Fourniture de produits d'épicerie, produits sans gluten, produits surgelés et boissons (catégories homogènes CHU 10.01, 10.02, 10.03, 10.04, 10.06, 10.11, 10.14 et 10.15)

CHU Nancy

Fourniture de produits d'épicerie, produits sans gluten, produits surgelés et boissons: Le marché est divisé en 25 lots attribués individuellement. Les candidats devront formuler une offre pour chacune des 4 hypothèses de cadencement de livraisons posées. Le pouvoir adjudicateur décidera de retenir une de ces hypothèses, dans sa décision d'attribution du marché. Les candidats sont autorisés à proposer 2 variantes pour chacun des lots:
— une proposition de références et qualités de produits différentes par lot et/ou,
— une proposition de tarification incitative liée à une proposition de modalités de livraison (conditionnement, emballage, etc.) ou de facturation différentes par exemple. Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire du 1.3.2013, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 28.2.2014. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour les périodes allant du 1.3.2014 au 28.2.2015, puis du 1.3.2015 au 29.2.2016 et du 1er mars 2016 au 28.2.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-22	Avis de marché
2013-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les marchés seront établis sous forme de marchés à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chu Nancy
Adresse postale: 29 avenue du maréchal de Lattre de Tassigny, cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date limite de soumission: 2013-01-02 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375324
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

L'évaluation qualitative des produits proposés sera appréciée au regard de la documentation technique présentée (répondant aux prescriptions du Cctp). Si l'analyse des fiches techniques est jugée insuffisante, le CHU de Nancy se réserve le droit de demander au candidat, à titre de complément de son offre, de présenter des échantillons du produit proposé pour un sous-lot en vue de réaliser des tests. La marque proposée dans l'offre devra correspondre à l'échantillon examiné lors des tests. Le conditionnement des échantillons présentés devra impérativement correspondre au conditionnement proposé. Tous les échantillons seront payés aux candidats qui adresseront une facture en 2 exemplaires dans un délai de 2 mois à compter de la notification des résultats de l'appel d'offres. les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy: — par mail à l'adresse suivante: i.langbour@chu-nancy.fr ou, — par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail) pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. les offres seront transmises par voie "Physique" àl'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.

Informations complémentaires

L'évaluation qualitative des produits proposés sera appréciée au regard de la documentation technique présentée (répondant aux prescriptions du Cctp). Si l'analyse des fiches techniques est jugée insuffisante, le CHU de Nancy se réserve le droit de demander au candidat, à titre de complément de son offre, de présenter des échantillons du produit proposé pour un sous-lot en vue de réaliser des tests. La marque proposée dans l'offre devra correspondre à l'échantillon examiné lors des tests. Le conditionnement des échantillons présentés devra impérativement correspondre au conditionnement proposé. Tous les échantillons seront payés aux candidats qui adresseront une facture en 2 exemplaires dans un délai de 2 mois à compter de la notification des résultats de l'appel d'offres. les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy:

— par mail à l'adresse suivante: i.langbour@chu-nancy.fr ou,

— par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail) pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou fax +33 383852171.

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. les offres seront transmises par voie "Physique" àl'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— une proposition de références et qualités de produits différentes par lot et/ou,

— une proposition de tarification incitative liée à une proposition de modalités de livraison (conditionnement, emballage, etc.) ou de facturation différentes par exemple. Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire du 1.3.2013, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 28.2.2014. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour les périodes allant du 1.3.2014 au 28.2.2015, puis du 1.3.2015 au 29.2.2016 et du 1er mars 2016 au 28.2.2017.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: rubrique 1: produits d'épicerie
Brève description:

La rubrique 1: produits d'épicerie, compte 10 lots numérotés de 1 à…

… 10:— lot 1: aromes,— lot 2: cacao poudre,— lot 3: céréales,— lot 4: purées déshydratées,— lot 5: entremets - mousses édulcorés,— lot 6: potages déshydratés, instantanés sans glutamate ajouté,— lot 7: fonds - fumets déshydratés,— lot 8: jus déshydratés,— lot 9: légumes en poche,— lot 10: salades rations individuelles.

… 10:

— lot 1: aromes,

— lot 2: cacao poudre,

— lot 3: céréales,

— lot 4: purées déshydratées,

— lot 5: entremets - mousses édulcorés,

— lot 6: potages déshydratés, instantanés sans glutamate ajouté,

— lot 7: fonds - fumets déshydratés,

— lot 8: jus déshydratés,

— lot 9: légumes en poche,

— lot 10: salades rations individuelles.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: rubrique 2: produits diététiques sans fin médicale
Brève description: Lot 11: produits sans gluten.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rubrique 3: boissons
Brève description: Lot 12: boissons PET.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: rubrique 4: Produits surgelés
Brève description:

La rubrique 4: produits surgelés, compte 13 lots numérotés de 13 à…

… 25:— lot 13: boeuf pièce sauté non saumuré IQF surgelé,— lot 14: veau pièce sauté non saumuré IQF surgelé,— lot 15: viande kebab IQF surgelée,— lot 16: longe de porc non saumurée surgelée,— lot 17: fruits surgelés IQF,— lot 18: pains surgelés,— lot 19: patisserie surgelée,— lot 20: galets de légumes surgelés enrichis en protéines, calcium et fibres,— lot 21: légumes cuisinés surgelés,— lot 22: pommes de terre surgelées,— lot 23: divers surgelés,— lot 24: pate farcie cuite surgelée,— lot 25: poissons surgelés.

… 25:

— lot 13: boeuf pièce sauté non saumuré IQF surgelé,

— lot 14: veau pièce sauté non saumuré IQF surgelé,

— lot 15: viande kebab IQF surgelée,

— lot 16: longe de porc non saumurée surgelée,

— lot 17: fruits surgelés IQF,

— lot 18: pains surgelés,

— lot 19: patisserie surgelée,

— lot 20: galets de légumes surgelés enrichis en protéines, calcium et fibres,

— lot 21: légumes cuisinés surgelés,

— lot 22: pommes de terre surgelées,

— lot 23: divers surgelés,

— lot 24: pate farcie cuite surgelée,

— lot 25: poissons surgelés.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 12146 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

unité de Production Culinaire à Nancy et site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy, 54000 Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

(DC2 ou forme libre):

— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

(DC2 ou forme libre):

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; - descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy. Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique des produits proposés (60)
2. Prix unitaires HT des produits référencés (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des services economiques, secteur marchés publics
Langbour Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 12146 DSE
Informations complémentaires

— par mail à l'adresse suivante: i.langbour@chu-nancy.fr ou,

— par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail) pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou fax +33 383852171.

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. les offres seront transmises par voie "Physique" àl'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2012/S 228-375324 (2012-11-22)

Avis d'attribution de marché (2013-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 107-182968
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375324
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Annonce n° 179, BOAMP 229 B du 27.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-23 📅
Nom: Nutrisens restauration
Adresse postale: 4 rue Antonin Dumas
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-13 📅
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: ZI du Tumulus, 5 rue Monge
Commune postale: Dole
Code postal: 39100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-22 📅
Nom: Pomona episaveurs
Adresse postale: ZIA Gondreville Fontenoy lieu dit Aux Loups
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-26 📅
Nom: France boissons
Adresse postale: 5 rue du Fort
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118

5️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: 4 rue du Commerce
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260

6️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 1-11 rue du Puits Dixme Senia 524
Commune postale: Orly Cedex
Code postal: 94577

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-25 📅
Nom: Mada
Adresse postale: ZAI Les Pins 16 rue de la Sauge
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68704

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Source: OJS 2013/S 107-182968 (2013-06-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)