Fourniture de gaz propane et exploitation et maintenance des réseaux pour 177 logements diffus sur le département du Doubs
OPH du Département du Doubs
Fourniture de gaz propane et exploitation et maintenance des réseaux pour 177 logements diffus sur le département du Doubs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-24 | Avis de marché |
| 2012-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz propane
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz propane 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du Département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827649 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164971
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: secteur Est (logements sis sur Sg2 + Sg3)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Ouest (logements sis sur Sg1 + Sg2)
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution d'un lot à un groupement, celui-ci sera solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achat et marchés - Nadine Huguenin
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-15 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 099-164971 (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz propane
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz propane 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du Département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827649 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164971
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr.
Les documents peuvent être également envoyés gratuitement pour toute demande faite par télécopieur, mail ou courrier à l'adresse suivante:
Habitat 25 - OPH du département du Doubs.
Service achat et marchés.
5 rue Louis Loucheur
25041 Besançon Cedex, FRANCE.
Téléphone: +33 381827649.
Fax: +33 381827698.
Courriel: service.achat@habitat25.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gaz propane et exploitation et maintenance des réseaux pour 177 logements diffus sur le département du Doubs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur Est (logements sis sur Sg2 + Sg3)
Brève description:
Badevel (G. 9) - Charquemont (G. 19) - Charquemont (G. 258) - l'Isle sur le Doubs (G. 13) - Blamont (G. 259) - Maîche (G. 29) - Sancey le Grand (G. 155) - Rougemont (G. 235).
Quantité ou étendue: Approvisionnement de 54 logements sur 8 sites.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Ouest (logements sis sur Sg1 + Sg2)
Brève description:
Boussières (G. 10) - Byans sur Doubs (G. 156) - etalans (G. 160) - Fertans (G. 215) - Frasne (G. 203) - Frasne (G.212) - Reugney (G. 229) - Saône (G. 230) - Valdahon (G. 232) - Valdahon (G. 269) - Vercel (G. 234) - Vercel (G.249).
Quantité ou étendue: Approvisionnement de 123 logements sur 12 sites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs mentionnés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et dont la liste figure au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité de versement d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Paiement par virement sous 30 jours,
— prix révisables selon le barème du fournisseur,
— ressources propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achat et marchés - Nadine Huguenin
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-15 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr.
Les documents peuvent être également envoyés gratuitement pour toute demande faite par télécopieur, mail ou courrier à l'adresse suivante:
Habitat 25 - OPH du département du Doubs.
Service achat et marchés.
5 rue Louis Loucheur
25041 Besançon Cedex, FRANCE.
Téléphone: +33 381827649.
Fax: +33 381827698.
Courriel: service.achat@habitat25.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 099-164971 (2012-05-24)
Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 978 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du département du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-306866
Se réfère à l'avis: 2012/S 99-164971
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-24 📅
Nom: Primagaz - Prima Energies
Commune postale: Reims
Code postal: 51682
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2012/S 187-306866 (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 978 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du département du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-306866
Se réfère à l'avis: 2012/S 99-164971
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Annonce n° 164, BOAMP 102 B du 30.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-24 📅
Nom: Primagaz - Prima Energies
Commune postale: Reims
Code postal: 51682
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2012/S 187-306866 (2012-09-27)
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