nombre d'articles stockés: 21.Montant annuel estimé: 89 000 EUR.Montant annuel Minimum - 30 %: 62 000 EUR.Montant annuel maximum +40 %: 125 000 EUR.Lot 3: Etiquettes, adhésifs et cerclage.Nombre d'articles stockés: 11.Montant annuel estimé: 14 000 EUR.Montant annuel Minimum - 30 %: 9 000 EUR.Montant annuel maximum +40 %: 19 000 EUR.Lot 4: Pochettes de sécurité imprimées.Nombre d'articles stockés: 5.Montant annuel estimé: 141 000 EUR.Montant annuel Minimum - 30 %: 98 000 EUR.Montant annuel maximum +40 %: 198 000 EUR.Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: michele.deschamps@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158773923 📞
Fax: +33 158773930 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138978
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les entreprises doivent obligatoirement préciser le ou les lots pour lesquels elles sont caNdidates.
L'envoi des invitations à présenter une offre est prévu en avril 2012.
Classification Achats RATP: B1 Fournitures industrielles.
Conditions de remise des candidatures:
L’ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d’appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: « Candidature de (raison sociale du candidat) [préciser l'objet de la consultation] – Lot n° .........– Appel à candidatures référencé au JOUE n°.... ».
Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: « Appel à candidatures référencé au JOUE n°...-Régie autonome des transports parisiens, Département Régie des Transports Parisiens, Département des achats et de la logistique (VAL/HAG) LAC LC81 - 54, quai de la Rapée 75599 Paris Cedex 12».
Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse (Michèle Deschamps N° de bureau C8560 ou Sylvie Mabire N° de bureau C8504 de 8:30 à 16:30).
Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l’article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
La durée du marché précisée à la rubrique II.1.4 s'entend à compter de la notification.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché pour la livraison et la fouritures de produits d'emballages en carton et plastique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sacs, pochettes, sachets, gaines et films en polyéthylène
Brève description:
Gaine thermosoudable, film, sacs transparents (différentes largeurs, hauteurs et épaisseurs), sac gris ou noir norme NF H 34-004, sac gris avec lien de fermeture, pochette adhésive porte documents à ouverture sur le. côté, sachet à fermeture étanche zipé, film étirable pour usage manuel.
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Nombre d'articles stockés: 34.
Montant annuel estimé: 105 000 EUR.
Montant annuel minimum - 30 %: 73 000 EUR.
Montant annuel maximum +40 %: 146 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: La durée du marché précisée s'entend à compter de la notification.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'emballages en kraft
Brève description:
Caisse américaine Galia A16, A14 et A12, caisse américaine double cannelure rabat normaux dimensions.
Intérieures 600 x 400 x 300, boîtes cloche, sac écorné écru, sac soufflet kraft, caisse carton pour 5 boîtes.
Archives, boîte postale simple cannelure, rouleau de carton ondulé.
Nombre d'articles stockés: 21.
Montant annuel estimé: 89 000 EUR.
Montant annuel minimum - 30 %: 62 000 EUR.
Montant annuel maximum +40 %: 125 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Etiquettes, adhésifs et cerclage
Brève description:
Etiquette d'expédition 60 x 120 mm, ruban adhésif polypropylène havane largeur 50mm, pistolet dévidoir,
Feuillard inox, chape inox, feuillard d'acier.
Lot 3: etiquettes, adhésifs et cerclage.
Nombre d'articles stockés: 11.
Montant annuel estimé: 14 000 EUR.
Montant annuel Minimum - 30 %: 9 000 EUR.
Montant annuel maximum +40 %: 19 000 EUR.
Intitulé du lot: Pochettes de sécurité imprimées
Brève description:
Pochette de sécurité transparente imprimée recto-verso à fermeture par collage permanent.
Quantité ou étendue:
Nombre d'articles stockés: 5.
Montant annuel estimé: 141 000 EUR.
Montant annuel minimum - 30 %: 98 000 EUR.
Montant annuel maximum +40 %: 198 000 EUR.
La consultation porte sur 4 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un marché à commandes à montant minimum et maximum:
Lot 1: Sacs, pochettes, sachets, gaines et fillms en polyéthylène.
Lot 2: Produits d'emballages en carton.
Montant annuel Minimum - 30 %: 62 000 EUR.
Lot 3: Etiquettes, adhésifs et cerclage.
Lot 4: Pochettes de sécurité imprimées.
Montant annuel Minimum - 30 %: 98 000 EUR.
Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et prinipes juridiques en vigueur.
Numéro de référence: Affaire HA/MD/12-055C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d’existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— Liste des principales fournitures ou des principaux services fournis /des travaux exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Description des effectifs du candidat, de l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fond propres. Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles. Possibilité de fonctionner avec la carte d'approvisionnement CPS (Corporate Purchasing Services) en mode de dématérialisation fiscale.
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Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michèle Deschamps
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ratp.fr/fournisseurs 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique unité projets et contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée LAC LA65
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 084-138978 (2012-04-27)
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