Acquisition et fourniture de titres restaurant pour les salariés de l'OPH Sarthe Habitat
Sarthe Habitat
Acquisition et fourniture de titres restaurant pour les salariés de l'OPH Sarthe Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-07 | Avis de marché |
| 2012-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe Habitat
Adresse postale: 158 avenue Bollée
Code postal: 72079
Commune postale: Le Mans Cédex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181645
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 158 avenue Bollée, 72079 Le Mans Cédex 9m FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Sarthe Habitat
Nom: Sarthe Habitat
Point de contact: Mme Ribault
Téléphone: +33 243437272 📞
Fax: +33 24177410313 📠
Point de contact: Mme Gasnier
Fax: +33 277410313 📠
URL des documents: http://www.sarthe-habitat-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire 12S0111
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 109-181645 (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe Habitat
Adresse postale: 158 avenue Bollée
Code postal: 72079
Commune postale: Le Mans Cédex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181645
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans mini ni maxi passé suivant l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005.
Critères de jugement des candidatures.
Seront admis, les candidats qui présenteront:
— les pièces mentionnées aux articles 17 à 19 du décret no 2005-1742 modifiés par les décrets no 2009-254 et 2008-1334,
— la qualité des références,
— la qualité des moyens humains,
— la qualité des moyens matériels.
Les prestations seront exécutées à compter du 1er janvier 2013 et pour une durée d'un an renouvelable par reconduction expresse 3 fois au maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et fourniture de titres restaurant pour les salariés de l'OPH Sarthe Habitat.
Numéro de référence: Affaire 12S0111
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 158 avenue Bollée, 72079 Le Mans Cédex 9m FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration du candidat (DC2),
— moyens en personnel et matériel,
— copie du jugement si redressement judiciaire.
Les documents cités ci-dessus peuvent être remplacés par une copie de l'attestation d'agrément que sarthe habitat a pu vous délivrer lors d'une précédente procédure de consultation.
— déclaration du candidat (DC1),
— liste des références dans l'objet du marché, en cours ou achevées depuis moins de 3 ans avec coordonnées des maîtres d'ouvrage.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Délai global maximum de paiement: 30 jours.
La monnaie de compte choisie est l'euro.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site www.sarthe-habitat-marches.com.
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser au support Synapse Ouest (Partenaire) au +33 299550205 qui les aidera à s'enregistrer.
Un contre paiement forfaitaire de 80 EUR est exigé pour la remise du dossier sur support papier.
Ce contre paiement sera restitué pour toute offre transmise dans les délais.
Remise des plis:
Enveloppe unique contenant:
A) Candidature
Les pièces justificatives à joindre (article 18 du décret no 2005-1742 modifié par le décret no 2008-1334 du 17.12.2008).
— déclaration du candidat (DC2),
— moyens en personnel et matériel,
— copie du jugement si redressement judiciaire.
Les documents cités ci-dessus peuvent être remplacés par une copie de l'attestation d'agrément que sarthe habitat a pu vous délivrer lors d'une précédente procédure de consultation.
— déclaration du candidat (DC1),
— liste des références dans l'objet du marché, en cours ou achevées depuis moins de 3 ans avec coordonnées des maîtres d'ouvrage.
B) offre (se referer au reglement de la consultation)
Les offres peuvent être envoyées en recommandé avec AR ou remises à Sarthe Habitat - service achats - bureau 532 contre récépissé.
Les offres peuvent être transmises par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.sarthe-habitat-marches.com, comme l'autorise le décret no 2005-1742 du 30.12.2005.
Pour cela, il vous suffit seulement de vous enregistrer sur notre site; vous serez ensuite pris en charge par le centre d'appel téléphonique de notre plate-forme qui vous accompagnera dans votre démarche.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Sarthe Habitat
Nom: Sarthe Habitat
Point de contact: Mme Ribault
Téléphone: +33 243437272 📞
Fax: +33 24177410313 📠
Point de contact: Mme Gasnier
Fax: +33 277410313 📠
URL des documents: http://www.sarthe-habitat-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire 12S0111
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans mini ni maxi passé suivant l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005.
Critères de jugement des candidatures.
Seront admis, les candidats qui présenteront:
— les pièces mentionnées aux articles 17 à 19 du décret no 2005-1742 modifiés par les décrets no 2009-254 et 2008-1334,
— la qualité des références,
— la qualité des moyens humains,
— la qualité des moyens matériels.
Les prestations seront exécutées à compter du 1er janvier 2013 et pour une durée d'un an renouvelable par reconduction expresse 3 fois au maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 109-181645 (2012-06-07)
Avis d'attribution de marché (2012-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374870
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181645
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 158 avenue Bollée, 72079 Le Mans Cédex 9, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-19 📅
Nom: Sas edenred France
Adresse postale: 166/186 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Sarthe habitat
Source: OJS 2012/S 228-374870 (2012-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374870
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181645
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Annonce no241, BOAMP 111 B du 12.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 158 avenue Bollée, 72079 Le Mans Cédex 9, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-19 📅
Nom: Sas edenred France
Adresse postale: 166/186 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Sarthe habitat
Source: OJS 2012/S 228-374870 (2012-11-23)
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