Aménagement de la résidence de l'Elnon

Ville de Saint-Amand-les-Eaux

Le est composé de 3 lots:
Lot 1: VRD;
Lot 2: eclairage public;
Lot 3: espaces verts/mobiliers urbains.
Le marché est composé d'une tranche ferme et de quatre tranches conditionnelles.
TF (tranche ferme): résidence Gargliano-Résidence Belvédère-résidence Mona Casale-résidence Castel Forte-résidence Monte Cassinon-résidence du Grans Clos;
TC (tranche conditionelle) 1: Mail Jean-Luc Lisiek-Groupe scoalire Pauwels-Résidence Dubois-Résidence Louve-Résidence Rémus et Romulus;
TC2: résidence les Palombes 1 et 2-résidence les Cascades-avenue des Peupliers et Parc;
TC3: résidence Orvieto-Résidence Stavelot-Résidence le Mancio et rue des Saules;
TC4: avenue des Platanes-rue de Verdun et Cimetière.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-13 Avis de marché
2012-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 65 Grand'Place
Code postal: 59230
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Adresse Internet: http://saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 327224930 📞
Fax: +33 327224929 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015021
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Dossier gratuit à télécharger à partir du site internet de la ville, rubrique marchés publics, ou de la plateforme du cdg59. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le est composé de 3 lots:
Lot 1: VRD;
Lot 2: eclairage public;
Lot 3: espaces verts/mobiliers urbains.
Le marché est composé d'une tranche ferme et de quatre tranches conditionnelles.
TF (tranche ferme): résidence Gargliano-Résidence Belvédère-résidence Mona Casale-résidence Castel Forte-résidence Monte Cassinon-résidence du Grans Clos;
TC (tranche conditionelle) 1: Mail Jean-Luc Lisiek-Groupe scoalire Pauwels-Résidence Dubois-Résidence Louve-Résidence Rémus et Romulus;
TC2: résidence les Palombes 1 et 2-résidence les Cascades-avenue des Peupliers et Parc;
TC3: résidence Orvieto-Résidence Stavelot-Résidence le Mancio et rue des Saules;
TC4: avenue des Platanes-rue de Verdun et Cimetière.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vrd
Brève description:
Travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, assainissement, trottoirs et borduration.
Informations complémentaires sur les lots:
Une tranche ferme et quatre tranches conditionelles de 12 mois chacune. Clause d'insertion par l'activité économique de 826 h minimum par tranche.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: eclairage Public
Brève description:
Installation de foyers lumineux sur les trottoirs, éclairage des parkings et éclairage de type "Grand espace".
Informations complémentaires sur les lots: Une tranche ferme et quatre tranches conditionelles de 12 mois chacune.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: espaces verts et mobiliers urbains
Brève description:
Travaux d'aménagement paysager, d'installation de mobiliers urbains et d'aire de jeux.
Informations complémentaires sur les lots:
Une tranche ferme et quatre tranches conditionelles de 12 mois chacune. Clause d'insertion par l'activité économique de 147 h minimum par tranche.
Durée de l'accord: 60 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— 1) Lettre de candidature (DC1), ou formulaire équivalent, dûment signé par le candidat individuel. En cas de groupement, ce document, signé par tous les membres, est obligatoire et doit comporter l'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— 2) Déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée (DC2) ou formulaire équivalent; cette déclaration devra être complétée par chaque candidat en cas de groupement,
— 3) Pouvoir de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager la société,
— 4) Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— 5) Déclaration sur l'honneur que le candidat:
Oqu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du CMP.
Oqu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8224-6, L8251-1, L5231-1, L 8241-1 à L8241-2 du code du travail.
Oqu'il a satisfait aux obligations prévues par les articles L 5212-1 à L5212-17 du code du travail relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou qu'il n'y est pas assujetti.
Oque le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 1221-13, L1221-15, L1221-10, L3243-1 à L3243-4 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers.
Oqu'il est à jour de ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011.
— 6) Déclaration des chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— 7) Déclaration des moyens humains et importance du personnel d'encadrement (qualifications, expériences, effectifs mis en place sur le chantier, cadence journalière des opérations à réaliser ...),
— 8) Déclaration des moyens techniques,
— 9) Présentation d'une liste de travaux similaires,
— 10) Le mémoire technique propre au chantier explicité en annexe du règlement de consultation. Il comportera l'ensemble des éléments demandés. Leur absence engendre une baisse de la note qui est évaluée selon la pertinence des réponses, vision du chantier à exécuter.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché HT sera exigée du titulaire dans les conditions prévues à l'article 101 du code des marchés publics. Elle sera prélevée par fraction sur chacun des versements autres qu'une avance.
Elle est restituée dans le délai d'1 mois suivant l'expiration du délai de garantie si le marché a été correctement exécuté, conformément aux dispositions de l'article 103 du code des marchés.
La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou pour une caution personnelle et solidaire conformément à l'article 102 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la ville. Paiement par mandat administratif sous 30 jours à réception de la facture. Avance forfaitaire conformément à l'article 87 du codes des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise individuelle ou groupement conjoint ou solidaire; en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de tous les membres.
Un même candidat ne peut pas répondre en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un groupement. Les 2 qualités ne sont pas cumulables.
Un candidat ne peut pas être membre de plus d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique de l'offre analysée au travers du mémoire justificatif (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le député maire
Adresse du profil d'acheteur: http://cdg59.fr 🌏
URL pour la participation: http://cdg59.fr 🌏
URL des documents: http://saint-amand-les-eaux.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dossier gratuit à télécharger à partir du site internet de la ville, rubrique marchés publics, ou de la plateforme du cdg59.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2019
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette juridiction peut être saisie par la voie:
— du référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 7 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché,
— du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet,
— tout autre recours dans un délai de 2 mois.
Source: OJS 2012/S 010-015021 (2012-01-13)
Avis d'attribution de marché (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 016 861,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date de publication: 2012-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 155-258073
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015021
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Annonce no 160, BOAMP 12 A. Annonce no 287, BOAMP 12 B du 18.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-12 📅
Nom: Tcl
Adresse postale: ZA de l'Avaleresse, rue César Dewasme's, BP 20045
Commune postale: Vieux Condé
Code postal: 59690
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Snef
Adresse postale: parc d'activités de l'Aérodrome Ouest, BP 700001
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59316

3️⃣
Nom: Jardins 2000
Adresse postale: 134 rue Roger Salengro
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacqumars Giélée
Code postal: 59000
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320331347 📠
Source: OJS 2012/S 155-258073 (2012-08-09)
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