Fourniture de denrees alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires

Ville de Vannes

Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires. La fourniture est répartie en 5 lots. Lot 1: épicerie. Lot 2: tous surgelés. Lot 3: boeuf frais label et veau VBF. Lot 4: fromage. Lot 5: volaille fraiche. Les candidats pourront répondre pour un ou plusieurs lots. Les marchés seront à bons de commande pour 1 an renouvelable 1 fois. L'ensemble des aliments devra etre garanti sans OGM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de bœuf et de veau
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits laitiers › Fromages
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-10	Avis de marché
2013-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: 26 place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325486
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Les autres lots feront l'objet de procédure distincte. Le lot 6 fera l'objet d'un accord-cadre en vertu de l'article 76 du CMP et les lots 7 à 28 feront l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article 27-iii du CMP. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
660 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Epicerie.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000.00 Euros maximum 100 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tous surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000.00 Euros maximum 90 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Boeuf frais et veau VBF.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000.00 Euros maximum 60 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fromages.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000.00 Euros maximum 40 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Volaille fraiche.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000.00 Euros maximum 40 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: F12ALIM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation (Dc1 ou forme libre); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou forme libre); Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou équivalent pour les candidats étrangers.

Situation économique et financière:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat(Dc2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-11-21 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: vannes. L'Ouverture des plis n'est pas publique. La date et l'heure ne sont qu'indicatives

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Vannes- service marchés publics
Adresse postale: 29 rue Thiers, BP 509
Commune postale: Vannes
Point de contact: Mme Séverine Joly
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: finances.marches@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016181 📠
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12ALIM
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 198-325486 (2012-10-10)

Avis d'attribution de marché (2013-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-093136
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325486
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Lot 1 - Epicerie Minimum annuel 50 000 EUR (H.T.).Maximum annuel 100 000 EUR (H.T.). Lot 2 - Tous surgelés Minimum annuel 40 000 EUR (H.T.). Maximum annuel 90 000 EUR (H.T.). Lot 3 - Boeuf frais label et veau VBF Minimum annuel 25 000 EUR (H.T.). Maximum annuel 60 000 EUR (H.T.). Lot 4 - Fromages Minimum annuel 20 000 EUR (H.T.). Maximum annuel 40 000 EUR (H.T.). Lot 5 - Volaille Minimum annuel 15 000 EUR (H.T.). Maximum annuel 40 000 EUR (H.T.). Annonce no262, B.O.A.M.P. 199 B du 13.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-05 📅
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Saint Jacques de la Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue Véga - ZAC de la Haute Foret BP 40137
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471

3️⃣
Nom: Kervadec
Adresse postale: ZI de Kerbois - 32 rue Alain Gerbault
Commune postale: Auray
Code postal: 56400

4️⃣
Nom: Alredis
Adresse postale: Kerstran - Brech BP 40301
Code postal: 56403

5️⃣
Nom: Sodial Legall
Adresse postale: ZI de Kerdroniou 4 rue Robert Guichaoua
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Source: OJS 2013/S 057-093136 (2013-03-18)

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