Fourniture de produits alimentaires

Ville de Thionville

Fourniture de produits alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-25 Avis de marché
2013-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec mini et maxi conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2013 avec reconduction éventuelle pour une année supplémentaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville
Adresse postale: centre communal d'action sociale, rue Georges Ditsch
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305881
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé et Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou attestations fiscales et sociales. (Documents disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.). Modalités d'obtention du dossier de consultation: Dossier de consultation gratuit. La demande de dossier se fait par télécopie au +33 382822502 ou par courrier adressé à la Direction de la commande publique. Le téléchargement est possible sur le site http://marches.mairie-thionville.fr. - Affaire référencée ccas - 12/07. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Modalités de remise des offres: Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes: Proposition pour la fourniture de produits alimentaires - lot no ....... - ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous. En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidatures et les offres pourront être communiquées à la personne publique par voie électronique, à l'adresse suivante: http://marches.mairie-thionville.fr. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes fraiches et surgelées.
Quantité ou étendue: Montant mini: 25 000 EUR HT et maxi: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Poisson frais.
Quantité ou étendue: Montant mini: 6 000 EUR HT et maxi: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés.
Quantité ou étendue: Montant mini: 9 000 EUR HT et maxi: 18 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Beurre - oeufs - fromage.
Quantité ou étendue: Montant mini: 7 000 EUR HT et maxi: 14 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Epicerie.
Quantité ou étendue: Montant mini: 10 000 EUR HT et maxi: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Boissons alcoolisées.
Quantité ou étendue: Montant mini: 5 000 EUR HT et maxi: 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Quantité ou étendue: Montant mini: 4 000 EUR HT et maxi: 6 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: CCAS - 12/07

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
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Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Nom: Ville de Thionville
Adresse postale: centre communal d'action sociale, 29 boulevard Jeanne d'Arc
Point de contact: M. Bon
Téléphone: +33 382532372 📞
Adresse postale: direction de la commande publique, rue Georges Ditsch
Point de contact: Mme Bassan
Téléphone: +33 382252530 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-thionville.fr 📧
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Nom: Mairie de Thionville

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAS - 12/07
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé et Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou attestations fiscales et sociales.
(Documents disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.).
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Dossier de consultation gratuit. La demande de dossier se fait par télécopie au +33 382822502 ou par courrier adressé à la Direction de la commande publique. Le téléchargement est possible sur le site http://marches.mairie-thionville.fr. - Affaire référencée ccas - 12/07.
Afficher plus
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Modalités de remise des offres:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes: Proposition pour la fourniture de produits alimentaires - lot no ....... - ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous.
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En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidatures et les offres pourront être communiquées à la personne publique par voie électronique, à l'adresse suivante: http://marches.mairie-thionville.fr.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382212323 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2012/S 186-305881 (2012-09-25)
Avis d'attribution de marché (2013-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre communal d'action sociale, rue Georges Ditsch

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-020408
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305881
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Annonce no131, B.O.A.M.P. 188 A.Annonce no240, B.O.A.M.P. 188 B du 28.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Davigel
Adresse postale: zac du Parc du Technopole
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-04 📅

3️⃣
Nom: Transgourmet Lorraine
Adresse postale: 753 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710

4️⃣
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot
Commune postale: Millery
Code postal: 54670

5️⃣
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: Lieu dit "aux loups"
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840

6️⃣
Nom: L'épicurien
Adresse postale: 3 rue de Gravelotte
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2013/S 015-020408 (2013-01-17)
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Fournisseurs:
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