Aménagement des espaces publics de la Caserne - la Caserne Sud "Grand'Rue Nord"

Syndic. mixte Baie du Mont Saint-Michel

Le présent appel d'offres ouvert s'inscrit dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel, et concerne l'aménagement des espaces publics situés dans la partie sud du lieu-dit la Caserne.
Les aménagements comprennent:
— La "Grand'Rue" secteur Nord - rD 776.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-04 Avis de marché
2012-12-20 Informations complémentaires
2013-06-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement divers
Quantité ou étendue:
Les marchés comportent.Lot 1 - voirie, réseaux divers et eclairage public: solution de base et 3 options.Lot 2 - terre végétale et espaces verts: solution de base.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndic. mixte Baie du Mont Saint-Michel
Adresse postale: 2 rue du Prieuré
Code postal: 50170
Commune postale: Ardevon
Contact
Adresse Internet: http://www.projetmontsaintmichel.fr 🌏
Courrier électronique: syndicat.mixte@rcm-mtstmichel.fr 📧
Téléphone: +33 233890101 📞
Fax: +33 233892658 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-04 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386704
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de la période de préparation court à compter de la notification d'un ordre de service de déclenchement de cette période (OS émis par le MOE). Hors période de préparation, le délai d'exécution des travaux est de 3 mois pour le lot VRD et 2 mois pour le lot espaces verts. Chaque candidat doit présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base). Les variantes sont autorisées en application de l'article 50 du CMP. Les exigences minimales sont: — l'implantation et la géométrie des ouvrages et aménagements, — l'aspect architectural et paysager des ouvrages et aménagements. Une visite individuelle et exhaustive des lieux d'exécution des travaux est facultative. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard quinze (15) jours avant la date limite fixée pour la remise des candidatures et des offres. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation est remis gratuitement sur support CD ou Dvd/Rom aux candidats qui en font la demande par courrier, courriel ou télécopie ou peut être téléchargé par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: www.klekoon.com. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les soumissionnaires feront parvenir simultanément leur candidature et leur offre par courrier recommandé avec accusé de réception ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou par remise contre récépissé (aux horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 14:00 à 18:00, et le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 14:00 à 17:00) à l'adresse du Syndicat mixte. Les candidats qui le souhaitent ont la possibilité de dématérialiser leur candidature et leur offre eléctroniquement sur la plateforme klekoon selon les conditions décrites dans le règlement de la consultation art 6.2. Renseignements complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 20 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite aux coordonnées du Syndicat Mixte Baie du Mont-Saint-Michel (fax, courriel ou courrier) ou sur la plate-forme de dématérialisation: www.klekoon.com. Une réponse et les documents complémentaires associés seront alors adressés en temps utiles à tous les candidats ayant retiré, téléchargé ou reçu le dossier, au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres. Marchés complémentaires: le syndicat mixte se réserve le droit de contracter un marché complémentaire conformément à l'article 35 - iI - alinéa 5 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert s'inscrit dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel, et concerne l'aménagement des espaces publics situés dans la partie sud du lieu-dit la Caserne.
Les aménagements comprennent:
— La "Grand'Rue" secteur Nord - rD 776.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: voirie, réseaux divers et eclairage public
Brève description:
Terrassements.Voiries.Réseaux divers.Assainissement.Eclairage public.Mobilier urbain.
Terrassements.
Voiries.
Réseaux divers.
Assainissement.
Eclairage public.
Mobilier urbain.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: terre végétale et espaces verts
Brève description:
Fourniture, récupération et mise en oeuvre de terre…
… végétale.Fourniture, plantation.Entretien des espaces verts sur une période d'un an.
… végétale.
Fourniture, plantation.
Entretien des espaces verts sur une période d'un an.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les marchés comportent.
Lot 1 - voirie, réseaux divers et eclairage public: solution de base et 3 options.
Lot 2 - terre végétale et espaces verts: solution de base.
Description des options:
Les options concernent le traitement de la chaussée de la Grand'Rue prévue en enrobé. Elles s'appliquent uniquement au lot 1 VRD. L'Option 1 propose un revêtement de chaussée dont la composition a été adaptée aux finitions décrites aux options 2 et 3.
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Option 1: enrobés de chaussée avec graviers roulés pour hydrodécapage et/ou polissage.
Option 2: hydrodécapage de l'enrobé de chaussée.
Option 3: polissage de l'enrobé de chaussée.
Numéro de référence: M12-0027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux sont à réaliser sur les communes du Mont Saint-Michel et Ardevon - département de la Manche - France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature; en cas de groupement, cette lettre doit indiquer sa nature et le nom de son mandataire. Les candidats pourront fournir le formulaire DC1, (formulaire du Minefe);
2. Une déclaration sur l'honneur, dument datée et signée par le candidat, reprenant chacune des attestations visées par le formulaire DC1 édité par le Minefe;
3. Si le candidat joint le formulaire DC1, il devra fournir à l'appui de celui-ci la déclaration du candidat "formulaire DC2". Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration édité par le Minefe.
4. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants au stade de la passation du marché;
5. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée de banques ou preuves des assurances pour les risques professionnels et responsabilité civile liés à l'exécution des prestations du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Si le candidat en dispose, des références sur les cinq dernières années dans le domaine de travaux similaires, en précisant le montant et la date des travaux réalisés, le maître d'ouvrage pour le compte duquel ils ont été réalisés, ainsi que les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées;
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Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché;
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Des certificats de qualifications professionnelles.
Il est demandé une qualification classe 5 minimum délivrée par Qualipaysage pour les entreprises d'espaces verts (références P110 / E131) ou équivalent. Il est précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Il est demandé une qualification FNTP 36 voiries, routes, pistes d'aéroport (travaux particuliers / bétons décoratifs) - 361 - traitements de surface (désactivation, grenaillage, ponçage, hydro régénération, bouchardage) pour la réalisation des bétons de surface.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est appliquée par marché et prélevée par fraction sur chaque versement par le comptable assignataire des paiements.
Par dérogation à l'article 4-2 du CCAG travaux, elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Il n'est par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours à réception des factures chez le maître d'oeuvre.
Le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel est engagé dans le cadre d'un partenariat entre l'Etat et le Syndicat mixte maître d'ouvrage, ce dernier regroupant la région de Basse-Normandie, la région de Bretagne, le Département de la Manche et les communes du Mont Saint-Michel, de Beauvoir et de Pontorson. L'Union européenne, le département d'Ille-et-Vilaine, l'agence de l'eau Loire-Bretagne et l'agence de l'eau Seine-Normandie apportent leur concours financier au Syndicat mixte.
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Les travaux objet du présent marché font l'objet d'une imputation budgétaire au compte d'investissement no2313 (budget du projet).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— Soit avec un prestataire unique,
— Soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.
Les candidats ne peuvent cumuler les deux qualités.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du marché comprennent la mise en oeuvre de dispositifs d'insertion et de formation pour le chantier et des solutions de reclassement à la fin de celui-ci. Ces dispositifs et les objectifs à atteindre sont formalisés dans une convention dite " convention emploi ", jointe au dossier de consultation et qui sera conclue à la signature du marché entre le pouvoir adjudicateur, le Conseil régional de Basse-Normandie, le Conseil général de la Manche et les services publics pour l'emploi (pour le détail voir article 2-11 du règlement de la consultation).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique dont compréhension du site, du projet et de ses enjeux (12 %), composition et organisation de l'entreprise (12 %), capacité de l'entreprise à garantir la qualité et la pérennité de ses travaux (12 %), moyens techniques et humains de l'entreprise et de l'équipe par phase de chantier (12 %), démarche environnementale (6 %), démarche qualité interne et sa déclinaison sur l'opération dans le ppsps, sopaq (6 %) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du syndicat mixte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M12-0027
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de la période de préparation court à compter de la notification d'un ordre de service de déclenchement de cette période (OS émis par le MOE).
Hors période de préparation, le délai d'exécution des travaux est de 3 mois pour le lot VRD et 2 mois pour le lot espaces verts.
Chaque candidat doit présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base). Les variantes sont autorisées en application de l'article 50 du CMP.
Les exigences minimales sont:
— l'implantation et la géométrie des ouvrages et aménagements,
— l'aspect architectural et paysager des ouvrages et aménagements.
Une visite individuelle et exhaustive des lieux d'exécution des travaux est facultative.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard quinze (15) jours avant la date limite fixée pour la remise des candidatures et des offres.
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Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur support CD ou Dvd/Rom aux candidats qui en font la demande par courrier, courriel ou télécopie ou peut être téléchargé par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: www.klekoon.com.
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Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les soumissionnaires feront parvenir simultanément leur candidature et leur offre par courrier recommandé avec accusé de réception ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou par remise contre récépissé (aux horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 14:00 à 18:00, et le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 14:00 à 17:00) à l'adresse du Syndicat mixte. Les candidats qui le souhaitent ont la possibilité de dématérialiser leur candidature et leur offre eléctroniquement sur la plateforme klekoon selon les conditions décrites dans le règlement de la consultation art 6.2.
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Renseignements complémentaires:
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 20 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite aux coordonnées du Syndicat Mixte Baie du Mont-Saint-Michel (fax, courriel ou courrier) ou sur la plate-forme de dématérialisation: www.klekoon.com.
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Une réponse et les documents complémentaires associés seront alors adressés en temps utiles à tous les candidats ayant retiré, téléchargé ou reçu le dossier, au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres.
Marchés complémentaires: le syndicat mixte se réserve le droit de contracter un marché complémentaire conformément à l'article 35 - iI - alinéa 5 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (article L.551 du code de justice administrative): avant la signature du contrat et dans les 16 jours à partir de l'envoi du rejet des offres,
— référé contractuel (article L.551 du code de justice administrative): dans le mois qui suit la publication d'un avis annonçant l'attribution du marché,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R.421-7 du code de justice administrative),
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— recours de plein contentieux et demandes indemnitaires complémentaires: dans les deux mois (délais supplémentaires de distance: article R.421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (conditions fixées par l'arrêt du Conseil d'etat, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation),
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— recours indemnitaire: dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 du code de justice administrative).
Source: OJS 2012/S 235-386704 (2012-12-04)
Informations complémentaires (2012-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-408458
Se réfère à l'avis: 2012/S 235-386704
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2012/S 248-408458 (2012-12-20)
Informations complémentaires (2013-06-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-208420
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2013/S 122-208420 (2013-06-21)
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