Accord-cadre no 2012 - 02 de transports d'élèves de l'INJS de Chambéry

INJS de Chambéry

Accord-cadre no 2012 - 02 de transports d'élèves de l'INJS de Chambéry pour les années scolaires 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INJS de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services de taxi

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande séparés, conclus sans minimum ni maximum.Les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: INJS de Chambéry
Adresse postale: 33 rue de l'Epine, BP 20130 Cognin
Code postal: 73294
Commune postale: La Motte-Servolex Cedex
Contact
Courrier électronique: philippe.bernard@injs.fr 📧
Téléphone: +33 10479687916 📞
Fax: +33 10479687946 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-27 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157836
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Les offres sont transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La voie électronique est autorisée (se référer au règlement de la consultation). Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plate-forme des achats de l'Etat: www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre no 2012 - 02 de transports d'élèves de l'INJS de Chambéry pour les années scolaires 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015.

Numéro du lot: 1
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Grésin 73240, Pont de Beauvoisin 73330, Chambéry 73000, Chambéry (Biollay) 73000 FRANCE.

(Circuit indicatif).

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Grésin 73240, Pont de Beauvoisin 73330, Chambéry 73000, Chambéry (Biollay) 73000 FRANCE.

Numéro du lot: 2
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Cluses 74300, Sallanches 74701, Contamines 74170 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Cluses 74300, Sallanches 74701, Contamines 74170 FRANCE.

Numéro du lot: 3
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): St. Julien en Genevois 74160, Coponnex 74350 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): St. Julien en Genevois 74160, Coponnex 74350 FRANCE.

Numéro du lot: 4
Brève description:

(3 circuits indicatifs)Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Evian 74500, Thonon les Bains 74200, Annemasse 74100 FRANCE.Communes des prises en charge (départ ou arrivée à St Julien en Genevois, Haute-Savoie): Thonon les Bains 74200, Sciez 74140, Annemasse 74100, Bons en Chablais 74890 FRANCE.Communes des prises en charge (départ ou arrivée à St Julien en Genevois, Haute-Savoie): Marnaz 74460, Bonneville 74130, Combloux 74920, Viuz en Sallaz 74250, St Jean de Tholome 74250 FRANCE.

(3 circuits indicatifs)

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à…

… Cognin, Savoie): Evian 74500, Thonon les Bains 74200, Annemasse 74100 FRANCE.

… St Julien en Genevois, Haute-Savoie): Thonon les Bains 74200, Sciez 74140, Annemasse 74100, Bons en Chablais 74890 FRANCE.

… St Julien en Genevois, Haute-Savoie): Marnaz 74460, Bonneville 74130, Combloux 74920, Viuz en Sallaz 74250, St Jean de Tholome 74250 FRANCE.

Numéro du lot: 5
Brève description:

(2 circuits indicatifs)Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Annecy 74000, Etercy 74150, Alby sur Chéran 74540, Mures 74540 FRANCE.Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Thônes 74230, La Clusaz 74220 FRANCE.

(2 circuits indicatifs)

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie):…

… Annecy 74000, Etercy 74150, Alby sur Chéran 74540, Mures 74540 FRANCE.

… Thônes 74230, La Clusaz 74220 FRANCE.

Numéro du lot: 6
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Vénissieux 69200, Ste Blandine 38110, Colombier Saugnieu 69124, Jons 69330 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Vénissieux 69200, Ste Blandine 38110, Colombier Saugnieu 69124, Jons 69330 FRANCE.

Numéro du lot: 7
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Lescheraines 73340, Arith 73340 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Lescheraines 73340, Arith 73340 FRANCE.

Numéro du lot: 8
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): St Paul sur Isère 73730, Albertville 73200, Les Mollettes 73800, St Jeoire Prieuré 73190, St Etienne de Cuines 73130 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): St Paul sur Isère 73730, Albertville 73200, Les Mollettes 73800, St Jeoire Prieuré 73190, St Etienne de Cuines 73130 FRANCE.

Numéro du lot: 9
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Roissard 38650, Echirolles 38130, Pontcharra 38530 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Roissard 38650, Echirolles 38130, Pontcharra 38530 FRANCE.

Numéro du lot: 10
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Entre-Deux-Guiers 38380, St Aupre 38960, La Bauche 73360, Voiron 38500, St Sauveur 38160 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Entre-Deux-Guiers 38380, St Aupre 38960, La Bauche 73360, Voiron 38500, St Sauveur 38160 FRANCE.

Numéro du lot: 11
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Mouxy 73100, Rumilly 74150, Aix les Bains 73100 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Mouxy 73100, Rumilly 74150, Aix les Bains 73100 FRANCE.

Numéro du lot: 12
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Chindrieux 73310, Chanaz 73310 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Chindrieux 73310, Chanaz 73310 FRANCE.

Numéro du lot: 13
Brève description:

(Circuit indicatif).Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Villefontaine 38090, Péage de Roussillon 38550, Viriville 38561, Gillonnay 38260 FRANCE.

Communes des prises en charge (départ ou arrivée à Cognin, Savoie): Villefontaine 38090, Péage de Roussillon 38550, Viriville 38561, Gillonnay 38260 FRANCE.

Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande séparés, conclus sans minimum ni maximum.

Les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.

Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: Accord-cadre no 2012 - 02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique du candidat et prévus à l'article 44 du CMP:

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 du ministère de l'économie et des finances),

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire judiciaire (demandée dans la rubrique D2 du formulaire DC2),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F1 du DC1),

— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (rubrique C1 du DC2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1, 2, 5 et 9 du code du travail (rubrique F1-H du DC1).

Situation économique et financière:

Renseignements prévus à l'article 45 du CMP:

— déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC2),

— déclaration appropriée de banques ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements prévus à l'article 45 du CMP:

— liste des références du candidat,

— attestations de capacité et de compétences pour le transport de personnes. La connaissance d'un public handicapé est un atout,

— moyens humains et matériels: nombres de chauffeurs, véhicules et places dans les véhicules,

— autorisation de mise en circulation des taxis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: ressources propres.

Règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement bancaire ou postal.

Autres conditions particulières:

Marchés subséquents à passer en applications des articles 76 et 77 du Code des marchés publics (CMP).

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

— code des transports (abroge et remplace la loi no 95-66 du 20.1.1995 relative à l'accès à l'activité de conducteur et à la profession d'exploitant de taxi),

— décret no 95-935 du 17.8.1995 portant application de la loi no 95-66,

— arrêté préfectoral du 3 janvier 2012 fixant le tarif des courses de taxi en Savoie pour l'année 2012.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe Bernard et Robert Marçon
M. Philippe Bernard (services économiques)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Accord-cadre no 2012 - 02
Numéro de l'avis au JO S: 2009/S 119-173411
Informations complémentaires

Les offres sont transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La voie électronique est autorisée (se référer au règlement de la consultation).

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plate-forme des achats de l'Etat: www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10476429000 📞
Fax: +33 10476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 095-157836 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Injs de Chambéry
Adresse postale: 33 rue de l'Epine, BP 20130 COGNIN

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294257
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157836
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Annonce n° 309, BOAMP 98 B du 23.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-29 📅
Nom: SARL Tardy Tandem Car
Adresse postale: route du Cozon
Commune postale: Saint-Pierre-d'Entremont
Code postal: 73670
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Transports Reffet Luc
Adresse postale: 13 rue François Dumas, BP 52
Commune postale: Montmélian Cedex
Code postal: 73802

3️⃣
Nom: AET Destination
Adresse postale: 8 allée des Chênes
Commune postale: Vetraz-Monthoux
Code postal: 74100

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: SARL Elit'Cars
Adresse postale: Aéroport Chambéry / Aix
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420

7️⃣
Nom: Bauges Taxis Ambulances
Adresse postale: ZA La Madeleine
Commune postale: Lescheraines
Code postal: 73340

8️⃣
Nom: SARL Méditerranéenne de Voyageurs
Adresse postale: 33 boulevard de la Liberté espace Liberté
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001

9️⃣
Nom: SARL Liber-te
Adresse postale: Le Platon
Commune postale: Saint-Cassin
Code postal: 73160

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Voyages Grillet SARL
Adresse postale: 4 rue de Montpelaz
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Aix'Cellence Limousine
Adresse postale: ZA de Saumont
Commune postale: Ruffieux
Code postal: 73310

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Ambulances Savoie Secours
Adresse postale: 315 rue de la Curiaz
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
8
3
4
6
2
10

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2012/S 179-294257 (2012-09-13)

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