Construction d'un amphithéâtre sur le site de la Faculté de médecine de Lyon Sud

Université Claude Bernard - Lyon 1

Marchés de travaux pour la construction d'un amphithéâtre sur le site de la Faculté demédecine de Lyon Sud.
Lot no 1 - désamiantage
Lot no2 - terrassements / Paroi clouée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Clivio travaux speciaux
• Valgo

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-20	Avis de marché
2013-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Quantité ou étendue:

Calendrier prévisionnel :- notification des marchés : Février 2013 lot no1 : désamiantage- remise du plan de retrait amiante : mars 2013 (délai de réalisation 15 jours)- début des travaux de retrait : avril 2013- délai des travaux : 16 semaines (dont 7 semaines de préparation);lot no2 : terrassements / paroi clouée- notification : Février 2013- démarrage : Mars 2013- délai des travaux : 21 semaines dont 8 semaines de préparation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-410080
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

a- le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est téléchargeable sur le site achatpublic.com. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du service des marchés par messagerie électronique ou télécopie; b- l'université Claude Bernard Lyon 1 s'est adjoint les compétences d'un assistant à Maîtrise d'ouvrage, le groupement Novade (16 rue de la Grenouillère - BP 81- 01003 Bourg-en-Bresse Cedex) / tribu (355 allée Jacques Monod - 69800 Saint-Priest) - mandataire du groupement : Novade SAS; c- critères pour la sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles; d- transmission des offres : - sous forme papier, dépôt contre récépissé ou par pli en recommandé avec avis de réception à l'adresse mentionnée dans la rubrique "Adresse à laquelle les offres (...) doivent être envoyées); - sous forme dématérialisée : https://www.achatpublic.com; e- horaires d'ouverture du services des marchés publics de l'université pour le dépôt physique des offres : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, sauf le jour de la date limite de réception des plis oùla clôture est fixée à 12:00, délai de rigueur; f- l'attention des candidats est attirée sur le fait que le service des marchés publics sera fermé du 21.12.2012 au soir au 2.1.2013 au matin. Aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service desmarchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi, l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis; g- une visite sur site est possible pour chaque candidat souhaitant répondre à la présente consultation. 3 dates sont prévues à cet effet : le mardi 8.1.2013 à 11:00, le jeudi 10.1.2013 à 11:00, et le mercredi 16.1.2013 à 11:00 - contact : M. Juquet (téléphone : +33 614171084). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Informations complémentaires

a- le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est téléchargeable sur le site achatpublic.com. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du service des marchés par messagerie électronique ou télécopie;

b- l'université Claude Bernard Lyon 1 s'est adjoint les compétences d'un assistant à Maîtrise d'ouvrage, le groupement Novade (16 rue de la Grenouillère - BP 81- 01003 Bourg-en-Bresse Cedex) / tribu (355 allée Jacques Monod - 69800 Saint-Priest) - mandataire du groupement : Novade SAS;

c- critères pour la sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles;

d- transmission des offres :

- sous forme papier, dépôt contre récépissé ou par pli en recommandé avec avis de réception à l'adresse mentionnée dans la rubrique "Adresse à laquelle les offres (...) doivent être envoyées);

- sous forme dématérialisée : https://www.achatpublic.com;

e- horaires d'ouverture du services des marchés publics de l'université pour le dépôt physique des offres : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, sauf le jour de la date limite de réception des plis oùla clôture est fixée à 12:00, délai de rigueur;

f- l'attention des candidats est attirée sur le fait que le service des marchés publics sera fermé du 21.12.2012 au soir au 2.1.2013 au matin. Aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service desmarchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi, l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis;

g- une visite sur site est possible pour chaque candidat souhaitant répondre à la présente consultation. 3 dates sont prévues à cet effet : le mardi 8.1.2013 à 11:00, le jeudi 10.1.2013 à 11:00, et le mercredi 16.1.2013 à 11:00 - contact : M. Juquet (téléphone : +33 614171084).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés de travaux pour la construction d'un amphithéâtre sur le site de la Faculté demédecine de Lyon Sud.

Lot no 1 - désamiantage

Lot no2 - terrassements / Paroi clouée.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description:

Marché de travaux de désamiantage comprenant plan de retrait, confinement, travaux de déposes suivant diagnostic amiante, de dégarnissage, d'encapsulage de joints et traitement des déchets amiantés

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: démolition / paroi cloutée
Brève description:

Marché de travaux comprenant travaux préparatoires, dévoiements de réseaux, terrassement en terrain de toute nature (2 070 m3) et réalisation de parois clouées définitives en passes successives (288 mètres carrés)

Quantité ou étendue:

Calendrier prévisionnel :- notification des marchés : Février 2013

lot no1 : désamiantage- remise du plan de retrait amiante : mars 2013 (délai de réalisation 15 jours)- début des travaux de retrait : avril 2013- délai des travaux : 16 semaines (dont 7 semaines de préparation);

lot no2 : terrassements / paroi clouée- notification : Février 2013- démarrage : Mars 2013- délai des travaux : 21 semaines dont 8 semaines de préparation.

Description des options:

La présente consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle (option technique) : Lot no1 - désamiantage : prestation supplémentaire ou alternative no1 (PSA no1) : "dégarnissage de l'ensemble des joints amiantés". Elle est également susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 10031T.06TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin du Grand Revoyet, centre hospitalier Lyon Sud, 69600 Oullins, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :

- lettre de candidature (Dc1 ou forme libre);

- déclaration du candidat (Dc2);

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquantles effectifs moyens annuels du candidat pour l'année 2012. NB : un effectif minimum de 6 personnes est exigépour la présente consultation ;

- liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque, le lieud'exécution et le destinataire (public ou privé) ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour laréalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualification :

Lot 1 : Désamiantage : Qualibat 1512 et Qualibat 1513 ou certifications Afaq/AscertÉquivalentes pour le désamiantage. Ces qualifications sont obligatoires dès la phase candidature - dans le cas où la qualification est détenue pour un sous-traitant, ce dernier doit être déclaré au stade de la candidature -toute candidature ne comportant pas ces deux qualifications (qualibat 1512 et Qualibat 1513) oucertifications Afaq/Ascert équivalentes pour le désamiantage ne sera pas admise.

Lot 2 : Terrassements / Paroi clouée : qualifications : Qualibat 1312 et Qualibat 1253 ou équivalences.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de 5% pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristique des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : révision. Modalités de règlement des comptes : acomptes mensuels / une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au CCAP / décompte général en fin de marché. Délai global de paiement : 30 jours. Modalités de financement de l'opération : le financement de l'opération est assuré par l'université Claude Bernard Lyon 1, sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu :

- soit avec un prestataire unique ;

- soit avec des prestataires groupés solidaires;

- soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: Bâtiment J-V Daubié, 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69100
Point de contact: Service des marchés
Mme Thiercelin Isabelle
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Adresse postale: Bâtiment J-V Daubié, 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Mme Homar Frédérique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10031T.06TRA
Informations complémentaires

b- l'université Claude Bernard Lyon 1 s'est adjoint les compétences d'un assistant à Maîtrise d'ouvrage, le groupement Novade (16 rue de la Grenouillère - BP 81- 01003 Bourg-en-Bresse Cedex) / tribu (355 allée Jacques Monod - 69800 Saint-Priest) - mandataire du groupement : Novade SAS;

c- critères pour la sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles;

d- transmission des offres :

- sous forme papier, dépôt contre récépissé ou par pli en recommandé avec avis de réception à l'adresse mentionnée dans la rubrique "Adresse à laquelle les offres (...) doivent être envoyées);

- sous forme dématérialisée : https://www.achatpublic.com;

e- horaires d'ouverture du services des marchés publics de l'université pour le dépôt physique des offres : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, sauf le jour de la date limite de réception des plis oùla clôture est fixée à 12:00, délai de rigueur;

f- l'attention des candidats est attirée sur le fait que le service des marchés publics sera fermé du 21.12.2012 au soir au 2.1.2013 au matin. Aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service desmarchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi, l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis;

g- une visite sur site est possible pour chaque candidat souhaitant répondre à la présente consultation. 3 dates sont prévues à cet effet : le mardi 8.1.2013 à 11:00, le jeudi 10.1.2013 à 11:00, et le mercredi 16.1.2013 à 11:00 - contact : M. Juquet (téléphone : +33 614171084).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative) référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert auxcandidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 248-410080 (2012-12-20)

Avis d'attribution de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 536 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-215348
Se réfère à l'avis: 2012/S 248-410080
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Annonce n° 143, BOAMP 248 A du 22.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (se référer au RC pour la pondération du lot 2) (70)
2. Qualité technique de l'offre (se référer au RC pour la pondération du lot 2) (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-02 📅
Nom: Valgo
Adresse postale: 2 avenue Gutenberg, CS 72836
Commune postale: Portet-sur-Garonne Cedex
Code postal: 31128
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-06 📅
Nom: Clivio travaux spéciaux
Adresse postale: ZA sur le Jura
Commune postale: Avoudrey
Code postal: 25690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert auxcandidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite

Source: OJS 2013/S 126-215348 (2013-06-27)

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