Evaluation environnementale du projet de SCoT de l'agglomération Messine
Le marché a pour objet l’évaluation environnementale du projet de SCoT de l’agglomération Messine (Scotam). Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter de la réception de l’ordre de service de démarrage de la prestation. Il s'agit d'un marché passé en procédure adaptée selon l'article 28 du code des marchés publics français.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2012-03-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2012-03-12
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Avis de marché
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