Base navale de toulon - accueil et soutien du barracuda - zone missiessy: étude de sécurité pyrotechnique -diagnostics de pollution pyrotechnique
Mindef/SGA/DCSID/DTM.Toulon
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
L'établissement d'études de sécurité pyrotechnique (ESP),
L'établissement de diagnostics de pollution pyrotechnique maritimes.
Le délai de réception des offres était de 2012-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-02 | Avis de marché |
| 2013-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche de la pollution
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche de la pollution 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM.Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale no 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422435876 📞
Fax: +33 422434409 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date limite de soumission: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317827
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 2012-ESID-TLN-0779
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base navale de Toulon, 83800 Toulon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: l'IGTM, directeur régional du SID de Toulon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-ESID-TLN-0779
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Paca - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 4091156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 193-317827 (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche de la pollution
Quantité ou étendue:
Les prestations sont décomposées en 2 tranches:Tranche ferme.Partie technique no1: étude de sécurité pyrotechnique du quai missiessy est, de la passe missiessy et du cercle d'évitement.Partie technique no2: diagnostic maritime de pollution pyrotechnique du quai missiessy est, de la passe missiessy et du cercle d'évitement.Tranche conditionnelle.Partie technique no3: étude de sécurité pyrotechnique du quai missiessy ouest.Partie technique no4: diagnostic maritime de pollution pyrotechnique du quai missiessy ouest.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche de la pollution 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM.Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale no 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422435876 📞
Fax: +33 422434409 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date limite de soumission: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317827
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Acheteur: Jean Jacques François.
Téléphone: +33 422435876 / Télécopie: +33 422434409.
Responsable technique: Emmanuel Raoul.
Téléphone: +33 422435671 / Télécopie: +33 422433867.
Les les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limites indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (Attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499):
Etablissement de Toulon du Service d'infrastructure de la Défense - service achats infrastructure.
Brcm toulon - bP 71 - 83800 Toulon cedex 09.
Ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "marches-publics.gouv.fr".
Les candidats sont informés que Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site Internet suivant: www.marches-publics.gouv.fr.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
L'établissement d'études de sécurité pyrotechnique (ESP),
L'établissement de diagnostics de pollution pyrotechnique maritimes.
Les prestations sont décomposées en 2 tranches:
Tranche ferme.
Partie technique no1: étude de sécurité pyrotechnique du quai missiessy est, de la passe missiessy et du cercle d'évitement.
Partie technique no2: diagnostic maritime de pollution pyrotechnique du quai missiessy est, de la passe missiessy et du cercle d'évitement.
Tranche conditionnelle.
Partie technique no3: étude de sécurité pyrotechnique du quai missiessy ouest.
Partie technique no4: diagnostic maritime de pollution pyrotechnique du quai missiessy ouest.
Numéro de référence: 2012-ESID-TLN-0779
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base navale de Toulon, 83800 Toulon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants: nature et montant des références, chiffre d'affaire, moyens techniques, qualification des personnels.
Situation économique et financière:
En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— lettre d'habilitation des cotraitants (ou DC1),
— Déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2),
— Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "Formulaires".
Renseignements relatifs à la capacité:
— Chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années,
— effectif moyen annuel,
— liste des moyens en matériels,
— liste de références des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités.
En cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état. Acomptes mensuels, prix révisables, paiement à 30 jours, avance de 20 %.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: l'IGTM, directeur régional du SID de Toulon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-ESID-TLN-0779
Informations complémentaires
Acheteur: Jean Jacques François.
Téléphone: +33 422435876 / Télécopie: +33 422434409.
Responsable technique: Emmanuel Raoul.
Téléphone: +33 422435671 / Télécopie: +33 422433867.
Les les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limites indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (Attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499):
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Etablissement de Toulon du Service d'infrastructure de la Défense - service achats infrastructure.
Brcm toulon - bP 71 - 83800 Toulon cedex 09.
Ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "marches-publics.gouv.fr".
Les candidats sont informés que Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site Internet suivant: www.marches-publics.gouv.fr.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Paca - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 4091156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 193-317827 (2012-10-02)
Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 190 568,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale nº 71
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010319
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317827
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon, 83800 Toulon, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-04 📅
Nom: Pyrotechnis SAS
Adresse postale: 112 chemin de Mûre
Commune postale: Saint-Pierre-de-Chandieu
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: L'IGTM, directeur régional du SID de Toulon
Source: OJS 2013/S 009-010319 (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 190 568,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale nº 71
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010319
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317827
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce nº 360, BOAMP 193 B du 5.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon, 83800 Toulon, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-04 📅
Nom: Pyrotechnis SAS
Adresse postale: 112 chemin de Mûre
Commune postale: Saint-Pierre-de-Chandieu
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: L'IGTM, directeur régional du SID de Toulon
Source: OJS 2013/S 009-010319 (2013-01-09)
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