Exécution de services de transports scolaires
Cuiseaux intercom'
Exécution des services de transports scolaires desservant les établissements élémentaires et pré-élémentaires sur le territoire de la communauté de communes du canton de Cuiseaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-06 | Avis de marché |
| 2012-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: 6 lots860 000
Valeur totale du marché: 860 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cuiseaux intercom'
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 71480
Commune postale: Varennes-Saint-Sauveur
Contact
Courrier électronique: accueil@cuiseaux-intercom.fr 📧
Téléphone: +33 385601095 📞
Fax: +33 385746498 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077629
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: service no 20450 Condal - Dommartin les Cuiseaux
Brève description: Exécution transports scolaires sur le RPI Condal-Dommartin les Cuiseaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: service no 20451 Frontenaud - Le Miroir
Brève description: Exécution transports scolaires sur le RPI Frontenaud - Le Miroir.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: service no 20452 Varennes Saint Sauveur
Brève description: Exécution transports scolaires sur la commune de Varennes Saint Sauveur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: service no 20453 Cuiseaux
Brève description: Exécution transports scolaires sur la commune de Cuiseaux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: service no 20454 Champagnat - Joudes
Brève description: Exécution transports scolaires sur le RPI Champagnat-Joudes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: service no 20767 Flacey-en-Bresse - Cuiseaux
Brève description:
Numéro de référence: 2012-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Daniel Bertin, président de la communauté de communes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes du canton de Cuiseaux
Point de contact: Daniel Bertin, président
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-1
Informations complémentaires
Source: OJS 2012/S 047-077629 (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: 6 lots860 000
Valeur totale du marché: 860 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cuiseaux intercom'
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 71480
Commune postale: Varennes-Saint-Sauveur
Contact
Courrier électronique: accueil@cuiseaux-intercom.fr 📧
Téléphone: +33 385601095 📞
Fax: +33 385746498 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077629
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
https://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des services de transports scolaires desservant les établissements élémentaires et pré-élémentaires sur le territoire de la communauté de communes du canton de Cuiseaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: service no 20450 Condal - Dommartin les Cuiseaux
Brève description: Exécution transports scolaires sur le RPI Condal-Dommartin les Cuiseaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: service no 20451 Frontenaud - Le Miroir
Brève description: Exécution transports scolaires sur le RPI Frontenaud - Le Miroir.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: service no 20452 Varennes Saint Sauveur
Brève description: Exécution transports scolaires sur la commune de Varennes Saint Sauveur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: service no 20453 Cuiseaux
Brève description: Exécution transports scolaires sur la commune de Cuiseaux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: service no 20454 Champagnat - Joudes
Brève description: Exécution transports scolaires sur le RPI Champagnat-Joudes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: service no 20767 Flacey-en-Bresse - Cuiseaux
Brève description:
Exécution transports scolaires pour les enfants de Flacey-en-Bresse à destination de Cuiseaux.
Quantité ou étendue: 6 lots
Numéro de référence: 2012-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes du canton de Cuiseaux, 71480 Varennes-Saint-Sauveur FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
Afficher plus
Les prestations sont réservées à une profession particulière. Chaque candidat devra présenter une attestation d'inscription au registre des transporteurs.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Daniel Bertin, président de la communauté de communes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes du canton de Cuiseaux
Point de contact: Daniel Bertin, président
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-1
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Avis d'attribution de marché (2012-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 237 269,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cuiseaux Intercom'
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-218839
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077629
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-09 📅
Nom: Keolis Val-de-Saône
Adresse postale: zone verte 30 rue Guerlande
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Zone verte 30 rue Guerlande
3️⃣
4️⃣
Nom: Keolis Val de Saône
5️⃣
6️⃣
Nom: SAS rapides de Saone et Loire
Adresse postale: Rue Antonin Richard, BP 10317
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Code postal: 71108
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2012/S 132-218839 (2012-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 237 269,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cuiseaux Intercom'
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-218839
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077629
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Annonce no 267, BOAMP 49 B du 9.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-09 📅
Nom: Keolis Val-de-Saône
Adresse postale: zone verte 30 rue Guerlande
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Zone verte 30 rue Guerlande
3️⃣
4️⃣
Nom: Keolis Val de Saône
5️⃣
6️⃣
Nom: SAS rapides de Saone et Loire
Adresse postale: Rue Antonin Richard, BP 10317
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Code postal: 71108
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2012/S 132-218839 (2012-07-09)
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