Exécution de services de transports scolaires pour le conseil Général de la Côte-d'Or
Conseil général de Côte-d'Or
Exécution de services de transports scolaires pour le conseil Général de la Côte-d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Clairotte Noëlle
- • Embarek
- • Transarc
- • Transdev Pays d'Or
- • Transmontagne Sous-Traitant: Transmontagne Accompagnement Scolaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-04 | Avis de marché |
| 2012-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: 729 906,55
Valeur totale du marché: 729 906,55 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-D'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144950
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: p006
Brève description: 1 circuit primaire dans le secteur d'Arnay-le-Duc
Quantité ou étendue: 1 circuit primaire
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: p100
Brève description: 1 circuit primaire dans le secteur de Grancey-le-Chateau
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 56
Brève description: 2 circuits dans le secteur de Saint-Julien
Quantité ou étendue: 2 circuits
Numéro du lot: 76
Brève description: 5 circuits dans le secteur de Montbard
Quantité ou étendue: 5 circuits
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 90
Brève description: 2 circuits dans le secteur de Saint-Seine-L'Abbaye
Durée de l'accord: 36 mois
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 0512transportmn
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Direction aménagements et déplacements/service transport
Adresse postale: 53 bis rue de la Préfecture, BP 1601
Commune postale: Dijon Cedex
Téléphone: +33 380636920 📞
Fax: +33 380633359 📠
Référence
Dates
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0512transportmn
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 031-050136
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 088-144950 (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: 729 906,55
Valeur totale du marché: 729 906,55 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-D'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144950
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0512transportmn).
Marché négocié suite appel d'offres infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de services de transports scolaires pour le conseil Général de la Côte-d'Or.
Numéro du lot: 0
Intitulé du lot: p006
Brève description: 1 circuit primaire dans le secteur d'Arnay-le-Duc
Quantité ou étendue: 1 circuit primaire
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: p100
Brève description: 1 circuit primaire dans le secteur de Grancey-le-Chateau
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 56
Brève description: 2 circuits dans le secteur de Saint-Julien
Quantité ou étendue: 2 circuits
Numéro du lot: 76
Brève description: 5 circuits dans le secteur de Montbard
Quantité ou étendue: 5 circuits
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 90
Brève description: 2 circuits dans le secteur de Saint-Seine-L'Abbaye
Durée de l'accord: 36 mois
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le cas échéant, les prestations complementaires imprévues nécessaires à l'exécution du marché, pourront être attribuées sans mise en concurrence au titulaire du marché, par voie d'avenant ou de marchés complémentaires, dans les conditions visées aux articles 20, 35-II et 118 du code des marchés publics français. Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-II de ce code.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation d'inscription au registre des transporteurs.
Document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution).
Moyens humains.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du Département.
Droit au versement d'une avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.
Paiement sous mandat administratif sous 30 jours maximum.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Décret no 85.891 du 16.8.1985 (modifié par le décret n° 2007-1743 du 11.12.2007) relatif aux transports urbains des personnes et aux transports routiers non urbains de personnes, le titulaire du présent marché, et tout éventuel sous-traitant, doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Direction aménagements et déplacements/service transport
Adresse postale: 53 bis rue de la Préfecture, BP 1601
Commune postale: Dijon Cedex
Téléphone: +33 380636920 📞
Fax: +33 380633359 📠
Référence
Dates
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0512transportmn
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 031-050136
Informations complémentaires
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0512transportmn).
Marché négocié suite appel d'offres infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 088-144950 (2012-05-04)
Avis d'attribution de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 145,56 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260054
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144950
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0812attribtransport
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique au vu du mémoire (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Transarc
Adresse postale: En Bercaille
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Clairotte Noëlle
Adresse postale: route de La Montagne
Commune postale: Grancey-le-Château
Code postal: 21580
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-09 📅
Nom: Transdev Pays d'Or
Adresse postale: 26 rue au Bouchet, BP 96707
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21067
4️⃣
Nom: Embarek
Adresse postale: rue de la Perdrix
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
5️⃣
Nom: Transmontagne Sous-Traitant: Transmontagne Accompagnement Scolaire
Adresse postale: 22 rue du Vieux Château
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2012/S 156-260054 (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 145,56 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260054
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144950
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Pour le lot 76: variante retenue Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0812attribtransport).
Annonce no225, BOAMP 90 B du 10.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0812attribtransport
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique au vu du mémoire (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Transarc
Adresse postale: En Bercaille
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Clairotte Noëlle
Adresse postale: route de La Montagne
Commune postale: Grancey-le-Château
Code postal: 21580
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-09 📅
Nom: Transdev Pays d'Or
Adresse postale: 26 rue au Bouchet, BP 96707
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21067
4️⃣
Nom: Embarek
Adresse postale: rue de la Perdrix
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
5️⃣
Nom: Transmontagne Sous-Traitant: Transmontagne Accompagnement Scolaire
Adresse postale: 22 rue du Vieux Château
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2012/S 156-260054 (2012-08-10)
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