12c0010
Ecole nationale de l'aviation civile
Achat des énergies pour le compte de l'Ecole nationale de l'aviation civile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires › Gaz de ville
- • Mazout › Fioul domestique
- • Propane et butane › Gaz propane
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de ville
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de ville 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174393 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-334412
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat des énergies pour le compte de l'Ecole nationale de l'aviation civile.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Electricité
Brève description: Lot 1 Electricité.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Gaz naturel
Brève description: Lot 2 Gaz naturel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Gaz propane
Brève description: Lot 3 Gaz propane.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Fuel domestique Biscarrosse
Brève description: Lot 4 Fuel domestique Biscarrosse.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Fuel domestique Saint Yan
Brève description: Lot 5 Fuel domestique Saint Yan.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 Fuel domestique Grenoble
Brève description: Lot 6 Fuel domestique Grenoble.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12C0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Enac Toulouse, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur budget propre, à 30 jours dès réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Houalla Marc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_jhtqSYYsxj 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 203-334412 (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de ville
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de ville 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174393 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-334412
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat des énergies pour le compte de l'Ecole nationale de l'aviation civile.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Electricité
Brève description: Lot 1 Electricité.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Gaz naturel
Brève description: Lot 2 Gaz naturel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Gaz propane
Brève description: Lot 3 Gaz propane.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Fuel domestique Biscarrosse
Brève description: Lot 4 Fuel domestique Biscarrosse.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Fuel domestique Saint Yan
Brève description: Lot 5 Fuel domestique Saint Yan.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 Fuel domestique Grenoble
Brève description: Lot 6 Fuel domestique Grenoble.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12C0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Enac Toulouse, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les capacités financières seront appréciées au regard du chiffre d'affaire annuel - pour le lot 1, au moins 10 000 000 EUR - pour le lot 2, au moins 10 000 000 EUR - pour le lot 3, au moins 1 000 000 EUR - pour le lot 4, au moins 1 000 000 EUR - pour le lot 5, au moins 1 000 000 EUR - pour le lot 6, au moins 1 000 000 EUR.
Afficher plus
Les capacités professionnelles seront appréciées au regard des effectifs du candidat, de ses titres d'études et professionnels, de ses moyens techniques, de ses qualifications et certifications.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur budget propre, à 30 jours dès réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Houalla Marc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_jhtqSYYsxj 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 203-334412 (2012-10-15)
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