B0140 - création de voirie - point du jour

SEM du TCSP - SemTram

Première ligne de tramway de l'agglomération brestoise - création de la voirie Point du Jour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-21 Avis de marché
2012-10-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
Outre l'installation et le repliement de chantier, les travaux du présent marché comprennent à titre indicatif les prestations énumérées ci-dessous: -Les documents nécessaires aux procédures réglementaires d'autorisation ou de déclaration auprès des services publics compétents, -l'installation et le repliement du chantier, -la gestion du chantier (gestion des terrassements, des camions, etc.), -les travaux de terrassement liés à l'aménagement des voiries, places, cheminements cyclables et piétonniers (déblais = 500 m3), -le terrassement et la mise en dépôt définitif des matériaux sains sus-jacents (matériaux réutilisables aux besoins); -L'extraction complète des matériaux pollués dans l'emprise de la future voirie et le stockage en dépôt sur site des terres polluées (déblais = 4 500 m3), -les dispositifs et réseaux d'évacuation des eaux pluviales (longueur = 275 ml), -les travaux de génie civil, dont la construction d'un mur de soutènement (longueur = 42 ml), -la fourniture et la pose des différents réseaux secs nécessaires au fonctionnement de l'éclairage public et des réseaux de communications, notamment fibre optique (longueur = 845 ml), -les travaux de maçonnerie et les petits ouvrages béton (9 unités), -la fourniture et la pose des matériaux de structure des chaussées, pistes cyclables, espaces piétons (gnt = 395 m3 - grave-Bitume = 1 065 T) -La fourniture et la pose des bordures des voiries (longueur = 765 ml), -la fourniture et la mise en oeuvre des revêtements de chaussée, pistes cyclables et piétons (enrobés = 715 T) -La fourniture et la pose de la signalisation verticale de police et de jalonnement (6 Unités) -La fourniture et la mise en oeuvre de la signalisation horizontale de police (18 unités).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM du TCSP - Semtram
Adresse postale: BP 51 222
Code postal: 29212
Commune postale: Brest Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.letram-brest.fr 🌏
Courrier électronique: ligne1@semtram.com 📧
Téléphone: +33 298809900 📞
Fax: +33 298805999 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196890
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement conformément à l'article 51 VI 1 du code des marchés publics. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats soit par téléchargement sur le site Internet http://www.achatpublic.com, soit en version papier à l'adresse de la Semtram. Conditions de remise des offres: Selon les modalités définies au règlement de la consultation et offres renvoyées soit par voie électronique en utilisant exclusivement la plateforme de dématérialisation des marchés publics http://www.achatpublic.com "Accéder a la salle des marches" "Rechercher une consultation" puis dans la cellule "organisme", saisir: SEM du TCSP, soit par pli recommandé ou déposés contre récépissé. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Première ligne de tramway de l'agglomération brestoise - création de la voirie Point du Jour.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: B0140
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest métropole océane, 29200 Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents nécessaires à l'appréciation par l'entité adjudicatrice des références, compétences, moyens de l'entreprise et à vérifier la régularité de la situation financière, sociale et juridique du candidat. A ce titre elle comprend obligatoirement, conformément aux dispositions des articles 44 et 45 du code des marchés publics, les documents suivants: ola lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, suivant modèle imprimé DC1 du ministère de l'economie des finances et de l'industrie téléchargeable sur le site Internet du ministère à l'adresse: http://www.colloc.minefi.gouv Rubrique marchés publics>formulaires à télécharger. Il est rappelé que pour les candidatures groupées, une seule lettre de candidature doit être produite pour l'ensemble des entrepreneurs groupés. Il est par contre nécessaire de produire autant de déclarations du candidat et de certificats qu'il y a d'entrepreneurs groupés, ola déclaration du candidat, imprimé DC2 du ministère de l'economie des finances et de l'industrie téléchargeable sur le site Internet du ministère à l'adresse: http://www.colloc.minefi.gouv Rubrique:marchés publics>formulaires à télécharger,
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les clauses de financement, retenue de garantie et conditions de versement de l'avance forfaitaire sont fixées à l'article 5 du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de Brest métropole océane Marchés de travaux à prix unitaires, révisables selon les modalités de l'article 3.2 du CCAP. Mode de réglement retenu: 30 jours à compter de la réception des factures adressées à la SEM du TCSP - Semtram. Modalités de nantissement ou de cession des créances possibles conformément aux articles 106 et 110 du CMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Caron Antoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SEM du TCSP-Semtram
Adresse postale: BP 51222 27 avenue Clémenceau
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_29aCJ_6yCu 🌏
Nom: SEM du TCSP - Semtram
Adresse postale: BP 51222 27 avenue Clemenceau
URL pour la participation: http://www.letram-brest.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B0140
Informations complémentaires
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement conformément à l'article 51 VI 1 du code des marchés publics. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats soit par téléchargement sur le site Internet http://www.achatpublic.com, soit en version papier à l'adresse de la Semtram. Conditions de remise des offres: Selon les modalités définies au règlement de la consultation et offres renvoyées soit par voie électronique en utilisant exclusivement la plateforme de dématérialisation des marchés publics http://www.achatpublic.com "Accéder a la salle des marches" "Rechercher une consultation" puis dans la cellule "organisme", saisir: SEM du TCSP, soit par pli recommandé ou déposés contre récépissé. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635884 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des marchés
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de la Loire 6 quai Ceinerey BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 119-196890 (2012-06-21)
Avis d'attribution de marché (2012-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 439 995 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341449
Se réfère à l'avis: 2012/S 119-196890
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce no110, B.O.A.M.P. 121 A du 26 juin 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 octobre 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest Métropole Océane, 29200 Brest, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-11 📅
Nom: Kerleroux TP
Adresse postale: Keroudy
Commune postale: Milizac
Code postal: 29290
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hotel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44 416
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture Région Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33 515
Source: OJS 2012/S 208-341449 (2012-10-24)
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