Etude pour la réalisation d'un bilan du programme re-sources Cebron
Conseil général des Deux-Sèvres
Etude pour la réalisation d'un bilan du programme re-sources Cebron.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Seegt
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-09 | Avis de marché |
| 2012-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-009145
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Etude pour la réalisation d'un bilan du programme re-sources Cebron.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: ENV1114AOPI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin Versant du Cébron dans les Deux-Sèvres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Présentation de références pour des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.deux-sevres.com 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau, BP 531
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: bureau des marchés
secrétariat
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ENV1114AOPI
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 006-009145 (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-009145
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Unité monétaire: l'euro en conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: -recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP;
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Etude pour la réalisation d'un bilan du programme re-sources Cebron.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: ENV1114AOPI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin Versant du Cébron dans les Deux-Sèvres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la déclaration de chaque candidat (formulaire DC1), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles,
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC2).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le Conseil général et l'agence de l'eau Loire Bretagne. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement de l'avance, des acomptes et du solde est de 30 jours. Les prix sont fermes.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.deux-sevres.com 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau, BP 531
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: bureau des marchés
secrétariat
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ENV1114AOPI
Informations complémentaires
Unité monétaire: l'euro en conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: -recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP;
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 006-009145 (2012-01-09)
Avis d'attribution de marché (2012-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 980 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 86-141184
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-009145
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin versant du Cébron.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Seegt
Adresse postale: 14 rue Claude Bernard
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 086-141184 (2012-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 980 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 86-141184
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-009145
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous au Bureau des marchés du Conseil général des Deux-Sèvres.
Annonce no217, BOAMP 8 B du 12.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin versant du Cébron.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Seegt
Adresse postale: 14 rue Claude Bernard
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 086-141184 (2012-05-02)
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