Fourniture de carburants GPLC et bouteilles de gaz propane carburation

Ville de Besançon

Fourniture de Carburants Gplc et bouteilles de gaz propane carburation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Butagaz

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Propane et butane › Gaz propane
• Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-27	Avis de marché
2013-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
Quantité ou étendue:

Lot no1: fourniture de carburant GPLC livré en vrac et son installation de stockage (volume annuel estimatif 1800 hectolitres).Lot no2: fourniture de bouteilles de gaz propane carburation de 13 kg (volume annuel estimatif 150 bouteilles).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: direction parc auto et logistique, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 188-309322
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à l'est Républicain, au JOUE et BOAMP le. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de Carburants Gplc et bouteilles de gaz propane carburation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de carburant Gplc
Brève description: Fourniture de carburant Gplc livré en vrac et son installationde stockage.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 1800 hectolitres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de bouteilles de gaz propane carburation
Brève description: Fourniture de bouteilles de gaz propane carburation de 13 kg.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 150 bouteilles.

Lot no1: fourniture de carburant GPLC livré en vrac et son installation de stockage (volume annuel estimatif 1800 hectolitres).

Lot no2: fourniture de bouteilles de gaz propane carburation de 13 kg (volume annuel estimatif 150 bouteilles).

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besancon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application des articles 44 et 45 du code des marchés publics, les candidats doivent utiliser les formulaires Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et DC2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique qui seront mobilisés pour l'exécution du présent marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par ressources propres. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Paiement sur présentation de factures à l'issue de la réception des fournitures.

Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché (aucune garantie ni caution n'est exigée) dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix unitaire net (TTC) (70)
2. Délais de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglomeration du Grand Besancon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plancon
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Besancon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcc isba
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
RAP Citadelle
Adresse postale: 99 rue des Fusilles
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25042
Contact
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Point de contact: direction parc auto et logistique
Mme Magaud Véronique
Téléphone: +33 381415533 📞
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Fax: +33 381415536 📠
Nom: Ville de Besancon - direction parc auto et logistique
Adresse postale: 94 avenue Clemenceau
Commune postale: Besançon
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: bureau du courrier - entree c1 - niveau 0, 2 rue Megevand
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à l'est Républicain, au JOUE et BOAMP le.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 188-309322 (2012-09-27)

Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 803 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction parc auto et logistique, 2 rue Mégevand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003752
Se réfère à l'avis: 2012/S 188-309322
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Annonce n° 231, BOAMP 190 B du 2.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-30 📅
Nom: Butagaz
Adresse postale: 47/53 rue Raspail
Commune postale: Levallois Cedex
Code postal: 92594
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Centre communal d'action sociale de Besançon
Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC Isba
Commune postale: Besançon
Nom du pouvoir adjudicateur: Rap Citadelle
Adresse postale: 99 rue des Fisullés
Commune postale: Besançon Cedex 3
Source: OJS 2013/S 004-003752 (2013-01-03)

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