Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert portant sur la conclusion d'un accord-cadre au sens de l'article 76 du code des marchés publics, passé en application des articles 33, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires.
Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus trois (3) opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés "marchés subséquents", sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2012-03-13.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-03-13
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Avis de marché
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