Distribution de produits chimiques et prestations associees à la distribution de produits chimiques

Veolia Environnement

Distribution de produits chimiques et prestations associees à la distribution de produits chimiques pour les Filiales du Groupe Veolia environnement en France metropolitaine, Corse et DROM COM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-06 Avis de marché
2012-10-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
La prestation globale de Distribution correspond à la livraison de produits chimiques sélectionnés ou approuvés par Veolia environnement, en vrac ou en conditionné.Les nombres de livraisons estimés ci-dessous représentent 81 % du volume annuel global connu, et sont donnés a titre indicatif et ne sauraient engager Veolia environnement quant à leur réalisation:Tranche de livraison:— Vrac supérieur à 20 tonnes: 188,— Vrac 15 à 20 tonnes: 129,— Vrac 10 a 14,99 tonnes: 587,— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 1.971,— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 2.656,— Conditionné (emballages confiés): 5.499.La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 39 200 tonnes. Cette valeur est donnée a titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Veolia environnement
Adresse postale: 36-38 avenue de Kleber
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.veolia.com 🌏
Courrier électronique: jean-philippe.faure@veolia.com 📧
Téléphone: +33 171750000 📞
Fax: +33 171078510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-117087
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Un lot correspond à des prestations pour une zone géographique. Les zones géographiques sont: — Region Nord-Ouest, — Region Centre-Ouest, — Region Ile de France, — Region Est, — Region Centre Est, — Region Sud Ouest, — Region Méditerranée incluant la Corse, — DROM-COM. Il sera conclu un accord-cadre par lot, sauf si plusieurs lots sont attribués au même candidat. Dans cette hypothèse, il sera conclu un accord-cadre regroupant l'ensemble des lots attribués à son titulaire. Les candidatures devront être adressées: — Soit par pli recommandé avec accusé de réception postale, — Soit par dépôt contre récépissé à l’adresse indiquée en annexe A, aux jours et heures suivants: du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le n° de désignation de cet avis ainsi que sa date de publication au JOUE devront impérativement être portées sur l'enveloppe d'expédition. Veolia environnement se réserve le droit de ne plus considérer les candidatures en cas de non-respect des consignes ci-dessus énumérées. L'ouverture des demandes de participation aura lieu le jeudi 3.5.2012 à 12:00 au 169 avenue Georges Clemenceau, Nanterre. Critères de sélection des demandes de participation: capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidats seront informés de la recevabilité ou non de leur dossier, sous 10 jours, et recevront par la suite le dossier d'appel d'offres pour ceux qui auront été retenus.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associees à la distribution de produits chimiques pour les Filiales du Groupe Veolia environnement en France metropolitaine, Corse et DROM COM.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia Environnement Nord-Ouest
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia Environnement Nord-Ouest.
Quantité ou étendue:
La prestation globale de distribution correspond à la livraison de produits chimiques sélectionnés ou approuvés par Veolia environnement, en vrac ou en conditionné.
Les nombres de livraisons estimés ci-dessous représentent 81 % du volume annuel global connu, et sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager Veolia environnement quant à leur réalisation:
Tranche de livraison:
— Vrac supérieur à 20 tonnes: 2,
— Vrac 15 à 20 tonnes: 59,
— Vrac 10 à 14,99 tonnes: 70,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 306,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 400,
— Conditionné (emballages confiés): 795.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 5 500 tonnes. Cette valeur est donnée a titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia environnement Centre-Ouest
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia environnement Centre-Ouest.
Quantité ou étendue:
— Vrac supérieur à 20 tonnes: 6,
— Vrac 15 à 20 tonnes: 23,
— Vrac 10 à 14,99 tonnes: 88,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 638,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 1018,
— Conditionné (emballages confiés): 1.193.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 9 400 tonnes. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia environnement Ile de France
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia environnement Ile de France.
Quantité ou étendue:
— Vrac supérieur à 20 tonnes: 149,
— Vrac 15 à 20 tonnes: 19,
— Vrac 10 à 14,99 tonnes: 59,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 39,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 116,
— Conditionné (emballages confiés): 491.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 6.300 tonnes. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia environnement Est
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia environnement Est.
Quantité ou étendue:
La prestation globale de Distribution correspond à la livraison de produits chimiques sélectionnés ou approuvés par Veolia environnement, en vrac ou en conditionné.
— Vrac supérieur à 20 tonnes: 1,
— Vrac 15 à 20 tonnes: 2,
— Vrac 10 à 14,99 tonnes: 21,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 140,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 152,
— Conditionné (emballages confiés): 446.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 1 700 tonnes. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia environnement Centre-Est
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia environnement Centre-Est.
Quantité ou étendue:
— Vrac 15 à 20 tonnes: 4,
— Vrac 10 à 14,99 tonnes: 119,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 394,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 298,
— Conditionné (emballages confiés): 675.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 5 100 tonnes. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia environnement Sud-Ouest
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia environnement Sud-Ouest.
Quantité ou étendue:
— Vrac supérieur à 20 tonnes: 20,
— Vrac 15 à 20 tonnes: 0,
— Vrac 10 à 14,99 tonnes: 24,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 182,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 321,
— Conditionné (emballages confiés): 974.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 4 200 tonnes. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia environnement Méditerranée, incluant la Corse
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia environnement Méditerranée, incluant la Corse.
Quantité ou étendue:
— Vrac supérieur à 20 tonnes: 9,
— Vrac 15 à 20 tonnes: 22,
— Vrac 10 à 14,99 tonnes: 206,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 272,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 371,
— Conditionné (emballages confiés): 925.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 7 100 tonnes. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - région Veolia environnement DROM COM
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre Veolia environnement DROM COM.
Quantité ou étendue:
Les nombres de livraisons estimés ci-dessous représentent 81 % du volume annuel global connu, et sont donnés a titre indicatif et ne sauraient engager Veolia environnement quant à leur réalisation:
— Vrac supérieur à 20 tonnes: 188,
— Vrac 15 à 20 tonnes: 129,
— Vrac 10 a 14,99 tonnes: 587,
— Vrac 3 à 9,99 tonnes: 1.971,
— Vrac 0 à 2,99 tonnes: 2.656,
— Conditionné (emballages confiés): 5.499.
La quantité annuelle globale du marché de distribution pour les filiales de Veolia environnement est estimée à 39 200 tonnes. Cette valeur est donnée a titre indicatif et ne saurait engager Veolia environnement quant à sa réalisation.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: VE - AO Europeen Distribution de Produits Chimiques - 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France metropolitaine, Corse et DROM COM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Identité et adresse complète du candidat,
— Nom de son représentant légal,
— Extrait d'immatriculation au registre du commerce en cours de validité,
— Copie détaillée de son attestation d'assurance en cours de validité.
Le candidat produira également à l'appui de sa candidature:
1) S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
2) Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il satisfait à ses obligations fiscales et sociales et qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir:
— Les bilans et comptes de résultat des 3 (trois) dernières années,
— Les indications sur l'effectif annuel moyen de l'entreprise sur les 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Veolia environnement n'est ni garant ni ducroire de ses filiales.
Le financement sera assuré sur les ressources propres de la société filiale de Veolia environnement qui passe la commande.
Les règlements interviendront par chèque ou virement bancaire dans un délai de 45 jours fin de mois date de facture, cette dernière ne pouvant en aucun cas être antérieure à la date de livraison.
Pour toute facture non réglée dans les délais, le fournisseur aura la possibilité de réclamer un intérêt de retard calculé sur le montant dû et égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats.
En cas d'attribution de marché à un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Veolia environnement se réserve la possibilité de déclarer sans suite la procédure pour tout ou partie des lots dans le cas où le nombre de candidatures et/ou d'offres présentées pour chaque lot serait inférieur à 2.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Philippe Faure
Jean-Philippe Faure
Nom: Veolia environnement
Adresse postale: 169 avenue Georges Clemenceau
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92735
Point de contact: Direction des Achats Groupe
Mickael Hutin
Téléphone: +33 171078525 📞
Courrier électronique: mickael.hutin@veolia.com 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 217-354685

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Paris
Adresse postale: 1 quai de Corse
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144328383 📞
Adresse Internet: www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, faculté est donnée aux candidats d'exercer un recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce de Paris conformément à l'art. 33 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics avant la conclusion du contrat.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 070-117087 (2012-04-06)
Avis d'attribution de marché (2012-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Veolia Environnement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317017
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-117087
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: VE- AO Européen Distribution de Produits Chimiques - 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine, Corse et DROM COM.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-01 📅
Nom: Brenntag SA
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: article L. 1441-1 du code de procédure civile.
Délai d'introduction du recours: le président du Tribunal de grande instance peut être saisi au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 193-317017 (2012-10-01)
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