Démolition de la vieille étable, de sa fumière et de la cantine et ses logements

INRA de Clermont Theix

L'objet de l'opération est le désamiantage et la démolition de trois bâtiments sur le site INRA de Marcenat (15190) "La Borie".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Plane TP
• SARL DMA

Qui ?

• INRA de Clermont Theix

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-02	Avis de marché
2012-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont Theix
Adresse postale: site de Theix
Code postal: 63122
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 127-210379
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet de l'opération est le désamiantage et la démolition de trois bâtiments sur le site INRA de Marcenat (15190) "La Borie".

Numéro du lot: 01
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 02
Brève description: Démolition.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Borie, 15190 Marcenat, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

Situation économique et financière:

— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références de travaux équivalents en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années avec coordonnées des clients, des montants et des dates.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par application de l'article 98-1° du code des marché publics modifié, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

En application de l'article 87 du CMP, le titulaire peut bénéficier d'une avance s'élevant à 5 pour cent (5 %) de chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, sauf renonciation expresse de sa part à l'acte d'engagement.

L'Opération est financée à 100 % par des fonds propores INRA.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur des services d'appui
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
Nom: Inra
Commune postale: Saint-Genès Champanelle
Point de contact: Karine Souchal
Téléphone: +33 473624403 📞
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Fax: +33 473624451 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-inra.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA - SDAR pole affaires générales
Adresse postale: site de Theix
Commune postale: Saint-Genès Champanelle
Code postal: 63122
Téléphone: +33 473624403 📞
Adresse Internet: https://marchespublics-inra.org 🌏
Fax: +33 473624451 📠
Source: OJS 2012/S 127-210379 (2012-07-02)

Avis d'attribution de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 554 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-281985
Se réfère à l'avis: 2012/S 127-210379
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Annonce n° 207, BOAMP 128 A du 5.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Borie, 15190 Marcenat.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Nom: Sarl dma
Adresse postale: 42 rue des Varennes
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Plane TP
Adresse postale: Contains
Commune postale: Egliseneuve-d'Entraigues
Code postal: 63850
Source: OJS 2012/S 171-281985 (2012-09-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)