Fourniture de fioul domestique
Ville d'Annecy
Les fournitures doivent être correspondre: - aux caractéristiques du fioul domestique, telles que définies dans la fiche technique CSR 4-4-08, annexée au CCP, - aux spécifications quantitatives et qualitatives définies sur le bon de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-14 | Avis de marché |
| 2012-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, BP 2305
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296081
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement selon ressources propres à la collectivité, paiement sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la fourniture % (90)
2. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Nom: Mairie d'Annecy - Direction des marchés publics et des achats
Point de contact: Mme Bruck
Téléphone: +33 450883801 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fioul domestique
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2012/S 180-296081 (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, BP 2305
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296081
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur: http://www.annecy.fr.
Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Les quantités maximum et minimum annuelles sont fixées de la manière suivante: Quantité minimum: 300 hl. Quantité maximum: 2 000 hl.
Durée du marché: Ce marché est passé pour une période allant du 1.1.2013 au 31.12.2013. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les années 2014, 2015 et 2016.
Renseignements administratifs: Direction des marchés publics et des achats, M. Doche, Hôtel de Ville, BP 230, 74011 Annecy, Tél: +33 450338906, Fax: +33 450330088, mel: pierre.doche@ville-annecy.fr.
Renseignements techniques: Direction des bâtiments, M. Lachaux, place de l'Hôtel de Ville, BP 2305, 74011 Annecy, Tél: +33 450338900, Fax: +33 450338903.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures doivent être correspondre: - aux caractéristiques du fioul domestique, telles que définies dans la fiche technique CSR 4-4-08, annexée au CCP, - aux spécifications quantitatives et qualitatives définies sur le bon de commande.
Numéro de référence: Fioul domestique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste de références récentes, concernant des clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues et faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement selon ressources propres à la collectivité, paiement sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la fourniture % (90)
2. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Nom: Mairie d'Annecy - Direction des marchés publics et des achats
Point de contact: Mme Bruck
Téléphone: +33 450883801 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fioul domestique
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur: http://www.annecy.fr.
Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Les quantités maximum et minimum annuelles sont fixées de la manière suivante: Quantité minimum: 300 hl. Quantité maximum: 2 000 hl.
Durée du marché: Ce marché est passé pour une période allant du 1.1.2013 au 31.12.2013. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les années 2014, 2015 et 2016.
Renseignements administratifs: Direction des marchés publics et des achats, M. Doche, Hôtel de Ville, BP 230, 74011 Annecy, Tél: +33 450338906, Fax: +33 450330088, mel: pierre.doche@ville-annecy.fr.
Renseignements techniques: Direction des bâtiments, M. Lachaux, place de l'Hôtel de Ville, BP 2305, 74011 Annecy, Tél: +33 450338900, Fax: +33 450338903.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2012/S 180-296081 (2012-09-14)
Avis d'attribution de marché (2012-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2305
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-398829
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296081
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Thevenin et Ducrot Distribution
Adresse postale: Port E. Herriot - 2 rue de l'Ardoise - BP 7005
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 243-398829 (2012-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2305
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-398829
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296081
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.annecy.frQuantités maximale et minimale annuelles: quantité minimale: 300 hl - quantité maximale: 2 000 hlAnnonce no 406, BOAMP 181 B du 19.9.2012.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Thevenin et Ducrot Distribution
Adresse postale: Port E. Herriot - 2 rue de l'Ardoise - BP 7005
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 243-398829 (2012-12-13)
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